ADF BAYARD MUSIQUE
Présentation générale de ADF BAYARD MUSIQUE
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ADF BAYARD MUSIQUE et ses dirigeants.
Immatriculation
La société ADF BAYARD MUSIQUE est situé au 23 RUE DE LA HOUSSAYE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 janvier 1955 et qui est immatriculée sous le numéro 552021990 au greffe de ANGERS
Elle emploie avec 10 à 19 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 207 340,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 59.20Z ( Enregistrement sonore et édition musicale)
L'activité déclarée au greffe est : Enregistrement sonore et édition musicale
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 59.20Z (Enregistrement sonore et édition musicale), les activités sont :
- - Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directeme
Mais exclus
- - la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z)
- - la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores (cf18.20Z)
Chiffre d’affaire
ADF BAYARD MUSIQUE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 847 519.00 € pour un résultat de 49 721.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés
Greffe
ADF BAYARD MUSIQUE est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0241878930 aux horaires suivants : Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr
TVA intracommunautaire
Si ADF BAYARD MUSIQUE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17552021990
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à ADF BAYARD MUSIQUE de part son activité de 59.20Z ( Enregistrement sonore et édition musicale) sont :
- 02770 : Édition phonographique (37.9% des salariés)
- 00086 : Publicité (8.9% des salariés)
- 02121 : Édition (5.4% des salariés)
- 02717 : Entreprises techniques au service création événement (4.3% des salariés)
- 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (4.1% des salariés)
- 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (1.7% des salariés)
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.4% des salariés)
- 01480 : Journalistes (1.1% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (35.2% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- bayard presse
- marteau thierry
- sodefi
Les modifications survenues dans l'administration de la société ADF BAYARD MUSIQUE
- 2008-11-07 : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Alain. Commissaire aux comptes suppléant : POTRAIS Didier.
- 2008-12-10 : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Alain. Commissaire aux comptes suppléant : POTRAIS Didier.
- 2010-02-18 : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry
- 2010-09-30 : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry
- 2020-10-06 : Président : BAYARD PRESSE ; Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI ; Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry
Les autres mandats des administrateurs
- bayard presse :
- 2020-01-28 : BAYARD JEUNESSE ANIMATION (442207551)
- 2019-11-26 : CRER-BAYARD (799047212)
- 2017-10-19 : TOURBILLON (439975806)
- 2010-09-26 : BAYARD SERVICE REGIE (784116519)
- 2010-09-26 : BAYARD SERVICE EDITION (458506011)
- marteau thierry :
- 2020-10-09 : FAMIP (404281032)
- 2019-12-10 : ALIMAB (576650865)
- 2019-09-25 : LA GRANDE BLEUE (820847077)
- 2019-06-25 : SOCIETE BRESSANNE DE PRODUCTION (381108281)
- 2019-06-12 : SODEFI AUDIT (348219726)
- 2019-06-12 : S A D E C O (556650257)
- 2019-04-10 : F.J.A (515061257)
- 2018-12-11 : SOCIETE NOUVELLE OGER-ROUSSEAU (814036539)
- 2018-10-09 : COSNET INDUSTRIES (501644009)
- 2018-08-08 : MAINE PORCS (388121097)
- 2018-07-19 : SARL DENIS GUILLET (421339714)
- 2018-04-11 : S.M.C. (344490206)
- 2018-01-23 : AB2M (Agri Bio Energie Méthanisation du Maine) (533730651)
- 2017-12-15 : SA D'EXPLOITATION MEUBLES GOINEAU (310863865)
- 2017-05-11 : MARTEAU THIERRY (829969914)
- 2016-12-02 : PROTECT'RAIL (824090203)
- 2016-11-10 : SAVIMO (350805156)
- 2016-10-09 : COSNET (329096895)
- 2016-10-06 : PROCLAIR (412379802)
- 2016-09-09 : SARL VERGERS DES VAUX DU LOIR (414625939)
- sodefi :
- 2020-03-12 : S.C.I. PANAMERA (483730594)
- 2020-03-12 : S.C.I. PALOMBA (484993381)
- 2019-02-07 : DPAI (824466619)
- 2018-11-06 : VICTORINE IMMO (421709718)
- 2012-05-13 : SAS DU LIVET (538577883)
- 0000-00-00 : OGA (410242911)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ADF BAYARD MUSIQUE et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | ADF BAYARD MUSIQUE |
Dénomination usuelle de l'unité légale | REFLETS |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 552021990 00056 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5710 SAS, société par actions simplifiée |
Date de création de l'unité légale | 1955-01-01 : samedi 01 janvier 1955 |
Activité principale de l'unité légale | 59.20Z : Enregistrement sonore et édition musicale |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 11 avec 10 à 19 salariés |
Activité | |
Section | Information et communication |
Sous section | Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale |
Division | Enregistrement sonore et édition musicale |
Activite | Enregistrement sonore et édition musicale |
Synonyme | éditeur de musique, édition de musique, maison de disque, studio d'enregistrement, production radio, production d'émission de radio, producteur de radio, producteur d'émissions de radio |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ADF BAYARD MUSIQUE- CO
2020 | 3 421 280.00 | 1 887 226.00 |
2019 | 1 534 053.00 | 2 012 256.00 |
2020 | 207 340.00 |
2019 | 207 340.00 |
2020 | 83 997.00 |
2019 | 41 339.00 |
2020 | 1 887 226.00 |
2019 | 2 012 256.00 |
2020 | 847 519.00 | 955 875.00 |
2019 | 108 356.00 | 934 589.00 |
2020 | 49 721.00 |
2019 | 58 875.00 |
2020 | 83 997.00 |
2019 | 41 339.00 |
2020 | 719 895.00 | 41 692.00 |
2019 | 678 203.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société ADF BAYARD MUSIQUE- vendredi 07 novembre 2008: Modification
Bodacc B n°20080204 publié le 07/11/2008Annonce n° 364 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF - STUDIO SM la fabrication, l'achat, la vente, la location, l'importation de tout matériel de prise de son tous enregistrements audiovisuels, la fabrication l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, l'exportation, la commission, le courtage, portant sur tout support d'enregistrement sonore et audio visuel obtenu par tous procédés, notamment disques bandes et films, portant sur la gravure musicale, quel qu'en soit le support, la production de phonogrammes, de cinématogrammes et programmes audio-visuels, ainsi que de vidéogrammes selon tous procédés de fabrication, l'édition sous toutes formes, et en particulier, des produits précédemment nommés, ainsi que l'édition séparée, sous forme de livres, de recueils, de fiches, des éléments écrits entrant dans leur constitution, et notamment de toutes oeuvres musicales, paroles et musique et en conséquence, la fabrication, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, la commission, le courtage desdits produits, la formation professionnelle liée à la gravure musicale informatique et à l'édition sur PAO (mise en page assistée par ordinateur), la parti- cipation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à son objet social, notamment par voie de création de société nouvelle ou de fonds de commerce nouveau, d'apport, commandite, sous- cription ou achat de titres ou de droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation et plus généralement, toutes opérations indus- trielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 75000.00 EUR - Administration : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Alain. Commissaire aux comptes suppléant : POTRAIS Didier. - Modification : Changement de dénomination sociale Changement de commissaire aux comptes
- mercredi 10 décembre 2008: Modification
Bodacc B n°20080226 publié le 10/12/2008Annonce n° 890 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF - STUDIO SM la fabrication, l'achat, la vente, la location, l'importation de tout matériel de prise de son tous enregistrements audiovisuels, la fabrication l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, l'exportation, la commission, le courtage, portant sur tout support d'enregistrement sonore et audio visuel obtenu par tous procédés, notamment disques bandes et films, portant sur la gravure musicale, quel qu'en soit le support, la production de phonogrammes, de cinématogrammes et programmes audio-visuels, ainsi que de vidéogrammes selon tous procédés de fabrication, l'édition sous toutes formes, et en particulier, des produits précédemment nommés, ainsi que l'édition séparée, sous forme de livres, de recueils, de fiches, des éléments écrits entrant dans leur constitution, et notamment de toutes oeuvres musicales, paroles et musique et en conséquence, la fabrication, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, la commission, le courtage desdits produits, la formation professionnelle liée à la gravure musicale informatique et à l'édition sur PAO (mise en page assistée par ordinateur), la parti- cipation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à son objet social, notamment par voie de création de société nouvelle ou de fonds de commerce nouveau, d'apport, commandite, sous- cription ou achat de titres ou de droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation et plus généralement, toutes opérations indus- trielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes. Production d'édition et de créations musicales et audio- visuelles à caractère liturgique et chrétien. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 75000.00 EUR - Administration : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Alain. Commissaire aux comptes suppléant : POTRAIS Didier. - Modification : Changement d'activité
- samedi 21 février 2009: Depot des comptes
- mercredi 25 février 2009: Depot des comptes
- jeudi 11 février 2010: Depot des comptes
- jeudi 18 février 2010: Modification
