LA MOSELLE

Présentation générale de LA MOSELLE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LA MOSELLE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LA MOSELLE est situé au 16 QUAI JULES FERRY 88000 EPINAL
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 janvier 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 478498298 au greffe de EPINAL
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 85.53Z ( Enseignement de la conduite)

L'activité déclarée au greffe est : Enseignement de la conduite

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 85.53Z (Enseignement de la conduite), les activités sont :

• - les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Mais exclus

• - la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf85.32Z)
• - les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf85.32Z)

Chiffre d’affaire

LA MOSELLE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

LA MOSELLE est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont PL JEANNE D'ARC 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 0354591850 aux horaires suivants : Le matin de 9h00 à 12h00 et l'après-midi de 13h30-16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr

TVA intracommunautaire

Si LA MOSELLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR54478498298
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LA MOSELLE de part son activité de 85.53Z ( Enseignement de la conduite) sont :

• 01090 : Services de l'automobile (92.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société LA MOSELLE

L'administration de la société LA MOSELLE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LA MOSELLE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LA MOSELLE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	478498298 00023
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2004-01-01 : jeudi 01 janvier 2004
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Enseignement
Sous section	Enseignement
Division	Autres activités d'enseignement
Activite	Enseignement de la conduite
Synonyme	auto école, école de conduite, école de vol, école de voile, école de navigation

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LA MOSELLE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LA MOSELLE

• samedi 24 janvier 2009: Depot des comptes
  


• lundi 28 décembre 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 30 décembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 30 décembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 30 novembre 2012: Depot des comptes
  


• lundi 19 août 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 04 octobre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130192 publié le 04/10/2013

  Annonce n° 1806 N° RCS : 478498298 - Dénomination : LA MOSELLE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• mardi 02 décembre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 24 septembre 2015: Depot des comptes
  


• lundi 10 octobre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 06 octobre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 15 janvier 2019: Depot des comptes
  


• mardi 25 juin 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LA MOSELLE

• lundi 09 septembre 2013 : Fermé
  1 QUAI CONTADES 88000 EPINAL


• lundi 09 septembre 2013 : Ouvert
  16 QUAI JULES FERRY 88000 EPINAL