SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

Présentation générale de SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE est situé au 75 RUE DE LA CRAPAUTIERE 38530 CHAPAREILLAN
C'est une qui a été crée le samedi 01 novembre 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 509000485 au greffe de GRENOBLE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole au capital de €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de 94 958.00 € pour un résultat de -2 698.00 € grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE est du ressort du greffe de GRENOBLE dont les coordonnées postales sont 38019 GRENOBLE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0456585050 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr

TVA intracommunautaire

Si SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR16509000485
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

• 2009-12-11 : BERNAT Catherine Marie nom d'usage : PORTAZ Catherine devient gérant. PORTAZ Gérard Norbert Auguste nom d'usage : PORTAZ Gérard n'est plus gérant.


• 2013-06-05 : PORTAZ Julie Monique nom d'usage : PORTAZ devient gérant. BERNAT Catherine Marie nom d'usage : PORTAZ n'est plus gérant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	509000485 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	2008-11-01 : samedi 01 novembre 2008
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

110 Total général Actif ( brut - net ) :

2018	354 382.00	217 797.00
2017	136 584.00	223 812.00

120 Capital social ou individuel :

2018	172 600.00
2017	172 600.00

176 Total des dettes :

2018	72 421.00
2017	74 802.00

180 Total général Passif :

2018	217 797.00
2017	223 812.00

232 Total des produits d’exploitation hors T.V.A. :

2018	94 958.00
2017	87 460.00

270 Résultat d’exploitation :

2018	-2 698.00
2017	3 076.00

310 Bénéfice ou perte :

2018	-3 408.00
2017	1 130.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

• samedi 01 novembre 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/11/2008

  N° RCS : 509000485 - Dénomination : SCEA L'Epervière - Adresse : - Activité : Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens viticoles soit directement soit par voie de fermage, de nettoyage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités. Le tout s'appliquant plus particulièrement à la culture de vignobles, la production de raisins, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente, conformément aux usages agricoles, du vin produit sur l'exploitation. - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : 172600.00 EUR - Administration : Gérant : PORTAZ Gérard Norbert Auguste nom d'usage : PORTAZ Gérard..



• vendredi 11 décembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090239 publié le 11/12/2009

  Annonce n° 1255 N° RCS : 509000485 - Dénomination : SCEA L'Epervière - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : - Administration : BERNAT Catherine Marie nom d'usage : PORTAZ Catherine devient gérant. PORTAZ Gérard Norbert Auguste nom d'usage : PORTAZ Gérard n'est plus gérant. - Modification : Modification de l'administration.



• vendredi 06 juillet 2012: Modification
  Bodacc B n°20120129 publié le 06/07/2012

  Annonce n° 581 N° RCS : 509000485 - Dénomination : SCEA DOMAINE L' EPERVIERE - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : - Administration : - Modification : Modification de la dénomination.



• mercredi 05 juin 2013: Modification
  Bodacc B n°20130106 publié le 05/06/2013

  Annonce n° 967 N° RCS : 509000485 - Dénomination : SCEA DOMAINE L' EPERVIERE - forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole - capital : - Administration : PORTAZ Julie Monique nom d'usage : PORTAZ devient gérant. BERNAT Catherine Marie nom d'usage : PORTAZ n'est plus gérant. - Modification : Modification de l'administration.



• jeudi 08 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SCEA DOMAINE DE L EPERVIERE

• samedi 01 novembre 2008 : Ouvert
  75 RUE DE LA CRAPAUTIERE 38530 CHAPAREILLAN