ARTEC PULVERISATION

Présentation générale de ARTEC PULVERISATION

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARTEC PULVERISATION et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARTEC PULVERISATION est situé au LD LA FRISE 85320 CORPE
C'est une entreprise de taille intermédiaire qui a été crée le lundi 01 août 2005 et qui est immatriculée sous le numéro 483391504 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
Elle emploie avec 20 à 49 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 200 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 28.30Z ( Fabrication de machines agricoles et forestières)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de machines agricoles et forestières

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 28.30Z (Fabrication de machines agricoles et forestières), les activités sont :

• - la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
• - la fabrication de motoculteurs
• - la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
• - la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
• - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
• - charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
• - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
• - moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
• - la fabrication de machines à traire
• - la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
• - la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
• - machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
• - machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Mais exclus

• - la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf25.73B)
• - la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf28.22Z)
• - la fabrication d'outils à main à moteur (cf28.24Z)
• - la fabrication d'écrémeuses (cf28.93Z)
• - la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf28.93Z)
• - la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf29.10Z)
• - la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf29.20Z)

Chiffre d’affaire

ARTEC PULVERISATION à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 18 731 238.00 € pour un résultat de 383 766.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

ARTEC PULVERISATION est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0251376705 aux horaires suivants : 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr

TVA intracommunautaire

Si ARTEC PULVERISATION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR80483391504
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARTEC PULVERISATION de part son activité de 28.30Z ( Fabrication de machines agricoles et forestières) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (10.7% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (9% des salariés)
• 01404 : Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (7.5% des salariés)
• 02489 : Métallurgie Vendée (6.8% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (5.7% des salariés)
• 00930 : Métallurgie Sarthe (4.8% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (3.4% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (3.2% des salariés)
• 00860 : Métallurgie Finistère (3% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (2.8% des salariés)
• 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (2.5% des salariés)
• 01966 : Métallurgie Loiret (2.2% des salariés)
• 01472 : Métallurgie Pas de Calais (2.2% des salariés)
• 01628 : Métallurgie Deux Sèvres (2% des salariés)
• 00899 : Métallurgie Marne (2% des salariés)
• 00863 : Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine (1.8% des salariés)
• 02266 : Métallurgie Mayenne (1.7% des salariés)
• 00920 : Métallurgie Vienne (1.5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (1.5% des salariés)
• 01577 : Métallurgie Hérault Aude P-O (1.5% des salariés)
• 01315 : Métallurgie Haute Marne Meuse (1.2% des salariés)
• 03053 : Métallurgie Haute-Saône (1.2% des salariés)
• 00984 : Métallurgie Eure et Loir (1.2% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (1.1% des salariés)
• 02542 : Métallurgie Aisne (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (18.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• arnoux guy.
• barraud pierrette.
• cabinet guyot branellec.
• chevallier jean-pierre
• chevallier, frédéric jean-pierre ;
• collin, jean-luc ;
• kuhn sa
• kuhn-blanchard sas représenté par demeurant 7, la tellerie, 44170 port saint pere
• leroueil, thierry
• poirier coutansais christophe.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ARTEC PULVERISATION

• 2008-06-11 : Président du conseil d'administration et directeur : CHEVALLIER Jean-PierreAdministrateur : BARRAUD Pierrette. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUYOT BRANELLEC. Commissaire aux comptes suppléant : POIRIER COUTANSAIS Christophe. Directeur général délégué administrateur : ARNOUX Guy.


• 2012-03-27 : Président du conseil d'administration et directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Administrateur : BARRAUD Pierrette Directeur général délégué administrateur : ARNOUX Guy Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012


• 2012-07-06 : Président du conseil d'administration et directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Directeur général délégué administrateur : BARRAUD Pierrette modification le 28 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEVILLIERS Dominique en fonction le 28 Juin 2012


• 2014-05-08 : Président du conseil d'administration Directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Administrateur : BARRAUD Pierrette modification le 28 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEVILLIERS Dominique en fonction le 28 Juin 2012 Directeur général délégué Administrateur : CHEVALLIER Frédéric Jean-Pierre en fonction le 28 Avril 2014


• 2018-08-31 : nomination de l'Administrateur : Collin, Jean-Luc ; modification du Président du conseil d'administration Directeur général Chevallier, Jean-Pierre ; modification du Président du conseil d'administration Directeur général Chevallier, Frédéric Jean-Pierre ; modification de l'Administrateur Barraud, nom d'usage : Chevallier, Pierrette ; modification de l'Administrateur KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEMEURANT 7, LA TELLERIE, 44170 PORT SAINT PEREDEVILLERS Dominique


• 2018-12-07 : Administrateur partant : Collin, Jean-Luc ; nomination du Président : KUHN SA ; Président du conseil d'administration Directeur général partant : Chevallier, Frédéric Jean-Pierre ; nomination du Directeur général : Leroueil, Thierry ; Administrateur partant : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEMEURANT 7, LA TELLERIE, 44170 PORT SAINT PERE

Les autres mandats des administrateurs

• chevallier jean-pierre :
• 2015-07-07 : CAISSE DE CREDIT MUTUEL LE MANS LES SABLONS (317341485)
• 2015-06-01 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (812654739)
• 2009-10-06 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (515384535)
• 1997-07-02 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (412882771)
• 1993-02-10 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (390600062)
• 1989-03-01 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (071400840)
• 1987-12-01 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (343342168)
• 1956-11-01 : CHEVALLIER JEAN-PIERRE (341367183)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ARTEC PULVERISATION et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ARTEC PULVERISATION
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	483391504 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2005-08-01 : lundi 01 août 2005
Activité principale de l'unité légale	28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI entreprise de taille intermédiaire
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division	Fabrication de machines agricoles et forestières
Activite	Fabrication de machines agricoles et forestières
Synonyme	fabricant de machines agricoles, fabricant de machines forestières

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ARTEC PULVERISATION

CO Actif ( brut - net ) :

2020	13 056 051.00	11 053 285.00
2019	2 002 765.00	12 290 238.00

DA Capital social ou individuel :

2020	200 000.00
2019	2 000 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2020	298 197.00
2019	697 712.00

EE Passif :

2020	11 053 285.00
2019	12 290 238.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2020	18 731 238.00	20 412 160.00
2019	1 680 922.00	22 073 943.00

GW Résultat Courant avant impots :

2020	383 766.00
2019	912 538.00

HN Bénéfice ou perte :

2020	298 197.00
2019	697 712.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	4 115 930.00
2019	4 115 930.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ARTEC PULVERISATION

• jeudi 29 mai 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 11 juin 2008: Modification
  Bodacc B n°20080100 publié le 11/06/2008

  Annonce n° 1272 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION conception, réalisation, fabrication d'automoteurs notamment de pluverisation utilises dans l'agri- culture ; commercialisation dès produits sus-vises par les associés soussignes garage de la frise et ets blanchard. - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 323000.00 EUR - Administration : Président du conseil d'administration et directeur : CHEVALLIER Jean-PierreAdministrateur : BARRAUD Pierrette. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUYOT BRANELLEC. Commissaire aux comptes suppléant : POIRIER COUTANSAIS Christophe. Directeur général délégué administrateur : ARNOUX Guy. - Modification : Changement dans Conseil d'Administration



• mercredi 01 juillet 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 19 février 2010: Depot des comptes
  


• mardi 15 mars 2011: Depot des comptes
  


• lundi 19 mars 2012: Depot des comptes
  


• mardi 27 mars 2012: Modification
  Bodacc B n°20120061 publié le 27/03/2012

  Annonce n° 3049 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration et directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Administrateur : BARRAUD Pierrette Directeur général délégué administrateur : ARNOUX Guy Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012 - Modification : Modification de représentant.



• vendredi 06 juillet 2012: Modification
  Bodacc B n°20120129 publié le 06/07/2012

  Annonce n° 1246 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration et directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Directeur général délégué administrateur : BARRAUD Pierrette modification le 28 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEVILLIERS Dominique en fonction le 28 Juin 2012 - Modification : Modification de représentant.



• lundi 25 mars 2013: Depot des comptes
  


• mardi 08 avril 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 08 mai 2014: Modification
  Bodacc B n°20140088 publié le 08/05/2014

  Annonce n° 1013 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration Directeur général : CHEVALLIER Jean-Pierre Administrateur : BARRAUD Pierrette modification le 28 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 16 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS en fonction le 16 Mars 2012 Administrateur : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEVILLIERS Dominique en fonction le 28 Juin 2012 Directeur général délégué Administrateur : CHEVALLIER Frédéric Jean-Pierre en fonction le 28 Avril 2014 - Modification : Modification de représentant.



• vendredi 03 avril 2015: Depot des comptes
  


• samedi 12 mars 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 17 février 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 07 mars 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 31 août 2018: Modification
  Bodacc B n°20180165 publié le 31/08/2018

  Annonce n° 1087 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION - forme juridique : Société anonyme - capital : 323000 EUR - Administration : nomination de l'Administrateur : Collin, Jean-Luc ; modification du Président du conseil d'administration Directeur général Chevallier, Jean-Pierre ; modification du Président du conseil d'administration Directeur général Chevallier, Frédéric Jean-Pierre ; modification de l'Administrateur Barraud, nom d'usage : Chevallier, Pierrette ; modification de l'Administrateur KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEMEURANT 7, LA TELLERIE, 44170 PORT SAINT PEREDEVILLERS Dominique - Modification : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent



• vendredi 07 décembre 2018: Modification
  Bodacc B n°20180234 publié le 07/12/2018

  Annonce n° 2268 N° RCS : 483391504 - Dénomination : ARTEC PULVERISATION La conception, la réalisation, la fabrication et la vente de machines agricoles - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2000000 EUR - Administration : Administrateur partant : Collin, Jean-Luc ; nomination du Président : KUHN SA ; Président du conseil d'administration Directeur général partant : Chevallier, Frédéric Jean-Pierre ; nomination du Directeur général : Leroueil, Thierry ; Administrateur partant : KUHN-BLANCHARD SAS représenté par DEMEURANT 7, LA TELLERIE, 44170 PORT SAINT PERE - Modification : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal et l'administration



• vendredi 15 février 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 16 juin 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 27 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ARTEC PULVERISATION

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  LD LA FRISE 85320 CORPE