BATSA

Présentation générale de BATSA

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BATSA et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BATSA est situé au 9 RUE MONCEY 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 11 mars 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 792087538 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 74.90A ( Activité des économistes de la construction)

L'activité déclarée au greffe est : Toutes opérations civiles ou commerciales relevant du domaine immobilier : Achat, vente, administration, gestion, prise à bail immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation, professionnel, industriel, commercial ou usage mixte ; Construction et rénovation (confiées a des sous-traitants), promotion immobilière, marchand de biens, lotisseur, prise de participations

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 74.90A (Activité des économistes de la construction), les activités sont :

• - analyse des offres des entreprises
• - arrêté des comptes de chantiers
• - assistance à la mise au point de projet de construction
• - description technique des ouvrages
• - établissement et contrôle des estimations prévisionnelles
• - l'ordonnancement, la planification et la coordination des chantiers
• - la maîtrise des coûts des projets de construction :
• - les études, métrés, vérifications tous corps d'état relatifs à des projets de construction
• - suivi administratif des marchés

Chiffre d’affaire

BATSA à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

BATSA est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si BATSA est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR82792087538
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BATSA de part son activité de 74.90A ( Activité des économistes de la construction) sont :

• 01726 : Économistes de la construction et métreurs (58.2% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (19.6% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (3.6% des salariés)
• 01527 : Immobilier (3.4% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (2.5% des salariés)
• 02332 : Entreprises d'architecture (1.9% des salariés)
• 02543 : Cabinets de géomètres-experts (1.7% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• marquiset arnaud, jean-michel, daniel
• marquiset jean-paul

Les modifications survenues dans l'administration de la société BATSA

• 2013-04-02 : Gérant, Associé : MARQUISET Jean-Paul


• 2020-09-01 : Gérant : MARQUISET Arnaud, Jean-Michel, Daniel

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BATSA et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BATSA
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	792087538 00015
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2013-03-11 : lundi 11 mars 2013
Activité principale de l'unité légale	74.90A : Activité des économistes de la construction
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Activite	Activité des économistes de la construction
Synonyme	économiste de la construction

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BATSA

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BATSA

• lundi 11 mars 2013: Immatriculation
  Bodacc A publié le 11/03/2013

  N° RCS : 792087538 - Dénomination : BATSA - Adresse : 9 rue Moncey Bâtiment A 25000 Besançon - Activité : Toutes opérations civiles ou commerciales relevant du domaine immobilier : Achat, vente, administration, gestion, prise à bail immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation, professionnel, industriel, commercial ou usage mixte ; Construction et rénovation (confiées a des sous-traitants), promotion immobilière, marchand de biens, lotisseur, prise de participations - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 2000 EUR - Administration : Gérant, Associé : MARQUISET Jean-Paul



• mardi 02 avril 2013: Creation
  Bodacc A publié le 02/04/2013

  N° RCS : 792087538 - Dénomination : BATSA - Adresse : 9 rue Moncey Bâtiment A 25000 Besançon - Activité : Toutes opérations civiles ou commerciales relevant du domaine immobilier : Achat, vente, administration, gestion, prise à bail immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation, professionnel, industriel, commercial ou usage mixte ; Construction et rénovation (confiées a des sous-traitants), promotion immobilière, marchand de biens, lotisseur, prise de participations - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 2000 EUR - Administration : Gérant, Associé : MARQUISET Jean-Paul



• lundi 10 novembre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 14 janvier 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 08 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160070 publié le 08/04/2016

  Annonce n° 463 N° RCS : 792087538 - Dénomination : BATSA Maîtrise d'oeuvre études préalables et coordination de travaux du bâtiment pour tout ouvrage immobilier y compris la viabilisation l'assainissement et autres Vrd, toutes opérations civiles ou commerciales relevant du domaine immobilier, achat vente administration gestion prise à bail de tous immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation professionnel industriel commercial ou usage mixte, construction rénovât. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• jeudi 16 février 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 04 juillet 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 21 décembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 30 janvier 2020: Depot des comptes
  


• mardi 01 septembre 2020: Modification
  Bodacc B n°20200169 publié le 01/09/2020

  Annonce n° 333 N° RCS : 792087538 - Dénomination : BATSA Maîtrise d'oeuvre études préalables et coordination de travaux du bâtiment pour tout ouvrage immobilier y compris la viabilisation l'assainissement et autres Vrd, toutes opérations civiles ou commerciales relevant du domaine immobilier, achat vente administration gestion prise à bail de tous immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation professionnel industriel commercial ou usage mixte, construction rénovât. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : MARQUISET Arnaud, Jean-Michel, Daniel - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BATSA

• mardi 31 décembre 2019 : Ouvert
  9 RUE MONCEY 25000 BESANCON