SAS HERVE BOMBART

Présentation générale de SAS HERVE BOMBART

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS HERVE BOMBART et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS HERVE BOMBART est situé au RTE DE CITRY 77730 SAACY-SUR-MARNE
C'est une qui a été crée le samedi 01 janvier 2005 et qui est immatriculée sous le numéro 481744225 au greffe de MEAUX
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

SAS HERVE BOMBART à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

SAS HERVE BOMBART est du ressort du greffe de MEAUX dont les coordonnées postales sont 56 RUE ARISTIDE BRIAND 77100 MEAUX
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : Du Lundi au Vendredi, de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-meaux.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS HERVE BOMBART est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR05481744225
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS HERVE BOMBART de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• laignel, joseph
• vansteenkiste, daniel,

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS HERVE BOMBART

• 2009-10-31 : Président de la société : BOMBART Hervé Dominique Commissaire aux comptes titulaire : VANSTEENKISTE Daniel Commissaire aux comptes suppléant : LAIGNEL Joseph


• 2013-10-11 : Commissaire aux comptes titulaire partant : Vansteenkiste, Daniel, Commissaire aux comptes suppléant partant : Laignel, Joseph

Les autres mandats des administrateurs

• vansteenkiste, daniel, :
• 2014-09-04 : SWEETSOL (392730925)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS HERVE BOMBART et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS HERVE BOMBART
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	481744225 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2005-01-01 : samedi 01 janvier 2005
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS HERVE BOMBART

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS HERVE BOMBART

• vendredi 16 mai 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 30 juillet 2009: Depot des comptes
  


• samedi 31 octobre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090210 publié le 31/10/2009

  Annonce n° 1693 N° RCS : 481744225 - Dénomination : SAS HERVE BOMBART acquisition mise a bail exploitation de tous biens viticoles et agricoles soit directement soit par voie de fermage metayage mise a disposition ou toutes modalités s'appliquant a la culture du vignoble la production de raisins le pressurage la vinification élevage conditionnement et vente du vin produit commerce représentation manipulation et vente non commerciale de vins et piritueux. Tous travaux viticoles sous forme de prestations de services. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 37000.00 EUR - Administration : Président de la société : BOMBART Hervé Dominique Commissaire aux comptes titulaire : VANSTEENKISTE Daniel Commissaire aux comptes suppléant : LAIGNEL Joseph - Modification : Changement de l'objet et de l'activité



• mardi 30 novembre 2010: Depot des comptes
  


• samedi 15 octobre 2011: Depot des comptes
  


• lundi 10 décembre 2012: Depot des comptes
  


• mardi 23 juillet 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 11 octobre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130197 publié le 11/10/2013

  Annonce n° 1190 N° RCS : 481744225 - Dénomination : SAS HERVE BOMBART - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 37000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Vansteenkiste, Daniel, Commissaire aux comptes suppléant partant : Laignel, Joseph - Modification : modification survenue sur l'administration



• samedi 26 avril 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 12 février 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 03 mars 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 17 mars 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 17 mars 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 23 mai 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS HERVE BOMBART

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  RTE DE CITRY 77730 SAACY-SUR-MARNE