S'M'S' FORMATION

Présentation générale de S'M'S' FORMATION

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société S'M'S' FORMATION et ses dirigeants.

Immatriculation

La société S'M'S' FORMATION est situé au 52 RUE URBAIN LEVERRIER 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 juillet 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 752367367 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 85.59A ( Formation continue d'adultes)

L'activité déclarée au greffe est : Réalisation et fourniture de toutes prestations de formation ou d'actualisation des connaissances sous la forme en particulier de séances ou de stages individuels ou collectifs, de conférences, colloques dans les matières fiscales, juridiques, sociales, économiques, administratives, financières et comptables, et plus généralement dans toutes les matières du droit intéressant la gestion des obligations fiscales, juridiques, sociales, économiques, comptables, financières et patrimoniales qui environnent le statut personnel, le patrimoine et les activités des entrepreneurs individuels commerçant ou artisans, des mandataires sociaux, des membres des professions libérales, des sociétés civiles ou commerciales des sociétés d'exercice libéral ou leurs associés. La diffusion de connaissances dans les domaines du droit des entreprises et des activités libérales et économiques.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 85.59A (Formation continue d'adultes), les activités sont :

• - la formation interne des administrations publiques
• - la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active

Mais exclus

• - l'alphabétisation des adultes (cf85.20Z)
• - l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
• - l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
• - l'enseignement supérieur (cf85.4)

Chiffre d’affaire

S'M'S' FORMATION à réalisé en 2023 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

S'M'S' FORMATION est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si S'M'S' FORMATION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92752367367
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à S'M'S' FORMATION de part son activité de 85.59A ( Formation continue d'adultes) sont :

• 01516 : Organismes de formation (46.5% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (10.1% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.9% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (40.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• MONNIN Thierry
• SCHAUFELBERGER Philippe
• SCHAUFERBERGER Philippe
• SIRAT Nessim
• Société civile Professionnel d
• VICAIRE Claudine

Les modifications survenues dans l'administration de la société S'M'S' FORMATION

• 2012-06-28 : Gérant associé indéfiniment responsable : SCHAUFERBERGER Philippe Gérant associé indéfiniment responsable : MONNIN Thierry Gérant associé indéfiniment responsable : SIRAT Nessim Gérant associé indéfiniment responsable : Société civile Professionnel d


• 2021-01-27 : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCHAUFELBERGER Philippe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIRAT Nessim ; Gérant non associé : VICAIRE Claudine

Les autres mandats des administrateurs

• MONNIN Thierry :
• 2019-10-08 : SCI LEMON (524671781)
• 2012-10-25 : Société Civile Professionnelle d'Avocats Philippe SCHAUFELBERGER - Thierry MONNIN (418945689)
• 2008-10-26 : MOBI (349846972)


• SIRAT Nessim :
• 2013-11-14 : Société Civile Professionnelle d'Avocats Philippe SCHAUFELBERGER - Thierry MONNIN- Nessim SIRAT (418945689)


• SCHAUFELBERGER Philippe :
• 2017-04-07 : SCI FILMAC (519512511)
• 2012-10-25 : Société Civile Professionnelle d'Avocats Philippe SCHAUFELBERGER - Thierry MONNIN (418945689)


• VICAIRE Claudine :
• 2019-12-24 : FILTIC 2 (752777375)
• 2019-12-24 : INVESTISSEURS REUNIS (752817155)
• 2017-04-07 : SCI FILMAC (519512511)
• 2016-10-21 : IMMOLEX 2 (533154712)
• 2013-05-28 : FILTIC (419324694)
• 2013-05-28 : FILIMMO (534692660)
• 2011-02-25 : M.L.B. (521506121)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société S'M'S' FORMATION et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	S'M'S' FORMATION
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	752367367 00022
Catégorie juridique de l'unité légale	6599 Autre société civile
Date de création de l'unité légale	2012-07-01 : dimanche 01 juillet 2012
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Enseignement
Sous section	Enseignement
Division	Autres activités d'enseignement
Activite	Formation continue d'adultes
Synonyme	formation continue

