NOVATIO

Présentation générale de NOVATIO

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOVATIO et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOVATIO est situé au 7 CHE DU NOIRON 85000 LA ROCHE-SUR-YON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 décembre 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 798866471 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

NOVATIO à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

NOVATIO est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0251376705 aux horaires suivants : 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr

TVA intracommunautaire

Si NOVATIO est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55798866471
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOVATIO de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société NOVATIO

L'administration de la société NOVATIO est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société NOVATIO et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	NOVATIO
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	798866471 00013
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-12-01 : dimanche 01 décembre 2013
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de NOVATIO

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société NOVATIO

• dimanche 01 décembre 2013: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/12/2013

  N° RCS : 798866471 - Dénomination : NOVATIO - Adresse : - Activité : conception de projets architecturaux, conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux, urbanisme et architecture paysagère, activités de conseil en matière d'architecture. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000.00 EUR - Administration : Président : RABILLER Christophe



• jeudi 06 août 2015: Depot des comptes
  


• lundi 12 septembre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 18 août 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 13 mai 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 14 juin 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société NOVATIO

• lundi 01 septembre 2014 : Ouvert
  7 CHE DU NOIRON 85000 LA ROCHE-SUR-YON