CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

Présentation générale de CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE est situé au 180 AV DU STADE 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 novembre 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 789619558 au greffe de SAINT-ETIENNE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0477439797 aux horaires suivants : Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H00-16H00
Vendredi : 9H00 à 13H00
et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr

TVA intracommunautaire

Si CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55789619558
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

L'administration de la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	789619558 00032
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2012-11-01 : jeudi 01 novembre 2012
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

• mercredi 22 janvier 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 04 février 2015: Depot des comptes
  


• lundi 11 janvier 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 18 janvier 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 08 avril 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 03 mars 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 20 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE

• jeudi 05 décembre 2013 : CAMILLE FRAN ON ARCHITECTE Fermé
  6 RUE DES ALLIES 42100 SAINT-ETIENNE


• mardi 01 septembre 2020 : Fermé
  73 RUE MICHELET 42000 SAINT-ETIENNE


• mardi 01 septembre 2020 : CAMILLE FRANCON ARCHITECTE Ouvert
  180 AV DU STADE 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT