CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

Présentation générale de CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE est situé au 11 RUE AUGUSTE BLANQUI 93700 DRANCY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 28 novembre 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 799251913 au greffe de BOBIGNY
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 86.21Z ( Activité des médecins généralistes)

L'activité déclarée au greffe est : Activité des médecins généralistes

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 86.21Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :

• - les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais exclus

• - les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
• - les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE est du ressort du greffe de BOBIGNY dont les coordonnées postales sont 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr

TVA intracommunautaire

Si CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR44799251913
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE de part son activité de 86.21Z ( Activité des médecins généralistes) sont :

• 01147 : Cabinets médicaux (48% des salariés)
• 00897 : Services interentreprises de médecine du travail (31.5% des salariés)
• 02264 : Hospitalisation privée (2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (18.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

L'administration de la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	799251913 00015
Catégorie juridique de l'unité légale	5485 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Date de création de l'unité légale	2013-11-28 : jeudi 28 novembre 2013
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Santé humaine et action sociale
Sous section	Activités pour la santé humaine
Division	Activité des médecins et des dentistes
Activite	Activité des médecins généralistes
Synonyme	médecin, médecin généraliste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

• samedi 27 juin 2015: Depot des comptes
  


• samedi 12 mars 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 12 avril 2017: Depot des comptes
  


• mardi 20 février 2018: Depot des comptes
  


• mardi 05 mars 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 04 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CABINET DU DOCTEUR FRANCOIS RUTAYISIRE

• dimanche 13 juillet 2014 : Ouvert
  11 RUE AUGUSTE BLANQUI 93700 DRANCY