LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

Présentation générale de LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION est situé au 28 RUE ANTOINE LAVOISIER 17440 AYTRE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 17 décembre 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 480027630 au greffe de LA ROCHELLE
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 28.25Z ( Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 28.25Z (Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels), les activités sont :

• - la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• - la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles
• - la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• - la fabrication d'échangeurs de chaleur
• - la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
• - la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• - la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Mais exclus

• - la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf27.51Z)
• - la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf27.51Z)

Chiffre d’affaire

LE FRANC CUISSON REFRIGERATION à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

LE FRANC CUISSON REFRIGERATION est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0546413465 aux horaires suivants : Ouverture au Public pour le guichet et pour l'accueil téléphonique :
Du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr

TVA intracommunautaire

Si LE FRANC CUISSON REFRIGERATION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47480027630
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE FRANC CUISSON REFRIGERATION de part son activité de 28.25Z ( Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels) sont :

• 01412 : Installation aéraulique frigorifique et thermique (15.5% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (14.1% des salariés)
• 00914 : Métallurgie Ain (8.4% des salariés)
• 00044 : Industries chimiques (7.2% des salariés)
• 02003 : Métallurgie Vosges (5.6% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (4.6% des salariés)
• 01912 : Métallurgie Haut Rhin (4.2% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (2.4% des salariés)
• 00887 : Métallurgie Eure (1.9% des salariés)
• 02630 : Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence (1.9% des salariés)
• 02615 : Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx (1.7% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (1.4% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1.3% des salariés)
• 01369 : Métallurgie Loire Atlantique (1.3% des salariés)
• 01564 : Métallurgie Saône et Loire (1.2% des salariés)
• 00948 : Métallurgie Orne (1.2% des salariés)
• 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (20.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• eurecac (sas)
• hamoniaux eric, yvon, dominique
• le franc serge

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

• 2017-07-07 : Président : LE FRANC Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : EURECAC (SAS)


• 2017-07-21 : Président : HAMONIAUX Eric, Yvon, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : EURECAC (SAS)

Les autres mandats des administrateurs

• eurecac (sas) :
• 2020-05-07 : CARDINAUD (353686066)
• 2019-05-07 : MULTI INVEST (823458054)
• 2019-02-20 : FRANCOFOLIES (341102770)
• 2019-02-05 : JOALINE (490616372)
• 2018-04-19 : LA COMPAGNIE DU MONOCOQUE (839091816)
• 2017-07-07 : MOTO PASSION 17 (394445191)


• hamoniaux eric, yvon, dominique :
• 2013-06-11 : EDIMA (479119042)


• le franc serge :
• 2017-11-03 : SCI AZOTE (833036833)
• 2013-07-25 : SC ACETYLENE (794404970)
• 1991-03-18 : LE FRANC SERGE (381288059)
• 1989-07-01 : LE FRANC SERGE (351544135)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE FRANC CUISSON REFRIGERATION
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	480027630 00031
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2004-12-17 : vendredi 17 décembre 2004
Activité principale de l'unité légale	28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division	Fabrication d'autres machines d'usage général
Activite	Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Synonyme	fabricant d'équipements aérauliques, fabricant d'équipements frigorifiques, fabricant d'équipements frigorifiques industriels

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

• jeudi 05 juin 2008: Depot des comptes
  


• mardi 03 mars 2009: Depot des comptes
  


• lundi 03 mai 2010: Depot des comptes
  


• jeudi 18 août 2011: Depot des comptes
  


• mardi 28 août 2012: Depot des comptes
  


• lundi 06 mai 2013: Depot des comptes
  


• mardi 12 août 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 08 juillet 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 03 juin 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 07 juillet 2017: Modification
  Bodacc B n°20170129 publié le 07/07/2017

  Annonce n° 458 N° RCS : 480027630 - Dénomination : LE FRANC CUISSON REFRIGERATIONS - forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique - capital : - Administration : Président : LE FRANC Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : EURECAC (SAS) - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• samedi 08 juillet 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 21 juillet 2017: Modification
  Bodacc B n°20170138 publié le 21/07/2017

  Annonce n° 421 N° RCS : 480027630 - Dénomination : LE FRANC CUISSON REFRIGERATIONS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : HAMONIAUX Eric, Yvon, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : EURECAC (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration



• dimanche 21 octobre 2018: Modification
  Bodacc B n°20180201 publié le 21/10/2018

  Annonce n° 611 N° RCS : 480027630 - Dénomination : LE FRANC CUISSON REFRIGERATIONS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• mercredi 20 février 2019: Depot des comptes
  


• mardi 21 janvier 2020: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE FRANC CUISSON REFRIGERATION

• vendredi 17 août 2007 : Fermé
  900 RUE DU PETIT FIEF 79230 AIFFRES


• vendredi 29 juin 2018 : Fermé
  LD LES RATONNIERES 17220 SAINT MEDARD D'AUNIS


• vendredi 29 juin 2018 : Ouvert
  28 RUE ANTOINE LAVOISIER 17440 AYTRE