DTA

Présentation générale de DTA

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DTA et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DTA est situé au CHE GRANGE CORCELLES 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 03 mars 2011 et qui est immatriculée sous le numéro 531938926 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 45.31Z ( Commerce de gros d'équipements automobiles)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de gros d'équipements automobiles

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 45.31Z (Commerce de gros d'équipements automobiles), les activités sont :

• - le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles
• - le commerce de gros de pneumatiques

Chiffre d’affaire

DTA à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

DTA est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si DTA est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47531938926
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DTA de part son activité de 45.31Z ( Commerce de gros d'équipements automobiles) sont :

• 00573 : Commerces de gros (53.7% des salariés)
• 01090 : Services de l'automobile (30.5% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (4.5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• brun franck, alain, françois
• saulnier bernard, louis

Les modifications survenues dans l'administration de la société DTA

• 2014-02-11 : Gérant, Associé : SAULNIER Bernard, Louis Gérant, Associé : BRUN Franck, Alain, François

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DTA et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DTA
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	531938926 00023
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2011-03-03 : jeudi 03 mars 2011
Activité principale de l'unité légale	45.31Z : Commerce de gros d'équipements automobiles
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Division	Commerce d'équipements automobiles
Activite	Commerce de gros d'équipements automobiles
Synonyme	vente en gros d'équipements automobile, grossiste d'équipement automobile, vendeur d'équipement automobile, équipement automobile

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DTA

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DTA

• mardi 10 mai 2011: Vente
  Bodacc A publié le 02/04/2011

  Annonce n° 307 N° RCS : 531938926 - Dénomination : DTA 2 rue Paul Gauguin 25250 L'Isle-sur-le-Doubs La vente d'essieux automobiles et de moteurs automobiles neufs et occasions. La revente de tous accessoires automobiles et tous véhicules neufs et occasions. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 60000 EUR - Administration : Gérant associé unique : SAULNIER Bernard, Louis - Categorie : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : La terre de chez nous - Opposition : - Origine : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 60000 Euros.



• mardi 28 août 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 31 juillet 2013: Depot des comptes
  


• mardi 11 février 2014: Modification
  Bodacc B n°20140029 publié le 11/02/2014

  Annonce n° 752 N° RCS : 531938926 - Dénomination : DTA - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant, Associé : SAULNIER Bernard, Louis Gérant, Associé : BRUN Franck, Alain, François - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• vendredi 12 septembre 2014: Depot des comptes
  


• lundi 27 juillet 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 10 décembre 2015: Modification
  Bodacc B n°20150238 publié le 10/12/2015

  Annonce n° 586 N° RCS : 531938926 - Dénomination : DTA - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 180000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• samedi 02 juillet 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 08 septembre 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 27 février 2019: Depot des comptes
  


• mardi 08 octobre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 07 janvier 2021: Radiation
  Bodacc B publié le 07/01/2021

  N° RCS : 531938926 - Dénomination : DTA Chemin Grange Corcelles ZA Combe Rosiers 25250 L'Isle-sur-le-Doubs - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DTA

• mercredi 02 janvier 2013 : Fermé
  2 RUE PAUL GAUGUIN 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS


• mardi 31 décembre 2013 : Ouvert
  CHE GRANGE CORCELLES 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS