CABINET GROSSETETE

Présentation générale de CABINET GROSSETETE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CABINET GROSSETETE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CABINET GROSSETETE est situé au 16 PL CENTRALE 25550 BAVANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 26 novembre 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 479963951 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 86.21Z ( Activité des médecins généralistes)

L'activité déclarée au greffe est : Activité des médecins généralistes

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 86.21Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :

• - les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais exclus

• - les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
• - les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

CABINET GROSSETETE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

CABINET GROSSETETE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si CABINET GROSSETETE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03479963951
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CABINET GROSSETETE de part son activité de 86.21Z ( Activité des médecins généralistes) sont :

• 01147 : Cabinets médicaux (48% des salariés)
• 00897 : Services interentreprises de médecine du travail (31.5% des salariés)
• 02264 : Hospitalisation privée (2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (18.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CABINET GROSSETETE

L'administration de la société CABINET GROSSETETE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CABINET GROSSETETE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CABINET GROSSETETE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	479963951 00021
Catégorie juridique de l'unité légale	5485 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Date de création de l'unité légale	2004-11-26 : vendredi 26 novembre 2004
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Santé humaine et action sociale
Sous section	Activités pour la santé humaine
Division	Activité des médecins et des dentistes
Activite	Activité des médecins généralistes
Synonyme	médecin, médecin généraliste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CABINET GROSSETETE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CABINET GROSSETETE

• jeudi 13 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 23 septembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 04 octobre 2010: Depot des comptes
  


• samedi 20 août 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 27 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mardi 25 décembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120249 publié le 25/12/2012

  Annonce n° 1697 N° RCS : 479963951 - Dénomination : CABINET GROSSETETE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• vendredi 09 août 2013: Depot des comptes
  


• mardi 07 octobre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 19 août 2015: Depot des comptes
  


• mardi 30 août 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 05 juillet 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 05 août 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 25 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CABINET GROSSETETE

• lundi 26 novembre 2012 : Fermé
  36 GRANDE RUE 25550 BAVANS


• dimanche 10 mars 2013 : Ouvert
  16 PL CENTRALE 25550 BAVANS