PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Présentation générale de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est situé au 3 PL DU MARCHE 26150 DIE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 avril 2005 et qui est immatriculée sous le numéro 482662442 au greffe de ROMANS
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

PASCAL JOSSAUD REALISATIONS à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0475711848 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr

TVA intracommunautaire

Si PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50482662442
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASCAL JOSSAUD REALISATIONS de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

L'administration de la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PASCAL JOSSAUD REALISATIONS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	482662442 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2005-04-01 : vendredi 01 avril 2005
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

• samedi 01 mars 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 25 février 2009: Depot des comptes
  


• lundi 22 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 14 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 12 mars 2012: Depot des comptes
  


• lundi 04 mars 2013: Depot des comptes
  


• lundi 10 février 2014: Depot des comptes
  


• lundi 16 février 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 03 mars 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 24 février 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 06 mai 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 avril 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

• mardi 31 mars 2015 : Ouvert
  3 PL DU MARCHE 26150 DIE


• samedi 01 novembre 2014 : Fermé
  7 RUE FARNERIE 26000 VALENCE


• vendredi 01 février 2019 : Fermé
  72 AV MARC URTIN 26500 BOURG-LES-VALENCE