CAP ARCHITECTURE

Présentation générale de CAP ARCHITECTURE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CAP ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CAP ARCHITECTURE est situé au 25210 LE RUSSEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 décembre 2003 et qui est immatriculée sous le numéro 450976451 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CAP ARCHITECTURE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

CAP ARCHITECTURE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si CAP ARCHITECTURE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40450976451
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CAP ARCHITECTURE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CAP ARCHITECTURE

L'administration de la société CAP ARCHITECTURE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CAP ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CAP ARCHITECTURE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	450976451 00028
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2003-12-01 : lundi 01 décembre 2003
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CAP ARCHITECTURE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CAP ARCHITECTURE

• jeudi 28 février 2008: Modification
  Bodacc B n°20080036 publié le 28/02/2008

  Annonce n° 989 N° RCS : 450976451 - Dénomination : CAP ARCHITECTURE - forme juridique : S.A.R.L. à associé unique - capital : 7500 EUR - Administration : - Modification : transfert du siège social et de l'établissement principal du 31 B avenue de Lattre de Tassigny, 25210 Le Russey, date d'effet : 01/11/2007



• jeudi 01 octobre 2009: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CAP ARCHITECTURE

• mercredi 31 octobre 2007 : Fermé
  31 AV DE LATRRE DE TASSIGNY 25210 LE RUSSEY


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  25210 LE RUSSEY