SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

Présentation générale de SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL est situé au 5 QUAI DE L ARSENAL 76600 LE HAVRE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 août 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 477846679 au greffe de LE HAVRE
Elle emploie avec 20 à 49 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 24 700,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL à réalisé en 2017 un chiffre d'affaire de 2 354 094.00 € pour un résultat de 208 450.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL est du ressort du greffe de LE HAVRE dont les coordonnées postales sont 16 RUE DU COLONEL FABIEN 76600 LE HAVRE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0235421550 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lehavre.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38477846679
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• amoyal jean-michel alfred
• amoyal jean-michel, alfred
• c.e.c.c. (sas)
• cabinet bazin
• cabinet sodel représenté par perrot richard

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

• 2009-11-15 : Gérant(e) : AMOYAL Jean-Michel Alfred Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SODEL représenté par PERROT Richard Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BAZIN


• 2016-06-14 : Gérant : AMOYAL Jean-Michel, Alfred Commissaire aux comptes titulaire : C.E.C.C. (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BAZIN


• 2019-04-18 : AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL n'est plus gérant. AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL devient président


• 2019-05-03 : AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL n'est plus président. HEBERT Franck nom d'usage : HEBERT devient président

Les autres mandats des administrateurs

• amoyal jean-michel alfred :
• 2009-08-02 : LES GOELANDS (452458573)


• amoyal jean-michel, alfred :
• 2012-11-18 : SOCIETE CIVILE LA DYONISIENNE (422005306)
• 2012-11-18 : FUNICULAIRE (382910453)


• cabinet bazin :
• 2019-06-06 : SOCIETE NORMANDE DE PEINTURE ET REVETEMENTS (352741292)
• 2013-08-07 : VAKOM (438715252)
• 2012-03-22 : GUY LESEIGNEUR (388338105)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL
Dénomination usuelle de l'unité légale	CABINET JEAN AMOYAL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	477846679 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2004-08-01 : dimanche 01 août 2004
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

CO Actif ( brut - net ) :

2017	3 783 633.00	2 731 683.00
2016	1 051 950.00	2 781 362 100.00

DA Capital social ou individuel :

2017	24 700.00
2016	24 700.00

DI Bénéfice ou perte :

2017	110 021.00
2016	476 573.00

EE Passif :

2017	2 731 683.00
2016	2 781 362.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2017	2 354 094.00
2016	3 238 016.00

GW Résultat Courant avant impots :

2017	208 450.00
2016	597 490.00

HN Bénéfice ou perte :

2017	110 021.00
2016	476 573.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2017	982 213.00	27 379.00
2016	954 833.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

• dimanche 26 octobre 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 06 novembre 2009: Depot des comptes
  


• dimanche 15 novembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090220 publié le 15/11/2009

  Annonce n° 3092 N° RCS : 477846679 - Dénomination : SARL D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant(e) : AMOYAL Jean-Michel Alfred Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SODEL représenté par PERROT Richard Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BAZIN - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mardi 21 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 20 septembre 2011: Modification
  Bodacc B n°20110182 publié le 20/09/2011

  Annonce n° 1904 N° RCS : 477846679 - Dénomination : SARL D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 24700 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• samedi 29 juin 2013: Depot des comptes
  


• lundi 21 juillet 2014: Depot des comptes
  


• samedi 11 juillet 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 09 juin 2016: Depot des comptes
  


• mardi 14 juin 2016: Modification
  Bodacc B n°20160116 publié le 14/06/2016

  Annonce n° 1482 N° RCS : 477846679 - Dénomination : SARL D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : AMOYAL Jean-Michel, Alfred Commissaire aux comptes titulaire : C.E.C.C. (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BAZIN - Modification : Modification survenue sur l'administration



• samedi 11 novembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 15 novembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 18 avril 2019: Modification
  Bodacc B n°20190077 publié le 18/04/2019

  Annonce n° 3621 N° RCS : 477846679 - Dénomination : SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL n'est plus gérant. AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL devient président - Modification : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.



• vendredi 03 mai 2019: Modification
  Bodacc B n°20190086 publié le 03/05/2019

  Annonce n° 3710 N° RCS : 477846679 - Dénomination : SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : AMOYAL Jean-Michel Alfred nom d'usage : AMOYAL n'est plus président. HEBERT Franck nom d'usage : HEBERT devient président - Modification : Modification de l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  5 QUAI DE L ARSENAL 76600 LE HAVRE