MODARTT

Présentation générale de MODARTT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODARTT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODARTT est situé au 9 AV DE L EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 juillet 2006 et qui est immatriculée sous le numéro 490827011 au greffe de TOULOUSE
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs)

L'activité déclarée au greffe est : Édition de logiciels applicatifs

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs), les activités sont :

• - applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• - l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• - l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• - l'édition de logiciels utilitaires

Chiffre d’affaire

MODARTT à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 409 740.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

MODARTT est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PL DE LA BOURSE 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 0561110200 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr

TVA intracommunautaire

Si MODARTT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR93490827011
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODARTT de part son activité de 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (86.9% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (7.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.8% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MODARTT

L'administration de la société MODARTT est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODARTT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MODARTT
Dénomination usuelle de l'unité légale	MODARTT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	490827011 00027
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2006-07-01 : samedi 01 juillet 2006
Activité principale de l'unité légale	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Édition
Division	Édition de logiciels
Activite	Édition de logiciels applicatifs
Synonyme	éditeur de logiciels, édition de logiciels, édition de logiciels applicatifs

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MODARTT

CO Actif ( brut - net ) :

2019	2 627 606.00
2018	2 342 118.00

DA Capital social ou individuel :

2019	50 000.00
2018	50 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	409 740.00
2018	283 741.00

EE Passif :

2019	2 627 606.00
2018	2 342 118.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODARTT

• dimanche 10 août 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 01 juillet 2009: Depot des comptes
  


• lundi 26 juillet 2010: Depot des comptes
  


• lundi 25 juillet 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 25 juillet 2013: Depot des comptes
  


• mardi 29 juillet 2014: Depot des comptes
  


• lundi 03 août 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 10 août 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 03 février 2017: Modification
  Bodacc B n°20170024 publié le 03/02/2017

  Annonce n° 798 N° RCS : 490827011 - Dénomination : MODARTT - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège.



• samedi 08 juillet 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 11 août 2017: Modification
  Bodacc B n°20170153 publié le 11/08/2017

  Annonce n° 900 N° RCS : 490827011 - Dénomination : MODARTT - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 40000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• vendredi 29 décembre 2017: Modification
  Bodacc B n°20170250 publié le 29/12/2017

  Annonce n° 872 N° RCS : 490827011 - Dénomination : MODARTT - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 50000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• jeudi 03 mai 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 27 juin 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MODARTT

• lundi 02 janvier 2017 : Fermé
  10 AV DE L EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE


• lundi 02 janvier 2017 : Ouvert
  9 AV DE L EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE