D'ORVEL

Présentation générale de D'ORVEL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société D'ORVEL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société D'ORVEL est situé au LD CHATEAU DE VALBOIS 42580 L'ETRAT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 juillet 2005 et qui est immatriculée sous le numéro 483199238 au greffe de SAINT-ETIENNE
Elle emploie un nombre non défini de salarié

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 8 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10A ( Promotion immobilière de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Promotion immobilière de logements

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

• - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
• - la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais exclus

• - l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
• - la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)

Chiffre d’affaire

D'ORVEL à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de -3 545.00 € grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

D'ORVEL est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0477439797 aux horaires suivants : Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H00-16H00
Vendredi : 9H00 à 13H00
et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr

TVA intracommunautaire

Si D'ORVEL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR44483199238
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à D'ORVEL de part son activité de 41.10A ( Promotion immobilière de logements) sont :

• 01512 : Promotion construction (63.1% des salariés)
• 01527 : Immobilier (9.7% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (8.1% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (4.5% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (3.9% des salariés)
• 00804 : VRP (2.8% des salariés)
• 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société D'ORVEL

• 2013-08-14 : Gérant : FAURE Jean Luc Elie Francis

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société D'ORVEL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	D'ORVEL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	483199238 00013
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2005-07-01 : vendredi 01 juillet 2005
Activité principale de l'unité légale	41.10A : Promotion immobilière de logements
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière de logements
Synonyme	promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de D'ORVEL

CO Actif ( brut - net ) :

2019	1 479.00	1 479.00
2018

DA Capital social ou individuel :

2019	8 000.00
2018

DI Bénéfice ou perte :

2019	8 078.00
2018

EE Passif :

2019	1 479.00
2018

GW Résultat Courant avant impots :

2019	-3 545.00
2018

HN Bénéfice ou perte :

2019	8 078.00
2018

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	282 771.00
2018	282 771.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société D'ORVEL

• jeudi 26 juin 2008: Depot des comptes
  


• lundi 31 août 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 13 août 2010: Depot des comptes
  


• mardi 26 juillet 2011: Depot des comptes
  


• lundi 03 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 14 août 2013: Modification
  Bodacc B n°20130156 publié le 14/08/2013

  Annonce n° 985 N° RCS : 483199238 - Dénomination : D'ORVEL - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : FAURE Jean Luc Elie Francis - Modification : Modification de représentant.



• lundi 02 septembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 25 août 2014: Depot des comptes
  


• lundi 24 août 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 10 mars 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 28 septembre 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 09 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 24 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société D'ORVEL

• mercredi 31 décembre 2008 : Ouvert
  LD CHATEAU DE VALBOIS 42580 L'ETRAT