SAS SOUMAILLE TP

Présentation générale de SAS SOUMAILLE TP

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS SOUMAILLE TP et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS SOUMAILLE TP est situé au 372 RUE DENIS PAPIN 01300 BELLEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 novembre 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 798797817 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 43.12A ( Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)

L'activité déclarée au greffe est : activités de travaux publics, VRD, terrassement

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 43.12A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires), les activités sont :

• - débroussaillage, remblayage
• - l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
• - le déblayage des chantiers
• - le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
• - les travaux courants de creusement de tranchées
• - les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction
• - les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc.

Chiffre d’affaire

SAS SOUMAILLE TP à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

SAS SOUMAILLE TP est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS SOUMAILLE TP est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24798797817
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS SOUMAILLE TP de part son activité de 43.12A ( Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) sont :

• 01702 : Travaux publics ouvriers (55.8% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (14.7% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (9.3% des salariés)
• 02614 : Travaux publics ETAM (6.9% des salariés)
• 02409 : Travaux publics cadres (2.9% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• soumaille bernard
• soumaille quentin

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS SOUMAILLE TP

• 2013-11-29 : Président : SOUMAILLE Bernard Directeur général : SOUMAILLE Quentin


• 2017-10-11 : Président : SOUMAILLE Bernard

Les autres mandats des administrateurs

• soumaille bernard :
• 2014-03-07 : CHAZEY-BONS PREFA (430252726)
• 2013-01-14 : BNB (790450464)


• soumaille quentin :
• 2020-09-25 : BNB (790450464)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS SOUMAILLE TP et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS SOUMAILLE TP
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	798797817 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-11-01 : vendredi 01 novembre 2013
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Construction
Sous section	Travaux de construction spécialisés
Division	Démolition et préparation des sites
Activite	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Synonyme	terrassier, terrassement courant, travaux préparatoires

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS SOUMAILLE TP

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS SOUMAILLE TP

• vendredi 01 novembre 2013: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/11/2013

  N° RCS : 798797817 - Dénomination : SAS SOUMAILLE TP - Adresse : 372 rue Denis Papin Zone Industrielle de Coron 01300 Belley - Activité : activités de travaux publics, VRD, terrassement - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000 EUR - Administration : Président : SOUMAILLE Bernard Directeur général : SOUMAILLE Quentin



• vendredi 29 novembre 2013: Creation
  Bodacc A publié le 29/11/2013

  N° RCS : 798797817 - Dénomination : SAS SOUMAILLE TP - Adresse : 372 rue Denis Papin Zone Industrielle de Coron 01300 Belley - Activité : activités de travaux publics, VRD, terrassement - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000 EUR - Administration : Président : SOUMAILLE Bernard Directeur général : SOUMAILLE Quentin



• mardi 17 mars 2015: Modification
  Bodacc B n°20150053 publié le 17/03/2015

  Annonce n° 27 N° RCS : 798797817 - Dénomination : SAS SOUMAILLE TP Activités de travaux publics, Vrd, terrassement. Transport routier de marchandises - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• mardi 04 août 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 09 juin 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 04 mai 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 11 octobre 2017: Modification
  Bodacc B n°20170195 publié le 11/10/2017

  Annonce n° 30 N° RCS : 798797817 - Dénomination : SAS SOUMAILLE TP - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SOUMAILLE Bernard - Modification : Modification survenue sur l'administration



• dimanche 06 mai 2018: Depot des comptes
  


• mardi 09 juillet 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 30 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS SOUMAILLE TP

• vendredi 01 novembre 2013 : Ouvert
  372 RUE DENIS PAPIN 01300 BELLEY