SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Présentation générale de SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE est situé au 50 RUE CARNOT 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 13 novembre 2006 et qui est immatriculée sous le numéro 492730510 au greffe de VESOUL
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0384758270 aux horaires suivants : 9H00-12H00/14H00 à 16H00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr

TVA intracommunautaire

Si SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR06492730510
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• franchequin cyril, andré, michel

Les modifications survenues dans l'administration de la société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

• 2017-11-05 : Gérant : FRANCHEQUIN Cyril, André, Michel

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
Sigle de l'unité légale	SMOD
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	492730510 00020
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2006-11-13 : lundi 13 novembre 2006
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

• mardi 30 septembre 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 15 janvier 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 10 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 15 novembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 20 novembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 06 mars 2013: Modification
  Bodacc B n°20130046 publié le 06/03/2013

  Annonce n° 1448 N° RCS : 492730510 - Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5400 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• mardi 27 août 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 19 décembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 25 février 2015: Modification
  Bodacc B n°20150039 publié le 25/02/2015

  Annonce n° 3688 N° RCS : 492730510 - Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• lundi 21 septembre 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 31 août 2016: Depot des comptes
  


• mardi 20 juin 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 05 novembre 2017: Modification
  Bodacc B n°20170212 publié le 05/11/2017

  Annonce n° 1887 N° RCS : 492730510 - Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : FRANCHEQUIN Cyril, André, Michel - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 07 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 27 décembre 2018: Modification
  Bodacc B n°20180247 publié le 27/12/2018

  Annonce n° 3118 N° RCS : 492730510 - Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 2700 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• jeudi 19 septembre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 08 avril 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

• mercredi 31 décembre 2014 : Fermé
  12 RUE CARNOT 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON


• lundi 18 février 2019 : Ouvert
  50 RUE CARNOT 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON