BERNARD JACQUOT

Présentation générale de BERNARD JACQUOT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNARD JACQUOT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNARD JACQUOT est situé au 13 RUE PAUL CABET 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 22 décembre 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 509566303 au greffe de DIJON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

BERNARD JACQUOT à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

BERNARD JACQUOT est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0970723050 aux horaires suivants : 9h-11h45/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr

TVA intracommunautaire

Si BERNARD JACQUOT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67509566303
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERNARD JACQUOT de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société BERNARD JACQUOT

L'administration de la société BERNARD JACQUOT est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BERNARD JACQUOT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BERNARD JACQUOT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	509566303 00012
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2008-12-22 : lundi 22 décembre 2008
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BERNARD JACQUOT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BERNARD JACQUOT

• jeudi 01 janvier 1970: Depot des comptes
  


• jeudi 15 janvier 2009: Immatriculation
  Bodacc A publié le 15/01/2009

  N° RCS : 509566303 - Dénomination : Bernard JACQUOT - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 500 EUR - Administration : Gérant associé unique : JACQUOT Bernard Michel.



• vendredi 29 mai 2009: Vente
  Bodacc A publié le 11/05/2009

  Annonce n° 313 N° RCS : 509566303 - Dénomination : Bernard JACQUOT 13 rue Paul Cabet 21700 Nuits-Saint-Georges Etude, conception et réalisation d'architecture intérieure, activité de maitrise d'oeuvre, activité de coordination et d'économie de la construction - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 54740 EUR - Administration : Gérant associé unique : JACQUOT Bernard Michel. - Categorie : Mise en activité d'une société suite à achat - Journal : Le Journal du Palais - Opposition : - Origine : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 54240 Euros.



• mercredi 11 mai 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 21 septembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 28 septembre 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 09 août 2013: Depot des comptes
  


• lundi 22 septembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 16 septembre 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 13 juillet 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 04 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 04 septembre 2018: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BERNARD JACQUOT

• jeudi 01 janvier 2009 : Ouvert
  13 RUE PAUL CABET 21700 NUITS-SAINT-GEORGES