French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

  1. Home
  2. 505081190 SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Présentation générale de SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES est situé au 5 RUE MONTAIGNE 76000 ROUEN
C'est une grande entreprise qui a été crée le mercredi 18 juin 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 505081190 au greffe de ROUEN
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité


Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société en nom collectif au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 37.00Z ( Collecte et traitement des eaux usées)

L'activité déclarée au greffe est : L exploitation de la station d' épuration des eaux usées émeraude de la communauté de l' agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements l' assistance à l exploitation de la station d'épuration de Grand Quevilly les travaux de mise aux normes de la station d'épuration émeraude l' étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération Rouennaise.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 37.00Z (Collecte et traitement des eaux usées), les activités sont :

  • - l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées
  • - la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
  • - la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
  • - le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
  • - l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Mais exclus
  • - la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf39.00Z)
  • - la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf42.21Z)
  • - le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf43.22A)

Chiffre d’affaire

SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 0 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES est du ressort du greffe de ROUEN dont les coordonnées postales sont 49 RUE Duguay Trouin 76000 ROUEN
Le greffe peut être appelé au 0235700860 aux horaires suivants : 9h30 à 12h et 14h à 16h30 du Lundi au Vendredi et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr

TVA intracommunautaire

Si SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83505081190
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES de part son activité de 37.00Z ( Collecte et traitement des eaux usées) sont :

  • 02272 : Assainissement et maintenance industrielle (40.8% des salariés)
  • 02147 : Entreprises des services d'eau et d'assainissement (12% des salariés)
  • 02149 : Activités du déchet (3.6% des salariés)
  • 00054 : Métallurgie Région Parisienne (3.2% des salariés)
  • 01702 : Travaux publics ouvriers (2.1% des salariés)
  • 02614 : Travaux publics ETAM (1.8% des salariés)
  • 00650 : Métallurgie cadres (1.5% des salariés)
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (35% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

  • compagnie des eaux et de l'ozone procedes m p otto
  • compagnie des eaux et de l'ozone procedes m p otto (sca) ;
  • edrif (sa)
  • godfroy bruno, roger, fernand
  • gosset alain, eric, pascal
  • kpmg sa
  • kpmg sa (sa)
  • kpmg sa (saca)
  • laruelle claude olivier françois.
  • laruelle claude, olivier, françois
  • mathis philippe
  • otv - exploitations (sca) ;
  • otv - exploitations (scoma)
  • pennamen jean-paul
  • ratte yannick, rené, paul
  • salustro reydel
  • salustro reydel (saca)
  • société d'exploitation de systèmes et d'installations d'eau et d'assainissement

Les modifications survenues dans l'administration de la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES


  • 2008-07-03 : Gérant non associé : LARUELLE Claude Olivier François. Associé : EDRIF (SA). Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA).

  • 2010-03-18 : Gérant non associé : LARUELLE Claude, Olivier, François Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe

  • 2010-06-01 : Gérant non associé : GODFROY Bruno, Roger, Fernand Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe

  • 2012-12-27 : Gérant non associé : RATTE Yannick, René, Paul Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe

  • 2014-01-15 : Gérant non associé : RATTE Yannick, René, Paul Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe

  • 2015-10-23 : Gérant : GODFROY Bruno, Roger, Fernand Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

  • 2018-02-21 : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) ; Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

  • 2020-06-02 : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Gérant : PENNAMEN Jean-Paul ; Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO ; Associé : Société d'Exploitation de Systèmes et d'Installations d'Eau et d'Assainissement ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

  • 2020-10-06 : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Gérant : PENNAMEN Jean-Paul ; Associé : Société d'Exploitation de Systèmes et d'Installations d'Eau et d'Assainissement ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Les autres mandats des administrateurs

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Dénomination de l'unité légaleSNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Caractéristiques juridique

Numéro siret du siége505081190 00017
Catégorie juridique de l'unité légale5202 Société en nom collectif
Date de création de l'unité légale2008-06-18 : mercredi 18 juin 2008
Activité principale de l'unité légale37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
État administratif de l'unité légaleC : Cessée

Caractéristiques économiques

Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entrepriseGE grande entreprise

Activité

SectionProduction et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
Sous sectionCollecte et traitement des eaux usées
ActiviteCollecte et traitement des eaux usées
Synonymecollecte des eaux usées, traitement des eaux usées, assainissement des eaux usées

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES


  • mercredi 18 juin 2008: Immatriculation
    Bodacc A publié le 18/06/2008

    N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - Adresse : 5 rue Montaigne 76000 Rouen - Activité : L exploitation de la station d' épuration des eaux usées émeraude de la communauté de l' agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements l' assistance à l exploitation de la station d'épuration de Grand Quevilly les travaux de mise aux normes de la station d'épuration émeraude l' étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération Rouennaise. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 10000 EUR - Administration : Gérant non associé : LARUELLE Claude Olivier François. Associé : EDRIF (SA). Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA).


  • jeudi 03 juillet 2008: Creation
    Bodacc A publié le 03/07/2008

    N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - Adresse : 5 rue Montaigne 76000 Rouen - Activité : L exploitation de la station d' épuration des eaux usées émeraude de la communauté de l' agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements l' assistance à l exploitation de la station d'épuration de Grand Quevilly les travaux de mise aux normes de la station d'épuration émeraude l' étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération Rouennaise. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 10000 EUR - Administration : Gérant non associé : LARUELLE Claude Olivier François. Associé : EDRIF (SA). Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA).


