BY ART

Présentation générale de BY ART

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BY ART et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BY ART est situé au 11 RUE BENJAMIN FRANKLIN 75116 PARIS 16
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 15 mars 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 750474405 au greffe de PARIS
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 74.90B ( Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)

L'activité déclarée au greffe est : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses), les activités sont :

• - l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• - la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• - le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• - les activités concernant les prévisions météorologiques
• - les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• - les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
• - les autres services de conseil technique
• - les services de conseil en agronomie
• - les services de conseil en environnement
• - les services de conseil en sécurité

Mais exclus

• - l'administration des programmes de fidélisation (cf82.99Z)
• - l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf71.20B)
• - l'organisation de salons professionnels et congrès (cf82.30Z)
• - la conception de machines et le design industriel (cf71.12B, 74.10Z)
• - la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf73.11Z)
• - le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf45.1)
• - le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)
• - les activités de publicité et de création publicitaire (cf73.11Z)
• - les activités de tenue de livres (cf69.20Z)
• - les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• - les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• - les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf82.99Z)
• - les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf71.1)
• - les activités des consultants en gestion (cf70.22Z)
• - les activités des courtiers en immobilier (cf68.3)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

Chiffre d’affaire

BY ART à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

BY ART est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QUAI DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 0891017575 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr

TVA intracommunautaire

Si BY ART est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71750474405
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BY ART de part son activité de 74.90B ( Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (46.2% des salariés)
• 01672 : Sociétés d'assurances (17.6% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (3.3% des salariés)
• 00044 : Industries chimiques (2% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (1.9% des salariés)
• 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (1.5% des salariés)
• 02409 : Travaux publics cadres (1.3% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (1.3% des salariés)
• 00292 : Plasturgie (1.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (23.8% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• cabinet maney et associes
• lencou, dominique

Les modifications survenues dans l'administration de la société BY ART

• 2020-08-25 : Commissaire aux comptes titulaire partant : Lencou, Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant partant : CABINET MANEY ET ASSOCIES

Les autres mandats des administrateurs

• cabinet maney et associes :
• 2020-11-05 : DUBOS FRERES & CIE SAS (459201588)


• lencou, dominique :
• 2020-11-19 : BADIE (465200129)
• 2020-01-02 : LES BIENHEUREUX (803369727)
• 2013-12-05 : ECC INTERNATIONAL (533239653)
• 2013-12-03 : CONFESSIONS SAS (533636288)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BY ART et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BY ART
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	750474405 00032
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2012-03-15 : jeudi 15 mars 2012
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Activite	Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Synonyme	achat-vente fond de commerce, achat-vente de brevets, expertise bijoux, expertise antiquités, agences météorologique, prévisions météorologiques, prévisions météo, conseil en agronomie, conseil en sécurité, conseil environnemental, conseil technique,

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BY ART

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BY ART

• jeudi 15 mars 2012: Immatriculation
  Bodacc A publié le 15/03/2012

  N° RCS : 750474405 - Dénomination : BY ART - Adresse : 112 avenue Kléber 75016 Paris - Activité : Conception exploitation et commercialisation de nouveaux concepts de restaurants bars traiteurs surveillance et la défense de tous brevets - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : Président : Bonnat, Christophe, Directeur général : Couperie, Corinne Luce Marie-Madeleine, Commissaire aux comptes titulaire : Lencou, Dominique, Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MANEY ET ASSOCIES.



• mardi 29 avril 2014: Modification
  Bodacc B n°20140083 publié le 29/04/2014

  Annonce n° 2025 N° RCS : 750474405 - Dénomination : BY ART - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement



• mardi 20 janvier 2015: Depot des comptes
  


• lundi 07 décembre 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 28 juillet 2016: Depot des comptes
  


• lundi 07 août 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 13 décembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190240 publié le 13/12/2019

  Annonce n° 1202 N° RCS : 750474405 - Dénomination : BY ART - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement



• mardi 25 août 2020: Modification
  Bodacc B n°20200164 publié le 25/08/2020

  Annonce n° 1331 N° RCS : 750474405 - Dénomination : BY ART - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Lencou, Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant partant : CABINET MANEY ET ASSOCIES - Modification : modification survenue sur l'administration



• mardi 22 décembre 2020: Modification
  Bodacc B n°20200248 publié le 22/12/2020

  Annonce n° 3248 N° RCS : 750474405 - Dénomination : BY ART - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BY ART

• lundi 07 décembre 2020 : Fermé
  112 AV KLEBER 75116 PARIS 16


• lundi 01 juillet 2019 : Fermé
  14 AV D EYLAU 75116 PARIS 16


• lundi 07 décembre 2020 : Ouvert
  11 RUE BENJAMIN FRANKLIN 75116 PARIS 16