SPINALCOM

Présentation générale de SPINALCOM

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SPINALCOM et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SPINALCOM est situé au 3 ALL MARYSE BASTIE 78350 LES LOGES-EN-JOSAS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 22 septembre 2009 et qui est immatriculée sous le numéro 514972306 au greffe de EVRY
Elle emploie avec 10 à 19 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 62.01Z ( Programmation informatique)

L'activité déclarée au greffe est : Programmation informatique

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 62.01Z (Programmation informatique), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
• - la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• - logiciels systèmes et réseaux
• - applications logicielles
• - bases de données
• - pages web
• - l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais exclus

• - l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
• - la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
• - la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

SPINALCOM à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 2 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

SPINALCOM est du ressort du greffe de EVRY dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0169473650 aux horaires suivants : du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45. et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr

TVA intracommunautaire

Si SPINALCOM est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR64514972306
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SPINALCOM de part son activité de 62.01Z ( Programmation informatique) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (83.6% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (2.6% des salariés)
• 01672 : Sociétés d'assurances (2.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bellec jérémie albert
• coulon sébastien pierre eric

Les modifications survenues dans l'administration de la société SPINALCOM

• 2013-12-17 : Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013


• 2016-02-16 : Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013 Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric en fonction le 09 Février 2016 Directeur général : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien en fonction le 09 Février 2016


• 2020-05-27 : Président : BELLEC Jérémie Albert ; Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SPINALCOM et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SPINALCOM
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	514972306 00039
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2009-09-22 : mardi 22 septembre 2009
Activité principale de l'unité légale	62.01Z : Programmation informatique
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activite	Programmation informatique
Synonyme	programmateur informatique

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SPINALCOM

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SPINALCOM

• mardi 22 septembre 2009: Immatriculation
  Bodacc A publié le 22/09/2009

  N° RCS : 514972306 - Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION - Adresse : - Activité : service d'expertise en calcul de structures pour les problèmes de conception mécanique; accès en ligne à des solutions intégrées en calcul numérique de structures et tous services s'y rapportant; conception, réalisation et commercialisation de logiciels et Progiciels, solutions informatiques; animation graphique par procédé informatique, création et commercialisation de procédés de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'internet, Extranet ou Intranet; recherche et développement concernant lesdites activités; toutes prestations de services concernant lesdites activités; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et Bureautiques; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant Ces activités; conseil, assistance, formation dans les domaines Susvisés. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 4500.00 EUR - Administration : Président : BELLEC Jérémie Albert Directeur général : BELLEC Raphaël Tristan



• vendredi 23 septembre 2011: Depot des comptes
  


• samedi 29 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mardi 13 novembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120219 publié le 13/11/2012

  Annonce n° 2002 N° RCS : 514972306 - Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 47000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• mardi 17 décembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130242 publié le 17/12/2013

  Annonce n° 1903 N° RCS : 514972306 - Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013 - Modification : Modification de représentant.



• vendredi 20 décembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 29 décembre 2014: Depot des comptes
  


• mardi 16 février 2016: Modification
  Bodacc B n°20160032 publié le 16/02/2016

  Annonce n° 3499 N° RCS : 514972306 - Dénomination : STRUCTURE COMPUTATION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013 Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric en fonction le 09 Février 2016 Directeur général : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien en fonction le 09 Février 2016 - Modification : Modification de représentant..



• jeudi 03 mars 2016: Modification
  Bodacc B n°20160044 publié le 03/03/2016

  Annonce n° 1759 N° RCS : 514972306 - Dénomination : SpinalCom conception, réalisation et commercialisation de logiciels et Progiciels, solutions informatiques; animation graphique par procédé informatique, création, commercialisation de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'internet, Extranet ou Intranet; recherche et développement concernant lesdites activités; toutes prestations de services concernant lesdites activités; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et Bureautiques; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant Ces activités; conseil, assistance, formation dans les domaines Susvisés. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de l'activité..



• mercredi 29 juin 2016: Modification
  Bodacc B n°20160127 publié le 29/06/2016

  Annonce n° 1404 N° RCS : 514972306 - Dénomination : SpinalCom - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 53200.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital..



• mardi 23 août 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 16 juin 2017: Depot des comptes
  


• mardi 02 octobre 2018: Depot des comptes
  


• mardi 30 juillet 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 22 septembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190183 publié le 22/09/2019

  Annonce n° 1978 N° RCS : 514972306 - Dénomination : SpinalCom - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 54866.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• mercredi 27 mai 2020: Modification
  Bodacc B n°20200101 publié le 27/05/2020

  Annonce n° 991 N° RCS : 514972306 - Dénomination : SpinalCom - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BELLEC Jérémie Albert ; Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• dimanche 20 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SPINALCOM

• mardi 01 janvier 2019 : Fermé
  86 RUE DE PARIS 91400 ORSAY


• mardi 01 janvier 2019 : Ouvert
  AV GASPARD-GUSTAVE CORIOLIS 91120 PALAISEAU


• mardi 01 janvier 2019 : Ouvert
  3 ALL MARYSE BASTIE 78350 LES LOGES-EN-JOSAS