SCOR INVESTMENT PARTNERS SE
Présentation générale de SCOR INVESTMENT PARTNERS SE
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE et ses dirigeants.
Immatriculation
La société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE est situé au 5 AV KLEBER 75116 PARIS 16
C'est une grande entreprise qui a été crée le lundi 02 février 2009 et qui est immatriculée sous le numéro 510235815 au greffe de PARIS
Elle emploie avec 50 à 99 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés au capital de 15 500 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 66.30Z ( Gestion de fonds)
L'activité déclarée au greffe est : Gestion de fonds
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 66.30Z (Gestion de fonds), les activités sont :
- - la gestion d'autres fonds de placement
- - la gestion de caisses de retraite
- - la gestion de fonds communs de placement
- - la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers
- - les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que :
Chiffre d’affaire
SCOR INVESTMENT PARTNERS SE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 48 662 859.00 € pour un résultat de 6 840 408.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 50 à 99 salariés
Greffe
SCOR INVESTMENT PARTNERS SE est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QUAI DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 0891017575 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr
TVA intracommunautaire
Si SCOR INVESTMENT PARTNERS SE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24510235815
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à SCOR INVESTMENT PARTNERS SE de part son activité de 66.30Z ( Gestion de fonds) sont :
- 00478 : Sociétés financières (26.3% des salariés)
- 02120 : Banques (17.2% des salariés)
- 01672 : Sociétés d'assurances (9.6% des salariés)
- 02931 : Activités de marchés financiers (4.1% des salariés)
- 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (3.8% des salariés)
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (2.9% des salariés)
- 01601 : Bourse (2.8% des salariés)
- 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (1.4% des salariés)
- 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (1.3% des salariés)
- 01527 : Immobilier (1.1% des salariés)
- 00573 : Commerces de gros (1.1% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (28.5% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- [103] rossary, fabrice
- bougon, bertrand ;
- de martin, paolo
- de martin, paolo, modification du
- delannes, christian
- delannes, christian ;
- dunand-roux, gilles
- ernst & young audit - societe par actions simplifiee a capital variable ;
- katz,
- lacroix, michèle
- mazars
- meyer, gilles,
- peignet, victor ;
- petard, florence
- picarle et associes - societe par actions simplifiee a capital variable,
- planchon, pierre
- planchon, pierre ;
Les modifications survenues dans l'administration de la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE
- 2011-06-10 : Président du directoire : de VARENNE de FENILLE François modification le 03 Février 2009 Directeur général délégué : KATZ Michèle en fonction le 02 Février 2009 Président et membre du conseil de surveillance : KESSLER Denis modification le 03 Février 2009 Membre du conseil de surveillance : PEIGNET Victor en fonction le 02 Février 2009 Vice président et membre du conseil de surveillance : MEYER Gilles modification le 03 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT en fonction le 02 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 02 Février 2009 Membre du directoire : ROSSARY Fabrice en fonction le 31 Mai 2011 Directeur général délégué : ROSSARY Fabrice en fonction le 31 Mai 2011 Membre du directoire : KATZ Michèle en fonction le 31 Mai 2011
- 2013-05-08 : Membre du Directoire partant : Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle, modification du Membre du Directoire et Directeur général délégué Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle
- 2015-05-22 : modification du Membre du Directoire et Directeur général délégué Rossary, Fabrice, Membre du Directoire et Directeur général délégué partant : Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Ayache, Benjamin, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Nolland, Olivier, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Talleux, Eric
- 2015-08-02 : Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Meyer, Gilles, nomination du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance : De Martin, Paolo, modification du Directeur général délégué Rossary, Fabrice
- 2015-08-11 : Commissaire aux comptes suppléant partant : PICARLE ET ASSOCIES - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Planchon, Pierre
- 2019-05-09 : Membre du conseil de surveillance partant : Peignet, Victor ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Delannes, Christian
- 2020-03-13 : Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : De Martin, Paolo ; Membre du conseil de surveillance partant : Delannes, Christian ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bougon, Bertrand ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Petard, Florence
- 2020-07-01 : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Planchon, Pierre ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Dunand-Roux, Gilles
- 2021-06-29 : modification du Président du comité d'administration Rossary, Fabrice ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Dunand-Roux, Gilles
Les autres mandats des administrateurs
- de martin, paolo :
- 2016-04-13 : SCOR GLOBAL P&C SE (352980619)
- 2016-02-11 : SCOR GLOBAL LIFE SE (433935558)
- dunand-roux, gilles :
- 2017-02-08 : CAMGESTION Obligations Europe (326048147)
- 2016-10-06 : CARDIF TRESORERIE (377806823)
- 2016-02-03 : WIN-WIN.COM (480897263)
- 2016-01-20 : SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (322019365)
- 2015-09-08 : E2J2 (508624269)
- 2015-08-30 : F2P2 (520834334)
- 2014-07-20 : ALTAMIR GERANCE (402098917)
- 2013-10-02 : ACSIS - Advisory Credit Solutions Investment Services (533509188)
- 2013-08-02 : G.F.S GLOBAL FINANCIAL SERVICES (492845557)
- 2011-11-20 : GALAXY (530227669)
- 2011-09-06 : GLOBAL COMMODITIES (524131893)
- 2011-08-09 : ASSYA RESIDENCES (485009260)
- 2011-08-07 : Assya, compagnie financière (397478421)
- 2011-07-13 : ASSYA ASSET MANAGEMENT FRANCE (508067519)
- 2010-10-10 : CAMGESTION Obligations Internationales (394489041)
- mazars :
- 2021-02-02 : SCCV NICE CARRE VAUBAN (848143202)
- 2021-02-02 : BFORBANK (509560272)
- 2021-02-02 : BatiRIM (851691444)
- 2021-02-02 : Marceau 6 (890657372)
- 2021-02-02 : ASKIA (398856369)
- 2021-01-31 : ATOS (498659705)
- 2021-01-31 : AVENEL COUVERTURE (751045782)
- 2021-01-29 : N.M.A. SUD-OUEST (504891904)
- 2021-01-29 : MAURICE BLANC 2 (801261876)
- 2021-01-28 : SERVICAD INGENIEURS CONSEILS (511617029)
- 2021-01-28 : ALPHA SCALE (790196521)
- 2021-01-28 : TRANSDEV VICHY (834043531)
- 2021-01-27 : PLATEFORME DIGITALE D'EDUCATION BIOTECH (893358341)
- 2021-01-27 : CCF (300573193)
- 2021-01-27 : PSA Retail France SAS (302475041)
- 2021-01-26 : TABEL.COM (451081194)
- 2021-01-24 : AVELTYS (753236595)
- 2021-01-20 : Altran Prototypes Automobiles (487549693)
- 2021-01-20 : OIP ATLANTIQUE Opérateur d'Innovation Portuaire (527548754)
- 2021-01-20 : UBISOFT ENTERTAINMENT (335186094)
- meyer, gilles, :
- 2008-05-31 : SOCIETE DES AGENTS FRANCAIS NUCLEAIRES (433842952)
- planchon, pierre :
- 2016-09-11 : GENERALI FRANCE (572044949)
- 2016-07-01 : L'EQUITE COMPAGNIE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES CONTRE LES RISQUES DE TOUTE NATURE (572084697)
- 2015-08-02 : SCOR GLOBAL LIFE SE (433935558)
- 2015-02-26 : KORELIO (504668278)
- 2013-10-15 : GMF ASSURANCES (398972901)
- 2013-08-29 : GENERALI VIE (602062481)
- 2013-08-28 : GENERALI FRANCE ASSURANCES (440315570)
- 2013-08-02 : VIAVITA (490438439)
- 2008-07-02 : GMF ASSISTANCE INTERNATIONALE (352880959)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | SCOR INVESTMENT PARTNERS SE |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 510235815 00022 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 6901 Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés |
Date de création de l'unité légale | 2009-02-02 : lundi 02 février 2009 |
Activité principale de l'unité légale | 66.30Z : Gestion de fonds |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | GE grande entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 21 avec 50 à 99 salariés |
Activité | |
Section | Activités financières et d'assurance |
Sous section | Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance |
Division | Gestion de fonds |
Activite | Gestion de fonds |
Synonyme | gestion de portefeuilles, gestion de caisses de retraite |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SCOR INVESTMENT PARTNERS SE- CO
2020 | 53 554 282.00 | 53 464 156.00 |
2019 | 144 791.00 | 49 644 558.00 |
2020 | 15 500 000.00 |
2019 | 15 500 000.00 |
2020 | 4 778 060.00 |
2019 | 6 363 068.00 |
2020 | 53 464 156.00 |
2019 | 49 644 558.00 |
2020 | 48 662 859.00 |
2019 | 49 112 255.00 |
2020 | 6 840 408.00 |
2019 | 9 355 970.00 |
2020 | 4 778 060.00 |
2019 | 6 363 068.00 |
2020 | 15 929 297.00 |
2019 | 15 929 297.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE- mercredi 18 février 2009: Immatriculation
Bodacc A publié le 18/02/2009N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société Européenne - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : de VARENNE de FENILLE François. Directeur général délégué : KATZ Michèle. Président et membre du conseil de surveillance : KESSLER Denis. Membre du conseil de surveillance : PEIGNET Victor. Vice président et membre du consei
- vendredi 19 juin 2009: Modification
Bodacc B n°20090116 publié le 19/06/2009Annonce n° 1865 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE société de gestion de portefeuille pour le compte de tiers. - forme juridique : Société Européenne - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
- lundi 30 août 2010: Depot des comptes
- vendredi 10 juin 2011: Modification
Bodacc B n°20110113 publié le 10/06/2011Annonce n° 3504 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE - forme juridique : Société européenne - capital : - Administration : Président du directoire : de VARENNE de FENILLE François modification le 03 Février 2009 Directeur général délégué : KATZ Michèle en fonction le 02 Février 2009 Président et membre du conseil de surveillance : KESSLER Denis modification le 03 Février 2009 Membre du conseil de surveillance : PEIGNET Victor en fonction le 02 Février 2009 Vice président et membre du conseil de surveillance : MEYER Gilles modification le 03 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT en fonction le 02 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 02 Février 2009 Membre du directoire : ROSSARY Fabrice en fonction le 31 Mai 2011 Directeur général délégué : ROSSARY Fabrice en fonction le 31 Mai 2011 Membre du directoire : KATZ Michèle en fonction le 31 Mai 2011 - Modification : Modification de représentant.
- lundi 05 septembre 2011: Depot des comptes
- lundi 30 juillet 2012: Depot des comptes
- mercredi 08 mai 2013: Modification
Bodacc B n°20130088 publié le 08/05/2013Annonce n° 964 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : Membre du Directoire partant : Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle, modification du Membre du Directoire et Directeur général délégué Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle - Modification : modification survenue sur l'administration
- mercredi 04 septembre 2013: Depot des comptes
- vendredi 25 octobre 2013: Modification
Bodacc B n°20130207 publié le 25/10/2013Annonce n° 1432 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE Société de gestion de portefeuille pour le compte de tiers. - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
- vendredi 22 mai 2015: Modification
Bodacc B n°20150097 publié le 22/05/2015Annonce n° 1261 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR GLOBAL INVESTMENTS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : modification du Membre du Directoire et Directeur général délégué Rossary, Fabrice, Membre du Directoire et Directeur général délégué partant : Katz, nom d'usage : Lacroix, Michèle, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Ayache, Benjamin, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Nolland, Olivier, nomination du Membre du Directoire et Directeur général délégué : Talleux, Eric - Modification : modification survenue sur l'administration
- mardi 14 juillet 2015: Modification
Bodacc B n°20150133 publié le 14/07/2015Annonce n° 1679 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur la dénomination
- dimanche 02 août 2015: Modification
Bodacc B n°20150146 publié le 02/08/2015Annonce n° 899 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Meyer, Gilles, nomination du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance : De Martin, Paolo, modification du Directeur général délégué Rossary, Fabrice - Modification : modification survenue sur l'administration
- mardi 11 août 2015: Modification
Bodacc B n°20150152 publié le 11/08/2015Annonce n° 1267 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : PICARLE ET ASSOCIES - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Planchon, Pierre - Modification : modification survenue sur l'administration
- mercredi 19 août 2015: Depot des comptes
- mercredi 25 novembre 2015: Depot des comptes
- mardi 09 août 2016: Depot des comptes
- samedi 26 août 2017: Depot des comptes
- jeudi 02 août 2018: Depot des comptes
- jeudi 09 mai 2019: Modification
Bodacc B n°20190089 publié le 09/05/2019Annonce n° 970 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 2500000 EUR - Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Peignet, Victor ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Delannes, Christian - Modification : modification survenue sur l'administration
- mardi 06 août 2019: Depot des comptes
- jeudi 03 octobre 2019: Modification
Bodacc B n°20190191 publié le 03/10/2019Annonce n° 4850 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 15500000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur le capital (augmentation)
- vendredi 13 mars 2020: Modification
Bodacc B n°20200052 publié le 13/03/2020Annonce n° 1329 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 15500000 EUR - Administration : Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : De Martin, Paolo ; Membre du conseil de surveillance partant : Delannes, Christian ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bougon, Bertrand ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Petard, Florence - Modification : modification survenue sur l'administration
- mercredi 01 juillet 2020: Modification
Bodacc B n°20200126 publié le 01/07/2020Annonce n° 925 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : 15500000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Planchon, Pierre ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Dunand-Roux, Gilles - Modification : modification survenue sur l'administration
- mardi 29 juin 2021: Modification
Bodacc B n°20210125 publié le 29/06/2021Annonce n° 2112 N° RCS : 510235815 - Dénomination : SCOR INVESTMENT PARTNERS SE - forme juridique : Société européenne - capital : - Administration : modification du Président du comité d'administration Rossary, Fabrice ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Dunand-Roux, Gilles - Modification : modification survenue sur l'administration
- vendredi 02 juillet 2021: Depot des comptes
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE- jeudi 01 mars 2012 : Fermé
1 AV DU GENERAL DE GAULLE 92800 PUTEAUX - jeudi 01 mars 2012 : Ouvert
5 AV KLEBER 75116 PARIS 16
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE- ASTRIA 59 : 85 AV HENRI BARBUSSE 59990 SAULTAIN
- ATRIUM : 16 BD DES PLATANES 37530 NAZELLES-NEGRON
- COMPAGNIE FONCIERE DE CONSTRUCTION : 19 RUE DES CAPUCINES 75001 PARIS 1
- CONFORMYS : 1 RUE JEAN BREANT 76240 LE MESNIL-ESNARD
- DEMETZ FINANCIAL CORP. : 81 RUE DE LILLE 75007 PARIS 7
- FLJ RESTINVEST : 2 RUE FLORIAN 78390 BOIS D'ARCY
- HOLDING MAISON GODET : 6 PL DU CHAMP DE FOIRE 49700 DOUE-EN-ANJOU
- LA CALYPSO DEVELOPPEMENT : 356 AV DE LA LIBERATION 60150 LONGUEIL-ANNEL
- LA PLUS BELLE HISTOIRE : 12 RUE DAILLY 92210 SAINT-CLOUD
- MAISON DU LIEVRE : 82 RUE NOLLET 75017 PARIS 17
- SC CHOLLIMA : 30 AV DE SOISSONS 02400 CHATEAU-THIERRY
- SC MARAKAS : AV DU DOCTEUR FLEMING 13500 MARTIGUES
- SIMHA INVEST : 27 BD VICTOR HUGO 06000 NICE
- TMC IMO : 14 RUE DE LA POSTE 45140 INGRE
- WINVEST REAL ESTATE : 9 QUAI VOLTAIRE 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SE- CHOW CHIU : 121 RUE LAURISTON 75116 PARIS 16
- VEYRENC JEAN : 41 RUE DES BELLES FEUILLES 75116 PARIS 16
- A.E.C : 83 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
- GROUPEM FRANC ENTREP RESTAUR MONUM HIST : 9 RUE LA PEROUSE 75116 PARIS 16
- IMMOLOR : 152 AV VICTOR HUGO 75116 PARIS 16
- PARIS UP PATRIMOINE : 7 RUE DU DOME 75116 PARIS 16
- PB CONSEILS : 76 RUE DE LA POMPE 75116 PARIS 16
- SCI DU MANOIR NORMAND : 10 RUE DUMONT D URVILLE 75116 PARIS 16
- SCI ILAN : 11 BD JULES SANDEAU 75116 PARIS 16
- SCI LAURISTON : 11 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON 75116 PARIS 16
- SCI MACIMA : 145 AV DE MALAKOFF 75116 PARIS 16
- SCIENCES SANTE SOCIETE (S3ODEON) : 112 AV KLEBER 75116 PARIS 16
- SCS OPALEIMMAG : 7 PL D IENA 75116 PARIS 16
- SYND.COPR. 158 RUE DU FAUBOURG SAINT DE : 4 RUE GALILEE 75116 PARIS 16
- TAXI CHEVAL SAS : 12 RUE ALBERIC MAGNARD 75116 PARIS 16
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société SCOR INVESTMENT PARTNERS SERéseaux sociaux
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Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives