IMMO BYANS

Présentation générale de IMMO BYANS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société IMMO BYANS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société IMMO BYANS est situé au 1 RUE ROMPRE 25360 GONSANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 11 janvier 2010 et qui est immatriculée sous le numéro 519594741 au greffe de BESANCON
Elle emploie un nombre non défini de salarié

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 300 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10A ( Promotion immobilière de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Réalisation d'opérations immobilières, d'achat de terrains à bâtir droits à construction de toute nature en vue de la revente, opérations de marchand de biens, promotion immobilière, location des dits biens, prise de participation au capital de toutes sociétés, gestion des parts, réalisation de travaux immobiliers.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

• - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
• - la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais exclus

• - l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
• - la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)

Chiffre d’affaire

IMMO BYANS à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de -3 830.00 € grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

IMMO BYANS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si IMMO BYANS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55519594741
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à IMMO BYANS de part son activité de 41.10A ( Promotion immobilière de logements) sont :

• 01512 : Promotion construction (63.1% des salariés)
• 01527 : Immobilier (9.7% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (8.1% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (4.5% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (3.9% des salariés)
• 00804 : VRP (2.8% des salariés)
• 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• pusard pascal

Les modifications survenues dans l'administration de la société IMMO BYANS

• 2010-01-20 : Gérant non associé : PUSARD Pascal

Les autres mandats des administrateurs

• pusard pascal :
• 2020-02-06 : PANROMA (881333561)
• 2017-11-20 : L'OREE DU PARC (833391691)
• 2017-05-02 : Enrobés du Premier Plateau en abrégé : E.P.P. (829304047)
• 2016-06-21 : Lépifruits du Dahon (821066008)
• 2014-01-09 : FINANCIERE PUSARD (494919186)
• 2009-11-09 : SCI DU FOUR (518091178)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société IMMO BYANS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	IMMO BYANS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	519594741 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2010-01-11 : lundi 11 janvier 2010
Activité principale de l'unité légale	41.10A : Promotion immobilière de logements
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière de logements
Synonyme	promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de IMMO BYANS

CO Actif ( brut - net ) :

2020	354 514.00	354 514.00
2019	351 783.00

DA Capital social ou individuel :

2020	300 000.00
2019	300 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2020	-3 830.00
2019	-5 747.00

EE Passif :

2020	354 514.00
2019	351 783.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société IMMO BYANS

• lundi 11 janvier 2010: Immatriculation
  Bodacc A publié le 11/01/2010

  N° RCS : 519594741 - Dénomination : IMMO BYANS - Adresse : route de Baume les Dames Zone Artisanale 25360 Gonsans - Activité : Réalisation d'opérations immobilières, d'achat de terrains à bâtir droits à construction de toute nature en vue de la revente, opérations de marchand de biens, promotion immobilière, location des dits biens, prise de participation au capital de toutes sociétés, gestion des parts, réalisation de travaux immobiliers. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : Gérant non associé : PUSARD Pascal



• mercredi 20 janvier 2010: Creation
  Bodacc A publié le 20/01/2010

  N° RCS : 519594741 - Dénomination : IMMO BYANS - Adresse : route de Baume les Dames Zone Artisanale 25360 Gonsans - Activité : Réalisation d'opérations immobilières, d'achat de terrains à bâtir droits à construction de toute nature en vue de la revente, opérations de marchand de biens, promotion immobilière, location des dits biens, prise de participation au capital de toutes sociétés, gestion des parts, réalisation de travaux immobiliers. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : Gérant non associé : PUSARD Pascal



• vendredi 13 mai 2011: Depot des comptes
  


• lundi 23 avril 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 09 novembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120217 publié le 09/11/2012

  Annonce n° 664 N° RCS : 519594741 - Dénomination : IMMO BYANS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 300000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• lundi 06 mai 2013: Depot des comptes
  


• lundi 30 juin 2014: Depot des comptes
  


• samedi 16 mai 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 12 août 2016: Depot des comptes
  


• samedi 06 mai 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 20 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 16 mai 2019: Depot des comptes
  


• mardi 25 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société IMMO BYANS

• lundi 11 janvier 2010 : Ouvert
  1 RUE ROMPRE 25360 GONSANS