SAS BROSSETTE

Présentation générale de SAS BROSSETTE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS BROSSETTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS BROSSETTE est situé au LE ROCHER 61370 ECHAUFFOUR
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 24 mars 2014 et qui est immatriculée sous le numéro 801878646 au greffe de ALENCON
Elle emploie un nombre non défini de salarié

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 47.91B ( Vente à distance sur catalogue spécialisé)

L'activité déclarée au greffe est : Négoce de matériel et pièces détachées agricoles et plus généralement de mécanique principalement sur internet.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 47.91B (Vente à distance sur catalogue spécialisé), les activités sont :

• - le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• - le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Mais exclus

• - le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf45.40Z)
• - le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf45.1 et 45.3)

Chiffre d’affaire

SAS BROSSETTE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

SAS BROSSETTE est du ressort du greffe de ALENCON dont les coordonnées postales sont 81 RUE DU GUE DE SORRE 61000 ALENCON
Le greffe peut être appelé au 0233261755 aux horaires suivants : 9h-12h/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-alencon.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS BROSSETTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60801878646
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS BROSSETTE de part son activité de 47.91B ( Vente à distance sur catalogue spécialisé) sont :

• 02198 : Vente par à distance (48.5% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (21.2% des salariés)
• 00504 : Industries alimentaires diverses (5.8% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.2% des salariés)
• 00044 : Industries chimiques (2.3% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (1.8% des salariés)
• 01557 : Commerce articles de sports équipements loisirs (1.6% des salariés)
• 01487 : Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie (1.4% des salariés)
• 02121 : Édition (1.3% des salariés)
• 00018 : Industries textiles (1.2% des salariés)
• 01539 : Commerces de détail papeterie bureau librairie (1.1% des salariés)
• 01555 : Fabrication commerce produits pharmaceutiques (1% des salariés)
• 00493 : Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• leguay pascal
• leguay-riel marie-claire né(e) leguay

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS BROSSETTE

• 2014-05-26 : Président : LEGUAY Pascal Directeur général : LEGUAY-RIEL Marie-Claire né(e) LEGUAY

Les autres mandats des administrateurs

• leguay pascal :
• 2013-07-10 : CENTRE OCCASION GACEEN (317516888)
• 2009-06-15 : LEGUAY PASCAL (513233189)
• 1993-03-29 : LEGUAY PASCAL (393903018)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS BROSSETTE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS BROSSETTE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	801878646 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2014-03-24 : lundi 24 mars 2014
Activité principale de l'unité légale	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Activite	Vente à distance sur catalogue spécialisé
Synonyme	vente par catalogue

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS BROSSETTE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS BROSSETTE

• lundi 24 mars 2014: Immatriculation
  Bodacc A publié le 24/03/2014

  N° RCS : 801878646 - Dénomination : SAS BROSSETTE - Adresse : Le Rocher 61370 Echauffour - Activité : Négoce de matériel et pièces détachées agricoles et plus généralement de mécanique principalement sur internet. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000 EUR - Administration : Président : LEGUAY Pascal Directeur général : LEGUAY-RIEL Marie-Claire né(e) LEGUAY



• lundi 26 mai 2014: Creation
  Bodacc A publié le 26/05/2014

  N° RCS : 801878646 - Dénomination : SAS BROSSETTE - Adresse : Le Rocher 61370 Echauffour - Activité : Négoce de matériel et pièces détachées agricoles et plus généralement de mécanique principalement sur internet. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000 EUR - Administration : Président : LEGUAY Pascal Directeur général : LEGUAY-RIEL Marie-Claire né(e) LEGUAY



• mardi 24 novembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 10 juin 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 28 septembre 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 11 juillet 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS BROSSETTE

• lundi 24 mars 2014 : Ouvert
  LE ROCHER 61370 ECHAUFFOUR