LE CLOS DE MOUSTEIROL

Présentation générale de LE CLOS DE MOUSTEIROL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE CLOS DE MOUSTEIROL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE CLOS DE MOUSTEIROL est situé au MOUSTEIROL 83570 ENTRECASTEAUX
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 avril 2007 et qui est immatriculée sous le numéro 495261489 au greffe de DRAGUIGNAN
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 11.02B ( Vinification)

L'activité déclarée au greffe est : Vinification

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 11.02B (Vinification), les activités sont :

• - la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
• - la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
• - la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur
• - la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
• - la fabrication d'apéritifs à base de vins
• - le vieillissement des vins pour compte propre
• - les traitements œnologiques des vins

Mais exclus

• - la fabrication de vins effervescents (cf11.02A)
• - la fabrication de vins aromatisés (cf11.04Z)
• - l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf52.10B)
• - l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)

Chiffre d’affaire

LE CLOS DE MOUSTEIROL à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

LE CLOS DE MOUSTEIROL est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0494508327 aux horaires suivants : 9h-12h/14h-16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr

TVA intracommunautaire

Si LE CLOS DE MOUSTEIROL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR74495261489
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE CLOS DE MOUSTEIROL de part son activité de 11.02B ( Vinification) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• maupetit danny, dominique, claude

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE CLOS DE MOUSTEIROL

• 2017-05-04 : Président : MAUPETIT Danny, Dominique, Claude

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE CLOS DE MOUSTEIROL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE CLOS DE MOUSTEIROL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	495261489 00019
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2007-04-01 : dimanche 01 avril 2007
Activité principale de l'unité légale	11.02B : Vinification
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2017
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de boissons
Activite	Vinification
Synonyme	fabricant de produits alimentaires, fabricant de boissons, fabricant de boissons alcoolisées, fabricant de vins, vinification

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE CLOS DE MOUSTEIROL

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE CLOS DE MOUSTEIROL

• mardi 02 septembre 2008: Depot des comptes
  


• dimanche 27 septembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 23 août 2010: Depot des comptes
  


• lundi 27 juin 2011: Depot des comptes
  


• jeudi 19 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 31 juillet 2013: Depot des comptes
  


• mardi 07 octobre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 30 septembre 2015: Depot des comptes
  


• mardi 26 juillet 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 04 mai 2017: Modification
  Bodacc B n°20170086 publié le 04/05/2017

  Annonce n° 2060 N° RCS : 495261489 - Dénomination : LE CLOS DE MOUSTEIROL - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : MAUPETIT Danny, Dominique, Claude - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• samedi 20 mai 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 02 mai 2018: Depot des comptes
  


• mardi 30 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE CLOS DE MOUSTEIROL

• lundi 31 octobre 2011 : Ouvert
  MOUSTEIROL 83570 ENTRECASTEAUX