PACAULT SEBASTIEN

Présentation générale de PACAULT SEBASTIEN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PACAULT SEBASTIEN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PACAULT SEBASTIEN est situé au PL DES HALLES 79000 NIORT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 09 août 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 478195589 au greffe de NIORT
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 47.21Z ( Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 47.21Z (Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé), les activités sont :

• - le commerce de détail de fruits et légumes en conserve
• - le commerce de détail de fruits et légumes frais

Mais exclus

• - le commerce de détail de fruits et légumes surgelés (cf47.11A)

Chiffre d’affaire

PACAULT SEBASTIEN à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

PACAULT SEBASTIEN est du ressort du greffe de NIORT dont les coordonnées postales sont 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 0549791440 aux horaires suivants : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr

TVA intracommunautaire

Si PACAULT SEBASTIEN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41478195589
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PACAULT SEBASTIEN de part son activité de 47.21Z ( Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé) sont :

• 01505 : Commerce de détail fruits légumes épicerie (84.6% des salariés)
• 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (7.7% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PACAULT SEBASTIEN

L'administration de la société PACAULT SEBASTIEN est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PACAULT SEBASTIEN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PACAULT SEBASTIEN
Dénomination usuelle de l'unité légale	EURL PACAULT SEBASTIEN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	478195589 00013
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2004-08-09 : lundi 09 août 2004
Activité principale de l'unité légale	47.21Z : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
Activite	Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Synonyme	maraîcher, primeur, marchand de légumes, marchand de fruits, marchand de fruits et légumes, détaillant de fruits et légumes

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PACAULT SEBASTIEN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PACAULT SEBASTIEN

• vendredi 18 avril 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 11 mars 2009: Depot des comptes
  


• lundi 29 mars 2010: Depot des comptes
  


• lundi 29 novembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 16 avril 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 03 janvier 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 10 janvier 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 23 janvier 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 05 février 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 01 mars 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 22 novembre 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 07 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PACAULT SEBASTIEN

• samedi 24 décembre 2016 : Ouvert
  PL DES HALLES 79000 NIORT


• mercredi 25 septembre 2019 : Fermé
  11 RUE BASSE 79000 NIORT