CBH HABITAT

Présentation générale de CBH HABITAT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CBH HABITAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CBH HABITAT est situé au 48 AV DE NANTES 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 10 mai 2007 et qui est immatriculée sous le numéro 498015403 au greffe de NANTES
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CBH HABITAT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

CBH HABITAT est du ressort du greffe de NANTES dont les coordonnées postales sont 2BIS QU FRANCOIS MITTERRAND 44262 NANTES CEDEX 2
Le greffe peut être appelé au 0240410200 aux horaires suivants : 9h à 12h/13h à 17h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nantes.fr

TVA intracommunautaire

Si CBH HABITAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35498015403
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CBH HABITAT de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• heurteau, bertrand joseph ;
• pavageau, fabien marc daniel

Les modifications survenues dans l'administration de la société CBH HABITAT

• 2018-07-27 : Gérant partant : Heurteau, Bertrand Joseph ; nomination du Gérant : Pavageau, Fabien Marc Daniel

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CBH HABITAT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CBH HABITAT
Dénomination usuelle de l'unité légale	CBH HABITAT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	498015403 00039
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2007-05-10 : jeudi 10 mai 2007
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CBH HABITAT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CBH HABITAT

• jeudi 30 octobre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 10 décembre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 02 novembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 25 octobre 2011: Depot des comptes
  


• lundi 05 novembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 25 septembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130185 publié le 25/09/2013

  Annonce n° 1638 N° RCS : 498015403 - Dénomination : CBH HABITAT - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 40000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement



• mardi 19 novembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 08 décembre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 05 novembre 2015: Depot des comptes
  


• mardi 29 novembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 31 octobre 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 27 juillet 2018: Modification
  Bodacc B n°20180141 publié le 27/07/2018

  Annonce n° 354 N° RCS : 498015403 - Dénomination : CBH HABITAT - forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique) - capital : 40000 EUR - Administration : Gérant partant : Heurteau, Bertrand Joseph ; nomination du Gérant : Pavageau, Fabien Marc Daniel - Modification : modification survenue sur l'administration



• dimanche 20 octobre 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 20 octobre 2019: Depot des comptes
  


• mercredi 24 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CBH HABITAT

• dimanche 01 septembre 2013 : Fermé
  33 RUE DE LA SENSIVE 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE


• dimanche 01 septembre 2013 : Fermé
  1 PL DE L EGLISE 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE


• dimanche 16 février 2014 : Ouvert
  48 AV DE NANTES 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE