CLAUDE MICOUD DESIGN

Présentation générale de CLAUDE MICOUD DESIGN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CLAUDE MICOUD DESIGN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CLAUDE MICOUD DESIGN est situé au 2 PL MASSENET 26100 ROMANS-SUR-ISERE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 12 novembre 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 798758140 au greffe de ROMANS
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CLAUDE MICOUD DESIGN à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

CLAUDE MICOUD DESIGN est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0475711848 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr

TVA intracommunautaire

Si CLAUDE MICOUD DESIGN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12798758140
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CLAUDE MICOUD DESIGN de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CLAUDE MICOUD DESIGN

L'administration de la société CLAUDE MICOUD DESIGN est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CLAUDE MICOUD DESIGN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CLAUDE MICOUD DESIGN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	798758140 00023
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-11-12 : mardi 12 novembre 2013
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CLAUDE MICOUD DESIGN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CLAUDE MICOUD DESIGN

• mercredi 12 août 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 03 août 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 01 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 03 octobre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 03 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CLAUDE MICOUD DESIGN

• dimanche 01 janvier 2017 : DESIGN BY CLAUDE MICOUD ARCHITECTE D'INTERIEUR Fermé
  1165 CHE DE BIRNEN 26750 CHATILLON-SAINT-JEAN


• dimanche 01 janvier 2017 : Ouvert
  2 PL MASSENET 26100 ROMANS-SUR-ISERE