DE SIGNE

Présentation générale de DE SIGNE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DE SIGNE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DE SIGNE est situé au 3 RUE KEPLER 63100 CLERMONT-FERRAND
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 juillet 2010 et qui est immatriculée sous le numéro 523226363 au greffe de CLERMONT-FERRAND
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : La maîtrise d'oeuvre dans le domaine du bâtiment l'acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire la construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles de toutes destinations et usages et notamment de maisons individuelles vente d'immeubles construits et bâtiments industriels

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

DE SIGNE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

DE SIGNE est du ressort du greffe de CLERMONT-FERRAND dont les coordonnées postales sont 40 RUE DE L'ANGE 63000 CLERMONT FERRAND
Le greffe peut être appelé au 0473160160 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-clermontferrand.fr

TVA intracommunautaire

Si DE SIGNE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75523226363
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DE SIGNE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• dumas thierry

Les modifications survenues dans l'administration de la société DE SIGNE

• 2010-07-08 : Président : DUMAS Thierry

Les autres mandats des administrateurs

• dumas thierry :
• 2020-01-01 : DUMAS THIERRY (879672848)
• 2019-05-07 : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DELECLUSE (777345059)
• 2019-03-14 : CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE (312149149)
• 2019-02-05 : FICOGEST (491146023)
• 2018-11-08 : EMAILLERIE RHENANE (481231603)
• 2018-11-01 : DUMAS THIERRY (843611187)
• 2018-07-27 : CROISIERES OREX (453355422)
• 2018-07-18 : LA BOURGOGNE IMMOBILIERE (786492611)
• 2017-12-21 : J L P (812232627)
• 2017-12-15 : MARTIN ET FILS (451328587)
• 2017-02-06 : SCI DU HAUT VIALOT (827494402)
• 2016-01-27 : EARL DUMAS (409687399)
• 2015-09-17 : VOLAILLES DUMAS PERIGORD NOIR (491310769)
• 2015-06-09 : DELFINGEN FR-ANTEUIL (384157400)
• 2015-05-06 : Société Civile Immobilière BUXONNATH (811079391)
• 2015-04-22 : FV PATRIMOINE (811017706)
• 2014-11-26 : Delfingen FR-Anteuil (808018949)
• 2014-08-01 : DUMAS THIERRY (803625458)
• 2014-07-29 : FORMOPAN (400824843)
• 2014-06-19 : SCI DE PECHANI (802995290)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DE SIGNE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DE SIGNE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	523226363 00027
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2010-07-01 : jeudi 01 juillet 2010
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DE SIGNE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DE SIGNE

• jeudi 01 juillet 2010: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/07/2010

  N° RCS : 523226363 - Dénomination : DE SIGNE - Adresse : 1 rue du Clos Notre Dame 63000 Clermont-Ferrand - Activité : La maîtrise d'oeuvre dans le domaine du bâtiment l'acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire la construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles de toutes destinations et usages et notamment de maisons individuelles vente d'immeubles construits et bâtiments industriels - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40000 EUR - Administration : Président : DUMAS Thierry



• jeudi 08 juillet 2010: Creation
  Bodacc A publié le 08/07/2010

  N° RCS : 523226363 - Dénomination : DE SIGNE - Adresse : 1 rue du Clos Notre Dame 63000 Clermont-Ferrand - Activité : La maîtrise d'oeuvre dans le domaine du bâtiment l'acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire la construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles de toutes destinations et usages et notamment de maisons individuelles vente d'immeubles construits et bâtiments industriels - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40000 EUR - Administration : Président : DUMAS Thierry



• mardi 29 mai 2012: Depot des comptes
  


• samedi 29 juin 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 19 septembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130181 publié le 19/09/2013

  Annonce n° 549 N° RCS : 523226363 - Dénomination : DE SIGNE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• samedi 15 février 2014: Depot des comptes
  


• samedi 27 décembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 23 décembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 06 janvier 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 01 février 2018: Depot des comptes
  


• mardi 21 janvier 2020: Depot des comptes
  


• mardi 25 mai 2021: Depot des comptes
  


• mardi 25 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DE SIGNE

• mardi 03 septembre 2013 : Fermé
  1 RUE DU CLOS NOTRE DAME 63000 CLERMONT-FERRAND


• dimanche 02 février 2014 : Ouvert
  3 RUE KEPLER 63100 CLERMONT-FERRAND