PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

Présentation générale de PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ est situé au 3 RUE DIDIER GUETTON 42330 SAINT-GALMIER
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 23 juillet 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 752908129 au greffe de SAINT-ETIENNE
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 10.71D ( Pâtisserie)

L'activité déclarée au greffe est : Pâtisserie

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 10.71D (Pâtisserie), les activités sont :

• - la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains

Mais exclus

• - la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0477439797 aux horaires suivants : Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H00-16H00
Vendredi : 9H00 à 13H00
et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr

TVA intracommunautaire

Si PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53752908129
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ de part son activité de 10.71D ( Pâtisserie) sont :

• 01267 : Pâtisserie (80.1% des salariés)
• 00843 : Boulangeries pâtisseries artisanales (9.3% des salariés)
• 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (4.3% des salariés)
• 01747 : Boulangerie et pâtisserie industrielle (1.8% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (4.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

• 2012-09-30 : Cogérant : BRUSQ Sylvain modification le 21 Septembre 2012 Cogérant : COMMARMOND Clémence Anaïs en fonction le 21 Septembre 2012

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	752908129 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2012-07-23 : lundi 23 juillet 2012
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Industries alimentaires
Division	Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
Activite	Pâtisserie
Synonyme	fabricant de produits alimentaires, pâtissier, pâtissier industriel, pâtisserie, pâtisserie industrielle

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

• mardi 31 juillet 2012: Immatriculation
  Bodacc A publié le 31/07/2012

  N° RCS : 752908129 - Dénomination : PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Gérant : BRUSQ Sylvain



• vendredi 17 août 2012: Vente
  Bodacc A publié le 10/08/2012

  Annonce n° 409 N° RCS : 752908129 - Dénomination : PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ 3 rue Didier Guetton 42330 Saint-Galmier pâtisserie, chocolaterie, viennoiserie, confiserie, plats à emporter, vente de pains, torréfaction et négoce de cafés. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Gérant : BRUSQ Sylvain en fonction le 23 Juillet 2012 - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : Paysans de la Loire - Opposition : Au Mandataire Me DESIGAUD, 17 B bd Waldeck Rousseau 42400 SAINT CHAMOND pour la validité et pour la correspondance - Origine : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 123000 Euros



• dimanche 30 septembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120189 publié le 30/09/2012

  Annonce n° 380 N° RCS : 752908129 - Dénomination : PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Cogérant : BRUSQ Sylvain modification le 21 Septembre 2012 Cogérant : COMMARMOND Clémence Anaïs en fonction le 21 Septembre 2012 - Modification : Modification de représentant.



• lundi 10 février 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 04 février 2015: Depot des comptes
  


• mardi 16 février 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 18 janvier 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 01 février 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 22 novembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 05 décembre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PATISSERIE SYLVAIN BRUSQ

• mardi 04 septembre 2012 : Ouvert
  3 RUE DIDIER GUETTON 42330 SAINT-GALMIER