  • jeudi 18 mars 2010: Modification
    Bodacc B n°20100054 publié le 18/03/2010

    Annonce n° 1352 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant non associé : LARUELLE Claude, Olivier, François Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • lundi 03 mai 2010: Depot des comptes

  • mardi 01 juin 2010: Modification
    Bodacc B n°20100104 publié le 01/06/2010

    Annonce n° 3037 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant non associé : GODFROY Bruno, Roger, Fernand Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCOMA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • lundi 20 septembre 2010: Depot des comptes

  • samedi 26 novembre 2011: Depot des comptes

  • lundi 20 août 2012: Depot des comptes

  • jeudi 27 décembre 2012: Modification
    Bodacc B n°20120250 publié le 27/12/2012

    Annonce n° 3854 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant non associé : RATTE Yannick, René, Paul Associé : EDRIF (SA) Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • mardi 27 août 2013: Depot des comptes

  • mercredi 15 janvier 2014: Modification
    Bodacc B n°20140010 publié le 15/01/2014

    Annonce n° 2299 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant non associé : RATTE Yannick, René, Paul Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MATHIS Philippe - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • mercredi 20 août 2014: Depot des comptes

  • mardi 15 septembre 2015: Depot des comptes

  • vendredi 23 octobre 2015: Modification
    Bodacc B n°20150204 publié le 23/10/2015

    Annonce n° 1341 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant : GODFROY Bruno, Roger, Fernand Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • mardi 16 août 2016: Depot des comptes

  • vendredi 04 août 2017: Depot des comptes

  • mercredi 21 février 2018: Modification
    Bodacc B n°20180036 publié le 21/02/2018

    Annonce n° 2737 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Associé : OTV - EXPLOITATIONS (SCA) ; Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO (SCA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • mardi 14 août 2018: Depot des comptes

  • vendredi 19 juillet 2019: Depot des comptes

  • mardi 02 juin 2020: Modification
    Bodacc B n°20200105 publié le 02/06/2020

    Annonce n° 1398 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises L'exploitation de la station d épuration des eaux usées Emeraude de la communauté de l'agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements, l'assistance à l'exploitation de la station d'épuration de Grand-Quevilly, les travaux de mise aux normes de la station d'épuration Emeraude, l'étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération rouennaise. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Gérant : PENNAMEN Jean-Paul ; Associé : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES M P OTTO ; Associé : Société d'Exploitation de Systèmes et d'Installations d'Eau et d'Assainissement ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL - Modification : Modification survenue sur l'administration.


  • mardi 06 octobre 2020: Modification
    Bodacc B n°20200194 publié le 06/10/2020

    Annonce n° 3235 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises L'exploitation de la station d épuration des eaux usées Emeraude de la communauté de l'agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements, l'assistance à l'exploitation de la station d'épuration de Grand-Quevilly, les travaux de mise aux normes de la station d'épuration Emeraude, l'étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération rouennaise. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant : GOSSET Alain, Eric, Pascal ; Gérant : PENNAMEN Jean-Paul ; Associé : Société d'Exploitation de Systèmes et d'Installations d'Eau et d'Assainissement ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL - Modification : Modification survenue sur l'administration.


  • dimanche 29 novembre 2020: Modification
    Bodacc B n°20200232 publié le 29/11/2020

    Annonce n° 1628 N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises L'exploitation de la station d épuration des eaux usées Emeraude de la communauté de l'agglomération rouennaise et la mise en oeuvre du plan de renouvellement des équipements, l'assistance à l'exploitation de la station d'épuration de Grand-Quevilly, les travaux de mise aux normes de la station d'épuration Emeraude, l'étude et l'exécution de tous projets et de tous travaux pour le compte de la communauté d'agglomération rouennaise. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : - Modification : transmission universelle du patrimoine.


  • vendredi 04 décembre 2020: Radiation
    Bodacc B publié le 04/12/2020

    N° RCS : 505081190 - Dénomination : SNC OTV Exploitations Rouennaises 5 Rue Montaigne 76000 Rouen - forme juridique : Société en nom collectif - Radiaton du registre

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES


  • mardi 10 novembre 2020 : Fermé
    5 RUE MONTAIGNE 76000 ROUEN

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés prochent de la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Approfondir la recherche

Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société SNC OTV EXPLOITATIONS ROUENNAISES

Réseaux sociaux

FaceBook Foursquare LinkedIn MySpace pinterest Twitter Viadeo Xing Yelp

Réseaux académiques

Book Caltech Documents PDF dbpedia Google Scholar MIT Oxford Stanford Wikipedia

Moteur de recherche

Bing Baibu Duckduckgo Google Sogou Soso Yandex Youdao

Moteur photographique

500px Bing Image Flickr Google Image Tumblr Vimeo Youtube

Recherche de personne

People finder intelius Peekyou Pipl Spokeo Zabasearch

Sommaire

Présentation générale
Dirigeants
Société
Environnement
Liens
Documents légaux
Annexes