OUEST LYONNAIS BASKET

Présentation générale de OUEST LYONNAIS BASKET

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société OUEST LYONNAIS BASKET et ses dirigeants.

Immatriculation

La société OUEST LYONNAIS BASKET est situé au 6 RUE DE LA CHEVRE 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 17 avril 2003 et qui est immatriculée sous le numéro 448548792 au greffe de LYON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 93.12Z ( Activités de clubs de sports)

L'activité déclarée au greffe est : Activités de clubs de sports

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 93.12Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
• - clubs d'athlétisme
• - clubs d'échecs
• - clubs de bowling
• - clubs de boxe
• - clubs de football
• - clubs de golf
• - clubs de natation
• - clubs de sports d'hiver
• - clubs de tir, etc.
• - l'exploitation des clubs de sports :

Mais exclus

• - l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
• - l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)
• - les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)

Chiffre d’affaire

OUEST LYONNAIS BASKET à réalisé en 2023 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

OUEST LYONNAIS BASKET est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 0472606980 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr

TVA intracommunautaire

Si OUEST LYONNAIS BASKET est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17448548792
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à OUEST LYONNAIS BASKET de part son activité de 93.12Z ( Activités de clubs de sports) sont :

• 02511 : Sport (66.2% des salariés)
• 05507 : Foot ball administratifs (3.3% des salariés)
• 05526 : Charte du foot ball professionnel (2.9% des salariés)
• 05541 : Rugby professionnel (1.6% des salariés)
• 02021 : Golf (1.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (24.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société OUEST LYONNAIS BASKET

L'administration de la société OUEST LYONNAIS BASKET est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société OUEST LYONNAIS BASKET et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	OUEST LYONNAIS BASKET
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	448548792 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2003-04-17 : jeudi 17 avril 2003
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W691065675
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Arts, spectacles et activités récréatives
Sous section	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Division	Activités liées au sport
Activite	Activités de clubs de sports
Synonyme	club de sport, club de football, clubs de bowling, clubs de natation, clubs de golf, clubs de boxe, clubs de sports d'hiver, clubs d'échecs, clubs d'athlétisme, clubs de tir, club équestre

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de OUEST LYONNAIS BASKET

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société OUEST LYONNAIS BASKET

• vendredi 08 juillet 2011: Jugement
  Bodacc A publié le 08/07/2011

  Annonce n° 1626 N° RCS : 448548792 - Dénomination : ASSOCIATION OUEST LYONNAIS BASKET 6 rue de la Chèvre 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or non précisée - forme juridique : Association - Jugement : Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, n° RG 11/00035, date de cessation des paiements : 15 octobre 2010, mandataire judiciaire : Maître SABOURIN (Bernard), 219, rue Duguesclin, 69003 Lyon, les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire



• dimanche 15 avril 2012: Jugement
  Bodacc A publié le 15/04/2012

  Annonce n° 1763 N° RCS : 448548792 - Dénomination : ASSOCIATION OUEST LYONNAIS BASKET 6 rue de la Chèvre 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or non précisée - forme juridique : Association - Jugement : Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Lyon, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication - Nature : Dépôt de l'état des créances



• mercredi 04 juillet 2012: Jugement
  Bodacc A publié le 04/07/2012

  Annonce n° 1351 N° RCS : 448548792 - Dénomination : ASSOCIATION OUEST LYONNAIS BASKET 6 rue de la Chèvre 69370 Saint-Didier-au-Mont-D'Or non précisée - forme juridique : Association - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire par continuation, fixe sa durée à 9 ans, commissaire à l'exécution du plan : Maître Meynet Robert-Louis, 49, rue Servient - 69003 Lyon, mandataire judiciaire :Maître Sabourin Bernard, 219, rue Duguesclin - 69003 Lyon - Nature : Jugement de plan de redressement



• jeudi 28 janvier 2021: Jugement
  Bodacc A publié le 28/01/2021

  Annonce n° 2201 N° RCS : 448548792 - Dénomination : ASSOCIATION OUEST LYONNAIS BASKET 6 rue de la Chèvre 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or non précisée - forme juridique : association - Jugement : jugement prononçant la modification du plan de redressement judiciaire. N° RG : 11/00035 - Nature : Jugement modifiant le plan de redressement



• jeudi 28 janvier 2021: Jugement
  Bodacc A publié le 28/01/2021

  Annonce n° 2202 N° RCS : 448548792 - Dénomination : ASSOCIATION OUEST LYONNAIS BASKET 6 rue de la Chèvre 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or non précisé - forme juridique : association - Jugement : jugement prononçant la modification du plan de redressement judiciaire. N° RG : 11/00035. - Nature : Jugement modifiant le plan de redressement

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société OUEST LYONNAIS BASKET

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  6 RUE DE LA CHEVRE 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR