MODELE DEPOSE

Présentation générale de MODELE DEPOSE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODELE DEPOSE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODELE DEPOSE est situé au 76 BD HENRI POINCARE 66100 PERPIGNAN
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 05 mars 2009 et qui est immatriculée sous le numéro 510955446 au greffe de PERPIGNAN
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 62.01Z ( Programmation informatique)

L'activité déclarée au greffe est : Programmation informatique

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 62.01Z (Programmation informatique), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
• - la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• - logiciels systèmes et réseaux
• - applications logicielles
• - bases de données
• - pages web
• - l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais exclus

• - l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
• - la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
• - la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

MODELE DEPOSE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

MODELE DEPOSE est du ressort du greffe de PERPIGNAN dont les coordonnées postales sont 4 RUE ANDRE BOSCH 66834 PERPIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0468342433 aux horaires suivants : Lundi au Vendredi:9h00 à 12h00/13h45 à 16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-perpignan.fr

TVA intracommunautaire

Si MODELE DEPOSE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85510955446
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODELE DEPOSE de part son activité de 62.01Z ( Programmation informatique) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (83.6% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (2.6% des salariés)
• 01672 : Sociétés d'assurances (2.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MODELE DEPOSE

L'administration de la société MODELE DEPOSE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODELE DEPOSE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MODELE DEPOSE
Dénomination usuelle de l'unité légale	MODELE DEPOSE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	510955446 00040
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2009-03-05 : jeudi 05 mars 2009
Activité principale de l'unité légale	62.01Z : Programmation informatique
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activite	Programmation informatique
Synonyme	programmateur informatique

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MODELE DEPOSE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODELE DEPOSE

• jeudi 05 mars 2009: Immatriculation
  Bodacc A publié le 05/03/2009

  N° RCS : 510955446 - Dénomination : MODELE DEPOSE - Adresse : - Activité : création développement et gestion de bases de données. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 1.00 EUR - Administration : Gérant : CHAMPION Camille.



• mercredi 11 mai 2011: Depot des comptes
  


• lundi 05 décembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 20 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mardi 19 novembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 11 août 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 15 juillet 2015: Depot des comptes
  


• samedi 09 juillet 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 28 juin 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 20 septembre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 19 mai 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 20 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MODELE DEPOSE

• vendredi 18 décembre 2009 : Fermé
  43 AV DU GENERAL LECLERC 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT


• mercredi 01 janvier 2014 : Fermé
  45 RUE REMPARTS ST MATHIEU 66000 PERPIGNAN


• vendredi 01 juin 2018 : Fermé
  10 RUE GRANDE LA REAL 66000 PERPIGNAN


• vendredi 01 juin 2018 : Ouvert
  76 BD HENRI POINCARE 66100 PERPIGNAN