Bodacc B n°20100034 publié le 18/02/2010Annonce n° 688 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF - STUDIO SM la fabrication, l'achat, la vente, la location, l'importation de tout matériel de prise de son tous enregistrements audiovisuels, la fabrication l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, l'exportation, la commission, le courtage, portant sur tout support d'enregistrement sonore et audio visuel obtenu par tous procédés, notamment disques bandes et films, portant sur la gravure musicale, quel qu'en soit le support, la production de phonogrammes, de cinématogrammes et programmes audio-visuels, ainsi que de vidéogrammes selon tous procédés de fabrication, l'édition sous toutes formes, et en particulier, des produits précédemment nommés, ainsi que l'édition séparée, sous forme de livres, de recueils, de fiches, des éléments écrits entrant dans leur constitution, et notamment de toutes oeuvres musicales, paroles et musique et en conséquence, la fabrication, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, la commission, le courtage desdits produits, la formation professionnelle liée à la gravure musicale informatique et à l'édition sur PAO (mise en page assistée par ordinateur), la parti- cipation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à son objet social, notamment par voie de création de société nouvelle ou de fonds de commerce nouveau, d'apport, commandite, sous- cription ou achat de titres ou de droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation et plus généralement, toutes opérations indus- trielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes. Production d'édition et de créations musicales et audio- visuelles à caractère liturgique et chrétien. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 75000.00 EUR - Administration : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry - Modification : Changement de commissaire aux comptes
- jeudi 30 septembre 2010: Modification
Bodacc B n°20100190 publié le 30/09/2010Annonce n° 1409 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF - STUDIO SM la fabrication, l'achat, la vente, la location, l'importation de tout matériel de prise de son tous enregistrements audiovisuels, la fabrication l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, l'exportation, la commission, le courtage, portant sur tout support d'enregistrement sonore et audio visuel obtenu par tous procédés, notamment disques bandes et films, portant sur la gravure musicale, quel qu'en soit le support, la production de phonogrammes, de cinématogrammes et programmes audio-visuels, ainsi que de vidéogrammes selon tous procédés de fabrication, l'édition sous toutes formes, et en particulier, des produits précédemment nommés, ainsi que l'édition séparée, sous forme de livres, de recueils, de fiches, des éléments écrits entrant dans leur constitution, et notamment de toutes oeuvres musicales, paroles et musique et en conséquence, la fabrication, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation, la commission, le courtage desdits produits, la formation professionnelle liée à la gravure musicale informatique et à l'édition sur PAO (mise en page assistée par ordinateur), la parti- cipation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à son objet social, notamment par voie de création de société nouvelle ou de fonds de commerce nouveau, d'apport, commandite, sous- cription ou achat de titres ou de droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation et plus généralement, toutes opérations indus- trielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objets similaires ou connexes. Production d'édition et de créations musicales et audio- visuelles à caractère liturgique et chrétien. Production de musique, d'édition musicale, de production et communication audiovisuelle, de création d'images publicitaires, informatiques et audiovisuelles, de reproduction d'enregistrements informatiques, sonores et vidéo - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 75000.00 EUR - Administration : Président de la société : ATELIERS DU FRESNE, représenté par M LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry - Modification : Changement d'activité
- lundi 07 mars 2011: Depot des comptes
- lundi 13 février 2012: Depot des comptes
- mardi 29 janvier 2013: Immatriculation
Bodacc A publié le 29/01/2013N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF STUDIO SM - Adresse : 23 rue de la Houssaye 49410 Saint-Laurent-du-Mottay - Activité : ...Achat vente location importation exportation de tout matériel de prise de son , tous enregistrements audiovisuels... - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 75000 EUR - Administration : Président : ATELIERS DU FRESNE (SARL) représenté par LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry
- lundi 25 février 2013: Depot des comptes
- mardi 09 juillet 2013: Vente
Bodacc A publié le 15/05/2013Annonce n° 659 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF BAYARD MUSIQUE 23 rue de la Houssaye 49410 Saint-Laurent-du-Mottay ...Achat vente location importation exportation de tout matériel de prise de son , tous enregistrements audiovisuels... - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 207340 EUR - Administration : Président : LEBRUN Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : le haut anjou - Opposition : - Origine : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 103670 Euros.