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de S'M'S' FORMATION

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société S'M'S' FORMATION

• jeudi 28 juin 2012: Creation
  Bodacc A publié le 28/06/2012

  N° RCS : 752367367 - Dénomination : S'M'S' FORMATION - Adresse : 6 rue Simone Signoret 25000 Besançon - Activité : Réalisation et fourniture de toutes prestations de formation ou d'actualisation des connaissances sous la forme en particulier de séances ou de stages individuels ou collectifs, de conférences, colloques dans les matières fiscales, juridiques, sociales, économiques, administratives, financières et comptables, et plus généralement dans toutes les matières du droit intéressant la gestion des obligations fiscales, juridiques, sociales, économiques, comptables, financières et patrimoniales qui environnent le statut personnel, le patrimoine et les activités des entrepreneurs individuels commerçant ou artisans, des mandataires sociaux, des membres des professions libérales, des sociétés civiles ou commerciales des sociétés d'exercice libéral ou leurs associés. La diffusion de connaissances dans les domaines du droit des entreprises et des activités libérales et économiques. - forme juridique : Société civile - capital : 2000 EUR - Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : SCHAUFERBERGER Philippe Gérant associé indéfiniment responsable : MONNIN Thierry Gérant associé indéfiniment responsable : SIRAT Nessim Gérant associé indéfiniment responsable : Société civile Professionnel d



• dimanche 01 juillet 2012: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/07/2012

  N° RCS : 752367367 - Dénomination : S'M'S' FORMATION - Adresse : 6 rue Simone Signoret 25000 Besançon - Activité : Réalisation et fourniture de toutes prestations de formation ou d'actualisation des connaissances sous la forme en particulier de séances ou de stages individuels ou collectifs, de conférences, colloques dans les matières fiscales, juridiques, sociales, économiques, administratives, financières et comptables, et plus généralement dans toutes les matières du droit intéressant la gestion des obligations fiscales, juridiques, sociales, économiques, comptables, financières et patrimoniales qui environnent le statut personnel, le patrimoine et les activités des entrepreneurs individuels commerçant ou artisans, des mandataires sociaux, des membres des professions libérales, des sociétés civiles ou commerciales des sociétés d'exercice libéral ou leurs associés. La diffusion de connaissances dans les domaines du droit des entreprises et des activités libérales et économiques. - forme juridique : Société civile - capital : 2000 EUR - Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : SCHAUFERBERGER Philippe Gérant associé indéfiniment responsable : MONNIN Thierry Gérant associé indéfiniment responsable : SIRAT Nessim Gérant associé indéfiniment responsable : Société civile Professionnel d



• jeudi 25 octobre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120207 publié le 25/10/2012

  Annonce n° 814 N° RCS : 752367367 - Dénomination : S'M'S' FORMATION - forme juridique : Société civile - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• mercredi 27 janvier 2021: Modification
  Bodacc B n°20210018 publié le 27/01/2021

  Annonce n° 829 N° RCS : 752367367 - Dénomination : S'M'S' FORMATION Réalisation et fourniture de toutes prestations de formation ou d'actualisation des connaissances sous la forme en particulier de séances ou de stages individuels ou collectifs, de conférences, colloques dans les matières fiscales, juridiques, sociales, économiques, administratives, financières et comptables, et plus généralement dans toutes les matières du droit intéressant la gestion des obligations fiscales, juridiques, sociales, économiques, comptables, financières et patrimoniales qui environnent le statut personnel, le patrimoine et les activités des entrepreneurs individuels commerçant ou artisans, des mandataires sociaux, des membres des professions libérales, des sociétés civiles ou commerciales des sociétés d'exercice libéral ou leurs associés.La diffusion de connaissances dans les domaines du droit des entreprises et des activités libérales et économiques. - forme juridique : Société civile - capital : 1300.00 EUR - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCHAUFELBERGER Philippe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIRAT Nessim ; Gérant non associé : VICAIRE Claudine - Modification : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société S'M'S' FORMATION

• lundi 01 octobre 2012 : Fermé
  6 RUE SIMONE SIGNORET 25000 BESANCON


• mardi 31 décembre 2013 : Ouvert
  52 RUE URBAIN LEVERRIER 25000 BESANCON