HSEQ CONSEIL

Présentation générale de HSEQ CONSEIL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société HSEQ CONSEIL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société HSEQ CONSEIL est situé au 180 RTE DE REYRIEUX 01600 TOUSSIEUX
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 octobre 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 508039237 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 85.59A ( Formation continue d'adultes)

L'activité déclarée au greffe est : Formation, conseil en hygiène et sécurité.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 85.59A (Formation continue d'adultes), les activités sont :

• - la formation interne des administrations publiques
• - la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active

Mais exclus

• - l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
• - l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
• - l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
• - l'enseignement supérieur (cf85.4)

Chiffre d’affaire

HSEQ CONSEIL à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

HSEQ CONSEIL est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si HSEQ CONSEIL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR82508039237
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à HSEQ CONSEIL de part son activité de 85.59A ( Formation continue d'adultes) sont :

• 01516 : Organismes de formation (46.5% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (10.1% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.9% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (40.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• roussel pascal

Les modifications survenues dans l'administration de la société HSEQ CONSEIL

• 2008-09-18 : Gérant(e) : ROUSSEL Pascal.


• 2013-06-14 : Président : ROUSSEL Pascal

Les autres mandats des administrateurs

• roussel pascal :
• 2020-02-25 : SOLUTIONS OSSATURES BOIS ET CHARPENTES (879605632)
• 2019-07-25 : SCI FAMILY R (852730381)
• 2019-04-27 : ROUSSEL PASCAL (850370867)
• 2017-09-29 : ROUSSEL PASCAL (834071680)
• 2017-07-05 : Société Civile de Moyens Des Docteurs LE LANNO- ROUSSEL-RUIZ (444542823)
• 2017-01-20 : GESTIM.FR (805066925)
• 2016-06-22 : ROBO (808874465)
• 2016-02-14 : PIPELINE INSPECTION COMPANY (807567565)
• 2015-10-01 : LA BEUILLOTTE (813842382)
• 2015-09-10 : ISO AGENCEMENT (499995074)
• 2015-08-30 : SEML CITE DE LA MER (431935881)
• 2015-08-20 : PASCAL ROUSSEL (437799117)
• 2015-07-23 : GESTIM 61 (491093217)
• 2015-06-15 : ROUSSEL PASCAL (811764828)
• 2014-10-22 : MP2 (507870533)
• 2014-09-29 : GESTIM-OUEST (804840759)
• 2014-04-24 : NATURE ET LOGIS (508884319)
• 2013-11-30 : SCI SPRS 818 (798670634)
• 2013-10-31 : ROUSSEL PASCAL (798626610)
• 2012-04-01 : ROUSSEL PASCAL (750081655)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société HSEQ CONSEIL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	HSEQ CONSEIL
Dénomination usuelle de l'unité légale	HSEQ CONSEIL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	508039237 00047
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2008-10-01 : mercredi 01 octobre 2008
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Enseignement
Sous section	Enseignement
Division	Autres activités d'enseignement
Activite	Formation continue d'adultes
Synonyme	formation continue

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de HSEQ CONSEIL

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société HSEQ CONSEIL

• jeudi 18 septembre 2008: Creation
  Bodacc A publié le 18/09/2008

  N° RCS : 508039237 - Dénomination : HSEQ CONSEIL - Adresse : 41 rue de la République 13110 Port-de-Bouc - Activité : Formation, conseil en hygiène et sécurité. - forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique - capital : 75000 EUR - Administration : Gérant(e) : ROUSSEL Pascal.



• mercredi 01 octobre 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/10/2008

  N° RCS : 508039237 - Dénomination : HSEQ CONSEIL - Adresse : 41 rue de la République 13110 Port-de-Bouc - Activité : Formation, conseil en hygiène et sécurité. - forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique - capital : 75000 EUR - Administration : Gérant(e) : ROUSSEL Pascal.



• lundi 19 juillet 2010: Depot des comptes
  


• jeudi 22 septembre 2011: Depot des comptes
  


• samedi 21 juillet 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 14 juin 2013: Modification
  Bodacc B n°20130113 publié le 14/06/2013

  Annonce n° 207 N° RCS : 508039237 - Dénomination : HSEQ CONSEIL - forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique - capital : 57000 EUR - Administration : Président : ROUSSEL Pascal - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• mercredi 24 juillet 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 01 août 2014: Modification
  Bodacc B n°20140146 publié le 01/08/2014

  Annonce n° 147 N° RCS : 508039237 - Dénomination : HSEQ CONSEIL - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 62000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• mardi 12 août 2014: Depot des comptes
  


• mardi 11 août 2015: Depot des comptes
  


• samedi 09 juillet 2016: Depot des comptes
  


• samedi 23 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 29 mars 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 01 août 2019: Depot des comptes
  


• vendredi 19 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société HSEQ CONSEIL

• jeudi 02 mai 2013 : Fermé
  41 RUE DE LA REPUBLIQUE 13110 PORT-DE-BOUC


• mercredi 01 novembre 2017 : Fermé
  5 RUE DES MILANES 13480 CABRIES


• samedi 01 juin 2019 : Fermé
  2 ALL DES AMANDIERS 13090 AIX-EN-PROVENCE


• samedi 01 juin 2019 : Ouvert
  180 RTE DE REYRIEUX 01600 TOUSSIEUX