LE CLOS DE LA FONTAINE

Présentation générale de LE CLOS DE LA FONTAINE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE CLOS DE LA FONTAINE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE CLOS DE LA FONTAINE est situé au 3 RUE DU HUIT MAI 1945 69540 IRIGNY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 07 octobre 2011 et qui est immatriculée sous le numéro 537475030 au greffe de LYON
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 5 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10C ( Promotion immobilière d'autres bâtiments)

L'activité déclarée au greffe est : la réalisation d'une opération de promotion immobilière sis à Andrézieux bouthéon (42160) sur les parcelles Bm138, 139 et 140.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10C (Promotion immobilière d'autres bâtiments), les activités sont :

• - bâtiments aéroportuaires
• - bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
• - bâtiments religieux
• - entrepôts
• - hôpitaux, écoles
• - hôtels magasins, centres commerciaux, restaurants
• - la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments destinés à l'usage de bureaux :
• - parkings couverts et souterrains
• - salles de sport

Mais exclus

• - la promotion immobilière d'infrastructures hors bâtiments (cf42)

Chiffre d’affaire

LE CLOS DE LA FONTAINE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 135 797.00 € pour un résultat de 8.00 € grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

LE CLOS DE LA FONTAINE est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 0472606980 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr

TVA intracommunautaire

Si LE CLOS DE LA FONTAINE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19537475030
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE CLOS DE LA FONTAINE de part son activité de 41.10C ( Promotion immobilière d'autres bâtiments) sont :

• 01512 : Promotion construction (32.2% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (26% des salariés)
• 01527 : Immobilier (8% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (6.1% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (5.5% des salariés)
• 00016 : Transports routiers (2.8% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (1.3% des salariés)
• 00478 : Sociétés financières (1.2% des salariés)
• 00087 : Industries de carrières et de matériaux ouvriers (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (16% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• caillat jean-marie
• faure jean-luc elie francis

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE CLOS DE LA FONTAINE

• 2011-11-08 : Cogérant : CAILLAT Jean-Marie Cogérant : FAURE Jean-Luc Elie Francis


• 2014-02-14 : Gérant : FAURE Jean-Luc Elie Francis en fonction le 26 Octobre 2011


• 2015-03-12 : Gérant : GRECO Marc en fonction le 04 Mars 2015

Les autres mandats des administrateurs

• caillat jean-marie :
• 2012-12-06 : SCI LA MARQUETERIE (789626280)
• 2011-12-16 : FONCIERE DU VENTOUX (538385832)
• 1997-01-06 : CAILLAT JEAN-MARIE (410406011)


• faure jean-luc elie francis :
• 2011-12-28 : FOREZ IMMO (538570300)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE CLOS DE LA FONTAINE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE CLOS DE LA FONTAINE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	537475030 00038
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2011-10-07 : vendredi 07 octobre 2011
Activité principale de l'unité légale	41.10C : Promotion immobilière d'autres bâtiments
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière d'autres bâtiments
Synonyme	promoteur immobilier

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE CLOS DE LA FONTAINE

CO Actif ( brut - net ) :

2020	148 640.00	148 640.00
2019

DA Capital social ou individuel :

2020	5 000.00
2019

DI Bénéfice ou perte :

2020	5.00
2019

EE Passif :

2020	148 640.00
2019

FJ Chiffres d’affaires nets :

2020	135 797.00	135 797.00
2019

GW Résultat Courant avant impots :

2020	8.00
2019

HN Bénéfice ou perte :

2020	5.00
2019

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	143 111.00
2019	143 111.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE CLOS DE LA FONTAINE

• vendredi 07 octobre 2011: Immatriculation
  Bodacc A publié le 07/10/2011

  N° RCS : 537475030 - Dénomination : LE CLOS DE LA FONTAINE - Adresse : - Activité : la réalisation d'une opération de promotion immobilière sis à Andrézieux bouthéon (42160) sur les parcelles Bm138, 139 et 140. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Cogérant : CAILLAT Jean-Marie Cogérant : FAURE Jean-Luc Elie Francis



• mardi 08 novembre 2011: Creation
  Bodacc A publié le 08/11/2011

  N° RCS : 537475030 - Dénomination : LE CLOS DE LA FONTAINE - Adresse : - Activité : la réalisation d'une opération de promotion immobilière sis à Andrézieux bouthéon (42160) sur les parcelles Bm138, 139 et 140. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Cogérant : CAILLAT Jean-Marie Cogérant : FAURE Jean-Luc Elie Francis



• lundi 02 septembre 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 14 février 2014: Modification
  Bodacc B n°20140032 publié le 14/02/2014

  Annonce n° 1099 N° RCS : 537475030 - Dénomination : LE CLOS DE LA FONTAINE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : FAURE Jean-Luc Elie Francis en fonction le 26 Octobre 2011 - Modification : Modification de représentant.



• lundi 25 août 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 12 mars 2015: Modification
  Bodacc B n°20150050 publié le 12/03/2015

  Annonce n° 640 N° RCS : 537475030 - Dénomination : LE CLOS DE LA FONTAINE toute opération de promotion immobilière et de lotissement, toute opération relevant de l'activité de marchand de biens, l'achat en vue d'en assurer la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis, de parts de sociétés civiles ou commerciales à prépondérance immobilière, la réalisation d'études et de toutes prestations se rapportant au secteur de l'immobilier. - forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique - capital : - Administration : Gérant : GRECO Marc en fonction le 04 Mars 2015 - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Modification de l'activité.



• lundi 31 août 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 25 mars 2016: Depot des comptes
  


• dimanche 07 janvier 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 09 juin 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE CLOS DE LA FONTAINE

• mardi 03 février 2015 : Fermé
  CHATEAU DE VALBOIS 42580 L'ETRAT


• mardi 08 mars 2016 : Fermé
  32 RUE FERDINAND BUISSON 42800 RIVE-DE-GIER


• mardi 08 mars 2016 : Ouvert
  3 RUE DU HUIT MAI 1945 69540 IRIGNY