LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

Présentation générale de LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS est situé au 12 RUE FREDERIC JAPY 25420 BART
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 novembre 2013 et qui est immatriculée sous le numéro 799512074 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 47.99A ( Vente à domicile)

L'activité déclarée au greffe est : Organisation de toutes manifestations événementielles - vente de produits régionaux

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 47.99A (Vente à domicile), les activités sont :

• - la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client
• - le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• - vente directe ou démarcheurs, etc.

Chiffre d’affaire

LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS à réalisé en 2015 un chiffre d'affaire de 59 633.00 € pour un résultat de -16 678.00 € grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65799512074
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS de part son activité de 47.99A ( Vente à domicile) sont :

• 01686 : Commerce audiovisuel électronique équipem ménager (25% des salariés)
• 00804 : VRP (24.6% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (23% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (8.5% des salariés)
• 00083 : Menuiseries charpentes portes planes (5.2% des salariés)
• 01483 : Commerce de détail habillement textiles (1.1% des salariés)
• 00043 : Commission courtage importation exportation (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bernard jacky
• darnand laurence

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

• 2014-01-09 : Gérant : DARNAND Laurence Gérant : BERNARD Jacky


• 2016-04-14 : Gérant : BERNARD Jacky

Les autres mandats des administrateurs

• bernard jacky :
• 2019-04-29 : LA GRIFFE IMMOBILIERE (850355256)
• 2018-04-15 : LES ECURIES DE LA SAURINE (752019695)
• 2017-10-16 : ETRe Bourgogne Franche-Comté (832514343)
• 2017-03-14 : PSKT (828216838)
• 2017-02-08 : BIOCEL ISOLATION (791702426)
• 2014-09-08 : BERNARD JACKY (804874923)
• 2014-07-25 : BAT IMMOBILIER (803671965)
• 2014-07-07 : SAS DE LA BIOTERIE (803317502)
• 2014-05-01 : BERNARD JACKY (802262022)
• 2012-12-16 : SODEP (353477201)
• 2012-06-18 : BERNARD JACKY (752182766)
• 2011-05-25 : LA SOIFFERIE (478382476)
• 2010-02-01 : BERNARD JACKY (520220377)
• 2000-07-10 : BERNARD JACKY (432094134)
• 1997-01-01 : BERNARD JACKY (411136344)
• 1994-05-01 : BERNARD JACKY (395044340)
• 1987-06-15 : BERNARD JACKY (341525046)
• 1987-01-01 : BERNARD JACKY (339832149)
• 1985-01-01 : BERNARD JACKY (333102432)
• 1981-11-19 : BERNARD JACKY (451549224)


• darnand laurence :
• 2015-03-27 : SCI LE CHANOIS (810496307)
• 2014-05-01 : DARNAND LAURENCE (801279860)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	799512074 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2013-11-01 : vendredi 01 novembre 2013
Activité principale de l'unité légale	47.99A : Vente à domicile
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Activite	Vente à domicile
Synonyme	vente directe, démarcheur, représentant, VRP

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

110 Total général Actif ( brut - net ) :

2015	19 942.00	16 809.00
2014	3 133.00

120 Capital social ou individuel :

2015	260.00
2014

176 Total des dettes :

2015	27 039.00
2014

180 Total général Passif :

2015	16 809.00
2014

232 Total des produits d’exploitation hors T.V.A. :

2015	59 633.00
2014

270 Résultat d’exploitation :

2015	-16 678.00
2014

310 Bénéfice ou perte :

2015	-16 782.00
2014

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

• vendredi 01 novembre 2013: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/11/2013

  N° RCS : 799512074 - Dénomination : LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS - Adresse : 12 rue Frédéric Japy 25420 Bart - Activité : Organisation de toutes manifestations événementielles - vente de produits régionaux - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 260 EUR - Administration : Gérant : DARNAND Laurence Gérant : BERNARD Jacky



• jeudi 09 janvier 2014: Creation
  Bodacc A publié le 09/01/2014

  N° RCS : 799512074 - Dénomination : LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS - Adresse : 12 rue Frédéric Japy 25420 Bart - Activité : Organisation de toutes manifestations événementielles - vente de produits régionaux - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 260 EUR - Administration : Gérant : DARNAND Laurence Gérant : BERNARD Jacky



• jeudi 14 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160074 publié le 14/04/2016

  Annonce n° 1675 N° RCS : 799512074 - Dénomination : LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : BERNARD Jacky - Modification : Modification survenue sur l'administration

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE TOURNE BROCHE FRANC COMTOIS

• vendredi 30 juin 2017 : Ouvert
  12 RUE FREDERIC JAPY 25420 BART