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BIO TERROIR DORNIER

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Présentation générale de BIO TERROIR DORNIER

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BIO TERROIR DORNIER et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BIO TERROIR DORNIER est situé au 25560 BANNANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 janvier 1964 et qui est immatriculée sous le numéro 642820740 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité


Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 10.91Z ( Fabrication d'aliments pour animaux de ferme)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 10.91Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme), les activités sont :

  • - la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
  • - la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme

Mais exclus
  • - la production de farines de viandes (cf10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf10.20Z)
  • - la production de tourteaux oléagineux (cf10.41A)
  • - les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf10.41), les résidus de la minoterie (cf10.61)

Chiffre d’affaire

BIO TERROIR DORNIER à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

BIO TERROIR DORNIER est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si BIO TERROIR DORNIER est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91642820740
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BIO TERROIR DORNIER de part son activité de 10.91Z ( Fabrication d'aliments pour animaux de ferme) sont :

  • 01930 : Meunerie (60.3% des salariés)
  • 00044 : Industries chimiques (5.4% des salariés)
  • 00112 : Industrie laitière (3% des salariés)
  • 01077 : Négoce et industrie des produits du sol et engrais (2.6% des salariés)
  • 00804 : VRP (1.7% des salariés)
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (27% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

  • dornier pierre
  • expertise comptable et audit
  • futin patrice
  • lorin philippe

Les modifications survenues dans l'administration de la société BIO TERROIR DORNIER


  • 2019-05-26 : Président : DORNIER Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : LORIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice

Les autres mandats des administrateurs

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BIO TERROIR DORNIER et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Dénomination de l'unité légaleBIO TERROIR DORNIER

Caractéristiques juridique

Numéro siret du siége642820740 00016
Catégorie juridique de l'unité légale5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale1964-01-01 : mercredi 01 janvier 1964
Activité principale de l'unité légale10.91Z : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
État administratif de l'unité légaleA : Active

Caractéristiques économiques

Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Activité

SectionIndustrie manufacturière
Sous sectionIndustries alimentaires
DivisionFabrication d'aliments pour animaux
ActiviteFabrication d'aliments pour animaux de ferme
Synonymefabricant de produits alimentaires, fabricant d'aliments pour animaux, fabricant d'aliments pour animaux de ferme

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BIO TERROIR DORNIER

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BIO TERROIR DORNIER


  • lundi 12 janvier 2009: Depot des comptes

  • jeudi 09 juillet 2009: Depot des comptes

  • mardi 28 septembre 2010: Depot des comptes

  • vendredi 27 mai 2011: Depot des comptes

  • mardi 31 juillet 2012: Depot des comptes

  • mardi 28 mai 2013: Modification
    Bodacc B n°20130100 publié le 28/05/2013

    Annonce n° 1014 N° RCS : 642820740 - Dénomination : BIO TERROIR DORNIER Prestations de services en vue de la fabrication de tous aliments pour le bétail ou produits dérivés - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité et reprise de l'activité après suspension


  • jeudi 27 juin 2013: Depot des comptes

  • lundi 30 juin 2014: Depot des comptes

  • mercredi 24 juin 2015: Depot des comptes

  • jeudi 23 juin 2016: Depot des comptes

  • samedi 06 mai 2017: Depot des comptes

  • mardi 21 août 2018: Depot des comptes

  • dimanche 26 mai 2019: Modification
    Bodacc B n°20190101 publié le 26/05/2019

    Annonce n° 475 N° RCS : 642820740 - Dénomination : BIO TERROIR DORNIER Prestations de services en vue de la fabrication de tous aliments pour le bétail ou produits dérivés - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DORNIER Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : LORIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration.


  • mardi 28 mai 2019: Depot des comptes

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BIO TERROIR DORNIER


  • mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
    25560 BANNANS

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société BIO TERROIR DORNIER

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés prochent de la société BIO TERROIR DORNIER

Approfondir la recherche

Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société BIO TERROIR DORNIER

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