SAS PROPRIETE DE BASSAC

Présentation générale de SAS PROPRIETE DE BASSAC

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS PROPRIETE DE BASSAC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS PROPRIETE DE BASSAC est situé au BASSAC 16410 GARAT
C'est une qui a été crée le mercredi 01 janvier 2014 et qui est immatriculée sous le numéro 802120907 au greffe de ANGOULEME
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.11Z ( Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de céréales, légumineuses et de graines oléagineuses

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), les activités sont :

• - arachides
• - autres céréales n.c.a.
• - autres graines oléagineuses
• - autres légumineuses
• - avoine
• - blé
• - Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
• - fèves
• - graines de carthame
• - graines de colza
• - graines de coton
• - graines de lin
• - graines de moutarde
• - graines de niger
• - graines de ricin
• - graines de sésame
• - graines de soja
• - graines de tournesol
• - haricots
• - la culture de céréales telles que :
• - la culture de graines oléagineuses telles que :
• - la culture de légumineuses telles que :
• - lentilles
• - lupins
• - maïs-grain
• - millet
• - orge
• - pois
• - pois à vache
• - pois cajans
• - pois chiches
• - seigle
• - sorgho

Mais exclus

• - la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)
• - la culture du maïs doux (cf01.13Z)
• - la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
• - la culture du riz (cf01.12Z)

Chiffre d’affaire

SAS PROPRIETE DE BASSAC à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

SAS PROPRIETE DE BASSAC est du ressort du greffe de ANGOULEME dont les coordonnées postales sont 13 PL DU CHAMPS DE MARS 16000 ANGOULEME
Le greffe peut être appelé au 0545931249 aux horaires suivants : Lundi-vendredi, 9h-12h et 14h-16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angouleme.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS PROPRIETE DE BASSAC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22802120907
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS PROPRIETE DE BASSAC de part son activité de 01.11Z ( Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• olaïzola danielle né(e) faye

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS PROPRIETE DE BASSAC

• 2014-05-22 : Président : OLAÏZOLA Danielle né(e) FAYE

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS PROPRIETE DE BASSAC et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS PROPRIETE DE BASSAC
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	802120907 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures non permanentes
Activite	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, cultivateur de céréales, producteur de céréales, cultivateur de légumineuses, producteur de légumineuses, cultivateur de graines oléagineuses, producteur de graines oléagineuses

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS PROPRIETE DE BASSAC

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS PROPRIETE DE BASSAC

• vendredi 02 mai 2014: Immatriculation
  Bodacc A publié le 02/05/2014

  N° RCS : 802120907 - Dénomination : PROPRIETE DE BASSAC - Adresse : Bassac 16410 Garat - Activité : Culture de céréales, légumineuses et de graines oléagineuses - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 1000 EUR - Administration : Président : OLAÏZOLA Danielle né(e) FAYE



• jeudi 22 mai 2014: Creation
  Bodacc A publié le 22/05/2014

  N° RCS : 802120907 - Dénomination : PROPRIETE DE BASSAC - Adresse : Bassac 16410 Garat - Activité : Culture de céréales, légumineuses et de graines oléagineuses - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 1000 EUR - Administration : Président : OLAÏZOLA Danielle né(e) FAYE



• dimanche 13 juillet 2014: Modification
  Bodacc B n°20140133 publié le 13/07/2014

  Annonce n° 149 N° RCS : 802120907 - Dénomination : PROPRIETE DE BASSAC - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur la date de début d'activité



• mercredi 19 août 2015: Depot des comptes
  


• mardi 16 août 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 06 septembre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 30 octobre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 25 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS PROPRIETE DE BASSAC

• mercredi 01 janvier 2014 : PROPRIETE DE BASSAC Ouvert
  BASSAC 16410 GARAT