- mercredi 22 janvier 2014: Depot des comptes
- vendredi 09 janvier 2015: Depot des comptes
- mercredi 30 décembre 2015: Depot des comptes
- vendredi 06 janvier 2017: Depot des comptes
- vendredi 01 décembre 2017: Depot des comptes
- jeudi 14 février 2019: Depot des comptes
- mardi 06 octobre 2020: Modification
Bodacc B n°20200194 publié le 06/10/2020Annonce n° 1470 N° RCS : 552021990 - Dénomination : ADF BAYARD MUSIQUE ...Achat vente location importation exportation de tout matériel de prise de son , tous enregistrements audiovisuels... - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BAYARD PRESSE ; Commissaire aux comptes titulaire : SODEFI ; Commissaire aux comptes suppléant : MARTEAU Thierry - Modification : Modification survenue sur l'administration.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société ADF BAYARD MUSIQUE- lundi 25 décembre 1995 : Fermé
3 RUE NICOLAS CHUQUET 75017 PARIS 17 - jeudi 26 juin 2003 : Fermé
54 RUE MICHEL ANGE 75016 PARIS 16 - dimanche 22 juin 2008 : Fermé
7 RUE DES CANETTES 75006 PARIS 6 - vendredi 21 décembre 2012 : Fermé
LA RINJARDIERE 44370 LOIREAUXENCE - vendredi 21 décembre 2012 : Ouvert
23 RUE DE LA HOUSSAYE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société ADF BAYARD MUSIQUE- CAILLE JORDAN : 54 AV DE MAURIN 34000 MONTPELLIER
- DOUMBIA YOHANN : 12 AV DE LA POSTE 95000 CERGY
- ROUX DENIS : 13 RUE DE MONTMORENCY 95410 GROSLAY
- SEGARD LAURENT : 10 RUE DES CHASSEURS 28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
- 357 MUSIC : 37 RUE LOUIS BRAILLE 77100 MEAUX
- COLLECTIF POUR LA LIBERTE DES ARTS RIGOLOS ET ADMIRABLES : SOULAN 31160 HERRAN
- DOPPELGANGER : 11 RUE MANIN 75019 PARIS 19
- DVRECORDS : 59 RUE DE PONTHIEU 75008 PARIS 8
- ECHELON RECORDS : 19 RUE DE MILAN 75009 PARIS 9
- GINKGO : 21 RUE DE MADRID 75008 PARIS 8
- J.E. PRODUCTIONS FRANCE : 14 AV DE SAINT OUEN 75018 PARIS 18
- KICKILLA RECORDS : 205 LOT MOUDONG SUD 97122 BAIE-MAHAULT
- SAJOU.PUBLISHING : 32 PL PIERRE COURANT 76600 LE HAVRE
- TORNADO EDITIONS : 330 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
- ZENOMEYA RECORDS : 1 RUE DE PARIS 60000 BEAUVAIS
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société ADF BAYARD MUSIQUE- BOUYER ERIC : CTRE COMMERCIAL DE LA FEVRIERE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- CLEMOT SERGE : LIEUDIT ILE BIGEARD 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- HODE DAMIEN : LA PETITE COUTIERE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- VALVANDRIN DAVID : 4 RUE DE VERDUN 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- CEZAR FINANCES : ISOLINE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- CUMA LA FLORENCHERE : 10 RUE DES VIGNES 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- DU GROS CHENE : LE GROS CHENE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- GFA LA RIVEAUDIERE : LE CUL DE BOEUF 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES LILAS : LA BASSE BERNETTIERE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- INDIVISION MALINGE JOSEPH ANNE MARIE DEN : LA HARDIERE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- LOMELY : ZONE ANJOU ACTIPARC 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- SAS DOLORES EVENT'S : 11 RUE DE LA MAIRIE BEAUSSE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- SCI HAS : 67 LD LA COUTIERE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- SCI LAHOUSSAYE : CHATEAU DE LA HOUSSAYE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
- SUN CHESNAIE : LA CHESNAIE 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société ADF BAYARD MUSIQUERéseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives