A. DE FUSSIGNY

Présentation générale de A. DE FUSSIGNY

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société A. DE FUSSIGNY et ses dirigeants.

Immatriculation

La société A. DE FUSSIGNY est situé au 17 RUE DES GABARIERS 16100 COGNAC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 27 novembre 2007 et qui est immatriculée sous le numéro 501302129 au greffe de ANGOULEME
Elle emploie avec 10 à 19 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 11.01Z ( Production de boissons alcooliques distillées)

L'activité déclarée au greffe est : Production de boissons alcooliques distillées

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 11.01Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :

• - la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
• - la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
• - le mélange de spiritueux distillés
• - la fabrication d'alcools neutres
• - les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Mais exclus

• - la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
• - la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
• - la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
• - la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
• - la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
• - l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
• - l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)

Chiffre d’affaire

A. DE FUSSIGNY à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

A. DE FUSSIGNY est du ressort du greffe de ANGOULEME dont les coordonnées postales sont 13 PL DU CHAMPS DE MARS 16000 ANGOULEME
Le greffe peut être appelé au 0545931249 aux horaires suivants : Lundi-vendredi, 9h-12h et 14h-16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angouleme.fr

TVA intracommunautaire

Si A. DE FUSSIGNY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR66501302129
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à A. DE FUSSIGNY de part son activité de 11.01Z ( Production de boissons alcooliques distillées) sont :

• 00493 : Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (91.6% des salariés)
• 00804 : VRP (1.4% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• a2c
• andreu jean, dominique, jacques
• csa audit
• gonon thomas, pierre, emile
• piras fabrizzio, stéfano

Les modifications survenues dans l'administration de la société A. DE FUSSIGNY

• 2008-03-21 : Président de la société : PRADET-BALADE Xavier. Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C.


• 2008-08-06 : Président de la société : LA PART DES ANGESCommissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C.


• 2011-09-09 : Président de la société : LA PART DES ANGES, représenté par M ANDREU Jean Dominique Jacques Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C


• 2012-08-05 : Président : ANDREU Jean, Dominique, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C


• 2012-08-05 : Président : PIRAS Fabrizzio, Stéfano Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C


• 2012-09-23 : Président : GONON Thomas, Pierre, Emile Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C

Les autres mandats des administrateurs

• a2c :
• 2020-03-10 : OCEBLOC (492872999)
• 2020-01-07 : SAS BERNARD GIAT (390605806)
• 2018-11-22 : TRADUTOURS (303860449)
• 2015-08-05 : GROUPE TITEL (388386286)
• 2015-05-08 : SCI MESCOAT (811096965)
• 2015-03-08 : SCI ELOGE (809871155)
• 2014-08-24 : SARL DISTRIVERT (328516760)
• 2011-05-29 : COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE DE CEREALES ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT AGNANT LES MARAIS (781351960)
• 2010-05-18 : SAS CARDIN OPTICIENS (493421705)
• 2009-12-20 : VITAL IMPLANT (449277243)


• csa audit :
• 2020-11-27 : HOLDING HERITIER (414797126)
• 2019-09-06 : NOUVELLES FONCTIONS URBAINES (451457964)
• 2019-08-02 : NFU IMMOBILIER (482024155)
• 2016-04-10 : SAS MULOT (332441005)
• 2015-11-08 : CHARENTES EMBALLAGES PRESTATIONS DE SERVICES (350586228)
• 2012-09-11 : COOPERATIVE MARITIME DE GESTION DE LA COTINIERE (329880819)
• 2010-04-01 : DISTRI CASH ACCESSOIRES (383485018)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société A. DE FUSSIGNY et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	A. DE FUSSIGNY
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	501302129 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2007-11-27 : mardi 27 novembre 2007
Activité principale de l'unité légale	11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de boissons
Activite	Production de boissons alcooliques distillées
Synonyme	fabricant de produits alimentaires, fabricant de boissons, fabricant de boissons alcoolisées, fabricant d'alcools forts

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de A. DE FUSSIGNY

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société A. DE FUSSIGNY

• dimanche 20 janvier 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 20/01/2008

  N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY - Adresse : 17 rue des Gabariers 16100 Cognac - Activité : Achat,vente,négoce,distribution,import,export par tous moyens et sous toutes formes de tous vins, spiritueux et tous produits alimentaires. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, acquisition, la location la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'expor tation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapporant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : Président de la société : PRADET-BALADE Xavier. Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C.



• jeudi 28 février 2008: Vente
  Bodacc A publié le 12/01/2008

  Annonce n° 306 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY 17 rue des Gabariers 16100 Cognac Achat,vente,négoce,distribution,import,export par tous moyens et sous toutes formes de tous vins, spiritueux et tous produits alimentaires. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, acquisition, la location la prise - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : Président de la société : PRADET-BALADE Xavier. Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C. - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : Sud ouest - Opposition : Fonds cédé pour la validité/Ordre des Avocats de Paris 11 Pl.Dauphine 75001 PARIS - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 890.000,00 EUR



• mardi 18 mars 2008: Vente
  Bodacc A publié le 25/01/2008

  Annonce n° 633 N° RCS : 502676323 - Dénomination : BRASSERIE DES GABARIERS 156 route des Fours A Chaux 16160 Gond-Pontouvre Commerce sous toutes ses formes, y compris la re- présentation de tous produits alimentaires, liquides (boissons, bière, vins et spiritueux), transport de ces mêmes produits. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Gérant : BERTHELOT Didier. - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation - Journal : LE COURRIER FRANCAIS - Opposition : SARL A.DE FUSSIGNY, 17 rue des Gabariers -COGNAC (16100) - Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 45.619,43 EUR



• vendredi 21 mars 2008: Modification
  Bodacc B n°20080049 publié le 21/03/2008

  Annonce n° 540 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY La fabrication, la distillation, la mise en bouteilles et le stockage de tous vins, alcools, spiritueux, achat, vente, négoce, distribution, import, export par tous moyens et sous toutes formes de tous vins, spiritueux et tous produits alimentaires. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, acquisition, la location, la prise en location- gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail l'installation, l'exportation de tous établisse- ments, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'un ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : Président de la société : PRADET-BALADE Xavier. Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C. - Modification : Changement objet + activité



• mercredi 06 août 2008: Modification
  Bodacc B n°20080138 publié le 06/08/2008

  Annonce n° 300 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY La fabrication, la distillation, la mise en bouteilles et le stockage de tous vins, alcools, spiritueux, achat, vente, négoce, distribution, import, export par tous moyens et sous toutes formes de tous vins, spiritueux et tous produits alimentaires. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, acquisition, la location, la prise en location- gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail l'installation, l'exportation de tous établisse- ments, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'un ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : Président de la société : LA PART DES ANGESCommissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : A2C. - Modification : Changement de président de S.A.S. NOUVEAU Pdt : SARL LA PART DES ANGES représenté par Mr ANDREU Jean-Dominique



• vendredi 09 septembre 2011: Modification
  Bodacc B n°20110175 publié le 09/09/2011

  Annonce n° 378 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY La fabrication, la distillation, la mise en bouteilles et le stockage de tous vins, alcools, spiritueux, achat, vente, négoce, distribution, import, export par tous moyens et sous toutes formes de tous vins, spiritueux et tous produits alimentaires. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, acquisition, la location, la prise en location- gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail l'installation, l'exportation de tous établisse- ments, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'un ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 500000.00 EUR - Administration : Président de la société : LA PART DES ANGES, représenté par M ANDREU Jean Dominique Jacques Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C - Modification : Augmentation de capital



• dimanche 05 août 2012: Modification
  Bodacc B n°20120150 publié le 05/08/2012

  Annonce n° 149 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : ANDREU Jean, Dominique, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C - Modification : Modification survenue sur l'administration



• dimanche 05 août 2012: Modification
  Bodacc B n°20120150 publié le 05/08/2012

  Annonce n° 150 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : PIRAS Fabrizzio, Stéfano Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C - Modification : Modification survenue sur l'administration



• dimanche 23 septembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120184 publié le 23/09/2012

  Annonce n° 182 N° RCS : 501302129 - Dénomination : A. DE FUSSIGNY - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : GONON Thomas, Pierre, Emile Commissaire aux comptes titulaire : CSA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A2C - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 27 septembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 01 septembre 2014: Depot des comptes
  


• samedi 22 août 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 01 juin 2016: Depot des comptes
  


• samedi 05 août 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 22 juillet 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 20 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société A. DE FUSSIGNY

• mercredi 16 janvier 2008 : Ouvert
  17 RUE DES GABARIERS 16100 COGNAC