CHARM' OSSATURE

Présentation générale de CHARM' OSSATURE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHARM' OSSATURE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHARM' OSSATURE est situé au RUE DES RUCHOTTES 25580 ETALANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 24 mars 2009 et qui est immatriculée sous le numéro 511700759 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 20 à 49 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 500 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 16.23Z ( Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries)

L'activité déclarée au greffe est : Conception, réalisation, fabrication, vente, distribution et commercialisation de tous produits composants contribuant à la construction de maisons à ossature bois.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 16.23Z (Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries), les activités sont :

Chiffre d’affaire

CHARM' OSSATURE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 125 421.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

CHARM' OSSATURE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si CHARM' OSSATURE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77511700759
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHARM' OSSATURE de part son activité de 16.23Z ( Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries) sont :

• 00083 : Menuiseries charpentes portes planes (44.9% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (16.6% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (10% des salariés)
• 00158 : Travail mécanique du bois scieries négoce (9.4% des salariés)
• 01411 : Fabrication de l'ameublement (5.3% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (4.2% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• andre jean-marie, claude
• charmoille dominique marie-paul.
• charmoille dominique, marie-paul
• comte daniel, jean, michel

Les modifications survenues dans l'administration de la société CHARM' OSSATURE

• 2009-04-07 : Gérant associé : CHARMOILLE Dominique Marie-Paul.


• 2013-08-11 : Gérant, Associé : CHARMOILLE Dominique, Marie-Paul Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel, Jean, Michel Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie, Claude

Les autres mandats des administrateurs

• andre jean-marie, claude :
• 2018-10-05 : COMEPRI (444929558)
• 2017-01-06 : POLIS PRECIS (324630680)
• 2016-10-21 : LE TUYE DU PAPY GABY (381528033)
• 2016-08-05 : FIPAME (503910614)
• 2015-09-25 : VERMOT AUTOMATION (410482814)
• 2014-12-09 : ID SOUDAGE (492641055)
• 2014-10-26 : MS CAR 21 (498907179)


• comte daniel, jean, michel :
• 2011-11-25 : ZENITH CONSTRUCTIONS (420044984)
• 2011-10-07 : RENE VOYNNE (485352736)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CHARM' OSSATURE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CHARM' OSSATURE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	511700759 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2009-03-24 : mardi 24 mars 2009
Activité principale de l'unité légale	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Division	Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Activite	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Synonyme	scierie, menuiserie industrielle

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CHARM' OSSATURE

CO Actif ( brut - net ) :

2020	4 981 697.00	3 670 128.00
2019	1 311 568.00

DA Capital social ou individuel :

2020	500 000.00
2019

DI Bénéfice ou perte :

2020	125 421.00
2019

EE Passif :

2020	3 670 128.00
2019

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	1 392 152.00	517 860.00
2019	874 291.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CHARM' OSSATURE

• mardi 24 mars 2009: Immatriculation
  Bodacc A publié le 24/03/2009

  N° RCS : 511700759 - Dénomination : CHARM' OSSATURE - Adresse : rue des Ruchottes Zone Artisanale la Croix de Pierre 25580 Etalans - Activité : Conception, réalisation, fabrication, vente, distribution et commercialisation de tous produits composants contribuant à la construction de maisons à ossature bois. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 80000 EUR - Administration : Gérant associé : CHARMOILLE Dominique Marie-Paul.



• mardi 07 avril 2009: Creation
  Bodacc A publié le 07/04/2009

  N° RCS : 511700759 - Dénomination : CHARM' OSSATURE - Adresse : rue des Ruchottes Zone Artisanale la Croix de Pierre 25580 Etalans - Activité : Conception, réalisation, fabrication, vente, distribution et commercialisation de tous produits composants contribuant à la construction de maisons à ossature bois. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 80000 EUR - Administration : Gérant associé : CHARMOILLE Dominique Marie-Paul.



• jeudi 22 septembre 2011: Depot des comptes
  


• samedi 21 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 31 juillet 2013: Depot des comptes
  


• dimanche 11 août 2013: Modification
  Bodacc B n°20130154 publié le 11/08/2013

  Annonce n° 644 N° RCS : 511700759 - Dénomination : CHARM' OSSATURE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant, Associé : CHARMOILLE Dominique, Marie-Paul Commissaire aux comptes titulaire : COMTE Daniel, Jean, Michel Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie, Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 08 août 2014: Depot des comptes
  


• mardi 11 août 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 25 août 2016: Depot des comptes
  


• mardi 25 juillet 2017: Depot des comptes
  


• mardi 21 août 2018: Depot des comptes
  


• mardi 09 juillet 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 06 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CHARM' OSSATURE

• dimanche 07 février 2010 : CHARM' OSSATURE Ouvert
  RUE DES RUCHOTTES 25580 ETALANS