SAS HAUT DOUBS PELLETS

Présentation générale de SAS HAUT DOUBS PELLETS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS HAUT DOUBS PELLETS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS HAUT DOUBS PELLETS est situé au 4 RUE DU LEVANT 25270 LEVIER
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 02 novembre 2007 et qui est immatriculée sous le numéro 494295967 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 10 à 19 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 083 200,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 16.29Z ( Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 16.29Z (Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie), les activités sont :

Chiffre d’affaire

SAS HAUT DOUBS PELLETS à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de 7 771 982.00 € pour un résultat de 452 148.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

SAS HAUT DOUBS PELLETS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS HAUT DOUBS PELLETS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25494295967
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS HAUT DOUBS PELLETS de part son activité de 16.29Z ( Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie) sont :

• 00158 : Travail mécanique du bois scieries négoce (59.4% des salariés)
• 01411 : Fabrication de l'ameublement (30.9% des salariés)
• 00292 : Plasturgie (1.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• alpha pellets (sadir) représenté par piot bernard
• bourrelier jean-michel
• corec
• elivia (sarl)
• piot bernard-marie
• porro vincent
• sarl saulnier (sarl) représenté par saulnier yves louis-joseph

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS

• 2008-04-25 : Président : SARL SAULNIER (SARL) représenté par SAULNIER Yves Louis-JosephCommissaire aux comptes titulaire : COREC. Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent.


• 2008-09-03 : Président : BOURRELIER Jean-MichelCommissaire aux comptes titulaire : COREC. Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent.


• 2010-10-14 : Président : ELIVIA (SARL) Directeur général : PIOT Bernard-Marie Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent


• 2010-11-14 : Président : ELIVIA (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent


• 2012-09-12 : Président : ALPHA PELLETS (SADIR) représenté par PIOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent


• 2021-03-07 : Président : ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA ; Commissaire aux comptes titulaire : COREC ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent

Les autres mandats des administrateurs

• bourrelier jean-michel :
• 2010-04-02 : ELIVIA (521467464)


• corec :
• 2020-05-15 : SICA PORCS PIERREFONTAINE (334067113)
• 2019-02-07 : DIMECO (998447411)
• 2018-12-06 : GRADEL DECOLLETAGE INDUSTRIES (606420107)
• 2018-07-04 : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Chapelle d'Huin (778302463)
• 2017-09-07 : J. LALANNE (487563751)
• 2017-04-23 : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne (622810463)
• 2016-12-07 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA RIVIERE DRUGEON (778344861)
• 2016-03-09 : QUALITY SERVICE FRANCE (315535732)
• 2012-11-09 : CAMELIN INVESTISSEMENTS (448818237)
• 2011-05-10 : AQUIFRANCE (330012949)
• 2011-04-12 : ANCOPI (404072282)
• 2011-01-12 : ANACO (333708808)


• piot bernard-marie :
• 2017-02-12 : SCI B.2.P (451110613)
• 2014-10-29 : SCEV CHAMPAGNE BERNARD PIOT (493390983)
• 2011-12-01 : CHAMPENOISE SAINT SYLVESTRE (449947829)
• 2009-08-17 : VARENSOL (514246479)
• 2008-05-29 : DE VARENCEY (398164244)


• porro vincent :
• 2020-11-22 : MOGRA (350905816)
• 2020-09-25 : LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE (612820860)
• 2020-09-15 : GRADEL DECOLLETAGE INDUSTRIES (606420107)
• 2019-08-06 : INDUSTRIES MICROMECANIQUES INTERNATIONALES (IMI) (444381537)
• 2019-01-01 : PORRO VINCENT (849281654)
• 2018-11-22 : CAMELIN INVESTISSEMENTS (448818237)
• 2018-07-04 : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Chapelle d'Huin (778302463)
• 2017-09-07 : J. LALANNE (487563751)
• 2017-04-23 : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne (622810463)
• 2016-12-07 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA RIVIERE DRUGEON (778344861)
• 2016-10-21 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES HOPITAUX VIEUX (778317008)
• 2016-10-07 : DIMECO (998447411)
• 2016-08-19 : BONNEVAUX (672820123)
• 2016-07-20 : ALBERT POURCELOT (377768544)
• 2016-06-05 : CONSTRUCTIONS DE GIORGI (304540883)
• 2016-03-09 : QUALITY SERVICE FRANCE (315535732)
• 2015-12-23 : VFP INVESTISSEMENT (817412190)
• 2015-12-10 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE SUR LA VOIE DU SEL (778272237)
• 2015-08-21 : Les Paysages du Luberon (813143575)
• 2015-01-30 : NATURE & PRESTIGE (422845503)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS HAUT DOUBS PELLETS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS HAUT DOUBS PELLETS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	494295967 00025
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2007-11-02 : vendredi 02 novembre 2007
Activité principale de l'unité légale	16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Division	Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Activite	Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Synonyme	scierie, menuiserie industrielle, ameublement industriel

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS HAUT DOUBS PELLETS

CO Actif ( brut - net ) :

2018	7 760 501.00	5 725 524.00
2017	2 034 978.00	5 258 556.00

DA Capital social ou individuel :

2018	2 083 200.00
2017	2 083 200.00

DI Bénéfice ou perte :

2018	508 155.00
2017	-144 193.00

EE Passif :

2018	5 725 524.00
2017	5 258 556.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2018	7 771 982.00	9 015 853.00
2017	1 243 870.00	8 611 451.00

GW Résultat Courant avant impots :

2018	452 148.00
2017	-186 255.00

HN Bénéfice ou perte :

2018	508 155.00
2017	-144 193.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2018	1 679 286.00	158 166.00
2017	1 521 120.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS

• vendredi 25 avril 2008: Modification
  Bodacc B n°20080070 publié le 25/04/2008

  Annonce n° 284 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS Fabrication de granules de bois énergie et vente - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Mise en activité de la société



• vendredi 25 avril 2008: Modification
  Bodacc B n°20080070 publié le 25/04/2008

  Annonce n° 286 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SARL SAULNIER (SARL) représenté par SAULNIER Yves Louis-JosephCommissaire aux comptes titulaire : COREC. Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent. - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social



• mercredi 25 juin 2008: Jugement
  Bodacc A publié le 25/06/2008

  Annonce n° 1738 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS 4 rue du Levant 25270 Levier Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire



• mercredi 03 septembre 2008: Modification
  Bodacc B n°20080157 publié le 03/09/2008

  Annonce n° 424 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 1088000 EUR - Administration : Président : BOURRELIER Jean-MichelCommissaire aux comptes titulaire : COREC. Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent. - Modification : Modification survenue sur l'administration, le capital



• mardi 03 mars 2009: Depot des comptes
  


• dimanche 27 décembre 2009: Jugement
  Bodacc A publié le 27/12/2009

  Annonce n° 1896 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS 4 rue du Levant 25270 Levier Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . - Nature : Jugement de plan de redressement



• jeudi 18 février 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 07 juillet 2010: Jugement
  Bodacc A publié le 07/07/2010

  Annonce n° 1787 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS 4 rue du Levant 25270 Levier Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances



• jeudi 14 octobre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100200 publié le 14/10/2010

  Annonce n° 685 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 1075200 EUR - Administration : Président : ELIVIA (SARL) Directeur général : PIOT Bernard-Marie Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration



• dimanche 14 novembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100220 publié le 14/11/2010

  Annonce n° 662 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : ELIVIA (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 21 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 09 janvier 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 12 septembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120176 publié le 12/09/2012

  Annonce n° 420 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : ALPHA PELLETS (SADIR) représenté par PIOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 11 février 2013: Depot des comptes
  


• mercredi 22 janvier 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 09 janvier 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 12 février 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 23 septembre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160187 publié le 23/09/2016

  Annonce n° 870 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2083200 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• jeudi 16 février 2017: Depot des comptes
  


• mardi 20 mars 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 22 novembre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 07 mars 2021: Modification
  Bodacc B n°20210046 publié le 07/03/2021

  Annonce n° 549 N° RCS : 494295967 - Dénomination : SAS HAUT DOUBS PELLETS Fabrication de granules de bois énergie et vente - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA ; Commissaire aux comptes titulaire : COREC ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS HAUT DOUBS PELLETS

• jeudi 07 février 2008 : Fermé
  CHAMPS BEGAUD 25270 LEVIER


• jeudi 31 décembre 2015 : Ouvert
  4 RUE DU LEVANT 25270 LEVIER