LE CLOS TOSCAN

Présentation générale de LE CLOS TOSCAN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE CLOS TOSCAN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE CLOS TOSCAN est situé au LD GAILLAC 09100 BEZAC
C'est une qui a été crée le lundi 27 juillet 2009 et qui est immatriculée sous le numéro 513915736 au greffe de FOIX
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.61Z ( Activités de soutien aux cultures)

L'activité déclarée au greffe est : Activités de soutien aux cultures

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.61Z (Activités de soutien aux cultures), les activités sont :

• - l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
• - le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
• - les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
• - lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
• - opération de récolte
• - préparation des terres
• - pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
• - semis et plantations
• - taille des arbres fruitiers et des vignes
• - traitement des récoltes

Mais exclus

• - l'architecture paysagère (cf71.11Z)
• - l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
• - l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf82.30Z)
• - le drainage de terres agricoles (cf43.12)
• - le traitement primaire des récoltes (cf01.63Z)
• - les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf74.90B)
• - les services d'aménagement paysager (cf81.30Z)

Chiffre d’affaire

LE CLOS TOSCAN à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

LE CLOS TOSCAN est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont 14 BD DU SUD 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0561024280 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi: 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H00. et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr

TVA intracommunautaire

Si LE CLOS TOSCAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23513915736
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE CLOS TOSCAN de part son activité de 01.61Z ( Activités de soutien aux cultures) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE CLOS TOSCAN

• 2011-02-13 : Gérant : SAVOLDELLI José Jean Pierre


• 2011-03-23 : Gérant : SAVOLDELLI José Jean Pierre

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE CLOS TOSCAN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE CLOS TOSCAN
Dénomination usuelle de l'unité légale	LE CLOS TOSCAN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	513915736 00013
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2009-07-27 : lundi 27 juillet 2009
Activité principale de l'unité légale	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Activite	Activités de soutien aux cultures
Synonyme	service aux agriculteurs, aide aux agriculteurs, soutien aux agriculteurs

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE CLOS TOSCAN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE CLOS TOSCAN

• dimanche 09 août 2009: Immatriculation
  Bodacc A publié le 09/08/2009

  N° RCS : 513915736 - Dénomination : LE CLOS TOSCAN - Adresse : lieu-dit Gaillac 09100 Bézac - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3000.00 EUR - Administration : Gérant : DELPECH Anne-Marie Eliane



• dimanche 13 février 2011: Modification
  Bodacc B n°20110031 publié le 13/02/2011

  Annonce n° 96 N° RCS : 513915736 - Dénomination : LE CLOS TOSCAN Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente, exploitation de panneaux photovoltaïques - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3000.00 EUR - Administration : Gérant : SAVOLDELLI José Jean Pierre - Modification : Changement de gérant



• mercredi 23 mars 2011: Modification
  Bodacc B n°20110058 publié le 23/03/2011

  Annonce n° 111 N° RCS : 513915736 - Dénomination : LE CLOS TOSCAN Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente, exploitation de panneaux photovoltaïques - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3000.00 EUR - Administration : Gérant : SAVOLDELLI José Jean Pierre - Modification : Mise en activité suite à création



• lundi 29 octobre 2012: Depot des comptes
  


• lundi 29 octobre 2012: Depot des comptes
  


• samedi 05 juillet 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 25 novembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 05 février 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 21 octobre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 08 août 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 14 juillet 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 09 juillet 2020: Modification
  Bodacc B n°20200132 publié le 09/07/2020

  Annonce n° 309 N° RCS : 513915736 - Dénomination : LE CLOS TOSCAN A titre principal, la réalisation de prestations de travaux agricoles notamment les travaux de préparation du sol, de semis, d'épandage des engrais et amendements, et de récolte ; à titre secondaire, la production et la vente d'électricité à partir d'énergie produite avec des panneaux photovoltaiques - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE CLOS TOSCAN

• mercredi 01 janvier 2020 : Ouvert
  LD GAILLAC 09100 BEZAC