COURT

Présentation générale de COURT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COURT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COURT est situé au ZA LES MOLETONS 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 octobre 2005 et qui est immatriculée sous le numéro 490158144 au greffe de LE PUY-EN-VELAY
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 18.12Z ( Autre imprimerie (labeur))

L'activité déclarée au greffe est : Autre imprimerie (labeur)

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 18.12Z (Autre imprimerie (labeur)), les activités sont :

• - l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-
• - l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
• - l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique
• - Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur.
• - les travaux d'impresion rapide en grands tirages

Mais exclus

• - l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements (cf13.30Z)
• - la fabrication d'articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale (cf17.23Z)
• - la publication d'imprimés (cf58.1)
• - les travaux d'impression rapide en petits tirages (cf82.19Z)

Chiffre d’affaire

COURT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

COURT est du ressort du greffe de LE PUY-EN-VELAY dont les coordonnées postales sont 4 AV DE LA DENTELLE 43009 LE PUY EN VELAY
Le greffe peut être appelé au 0471090078 aux horaires suivants : 8H à 12H/13H30 à 16H et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lepuyenvelay.fr

TVA intracommunautaire

Si COURT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR34490158144
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COURT de part son activité de 18.12Z ( Autre imprimerie (labeur)) sont :

• 00184 : Imprimeries de labeur (85.7% des salariés)
• 00614 : Industrie de la sérigraphie (6.7% des salariés)
• 01495 : Transformation des papiers cartons OETAM (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (6.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société COURT

• 2009-05-13 : Co-gérant : COURT Laetitia. Co-gérant : COURT Yoann.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COURT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	COURT
Dénomination usuelle de l'unité légale	IMPRIMERIE COURT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	490158144 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2005-10-01 : samedi 01 octobre 2005
Activité principale de l'unité légale	18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Imprimerie et reproduction d'enregistrements
Division	Imprimerie et services annexes
Activite	Autre imprimerie (labeur)
Synonyme	imprimerie de livres, imprimeur de livres

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de COURT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société COURT

• jeudi 07 février 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 14 août 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 24 avril 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 13 mai 2009: Modification
  Bodacc B n°20090091 publié le 13/05/2009

  Annonce n° 1112 N° RCS : 490158144 - Dénomination : COURT Imprimerie cartonnage. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 81916.00 EUR - Administration : Co-gérant : COURT Laetitia. Co-gérant : COURT Yoann. - Modification : Changement de co-gérant



• lundi 03 mai 2010: Depot des comptes
  


• lundi 25 juillet 2011: Depot des comptes
  


• lundi 27 août 2012: Depot des comptes
  


• mardi 02 avril 2013: Depot des comptes
  


• samedi 12 juillet 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 23 juillet 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 27 juillet 2016: Depot des comptes
  


• mardi 08 août 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 05 juillet 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 21 mars 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 11 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société COURT

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  ZA LES MOLETONS 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE