DOUCE COMTOISE

Présentation générale de DOUCE COMTOISE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOUCE COMTOISE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOUCE COMTOISE est situé au RUE PRINCIPALE 70150 BAY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 05 décembre 2011 et qui est immatriculée sous le numéro 538496076 au greffe de VESOUL
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 10.72Z ( Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 10.72Z (Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation), les activités sont :

Chiffre d’affaire

DOUCE COMTOISE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 3 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

DOUCE COMTOISE est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0384758270 aux horaires suivants : 9H00-12H00/14H00 à 16H00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr

TVA intracommunautaire

Si DOUCE COMTOISE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91538496076
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOUCE COMTOISE de part son activité de 10.72Z ( Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation) sont :

• 02410 : Biscotteries biscuiteries chocolateries (89.8% des salariés)
• 01286 : Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie (4.9% des salariés)
• 01747 : Boulangerie et pâtisserie industrielle (2.9% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (2.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOUCE COMTOISE

L'administration de la société DOUCE COMTOISE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOUCE COMTOISE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOUCE COMTOISE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	538496076 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2011-12-05 : lundi 05 décembre 2011
Activité principale de l'unité légale	10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Industries alimentaires
Division	Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
Activite	Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Synonyme	fabricant de produits alimentaires, boulanger industriel, pâtissier industriel, boulangerie industrielle, pâtisserie industrielle, fabricant de biscuits, fabricant de biscottes

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOUCE COMTOISE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOUCE COMTOISE

• dimanche 25 mars 2012: Vente
  Bodacc A publié le 03/02/2012

  Annonce n° 323 N° RCS : 538496076 - Dénomination : DOUCE COMTOISE 9 Grande rue 25770 Franois Fabrication, commercialisation, négoce de biscuiterie, confiserie. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation - Journal : L'est républicain - Opposition : La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle 39002 Lons-le-Saunier - Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 4720 Euros.



• jeudi 27 juin 2013: Depot des comptes
  


• mercredi 07 mai 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 30 avril 2015: Depot des comptes
  


• lundi 23 mai 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 31 mars 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 06 juin 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 17 juillet 2019: Depot des comptes
  


• vendredi 14 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOUCE COMTOISE

• vendredi 01 juin 2018 : Fermé
  9 GRANDE RUE 25770 FRANOIS


• vendredi 01 juin 2018 : Ouvert
  33 GRANDE RUE 70100 GRAY


• mardi 01 mars 2016 : Ouvert
  RUE DE LA PETITE FORET 39800 AUMONT


• lundi 05 décembre 2011 : Ouvert
  RUE PRINCIPALE 70150 BAY