ATELIER S NOVAT

Présentation générale de ATELIER S NOVAT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ATELIER S NOVAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ATELIER S NOVAT est situé au RUE FRANKLIN D ROOSEVELT 27000 EVREUX
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 juin 2014 et qui est immatriculée sous le numéro 802899013 au greffe de EVREUX
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 32.12Z ( Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 32.12Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie), les activités sont :

• - la fabrication de perles travaillées
• - la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• - le travail du diamant
• - la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines)
• - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
• - vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• - la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• - la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux

Mais exclus

• - la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf15.12Z)
• - la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf25)
• - la fabrication de boîtiers de montres (cf26.52Z)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf32.13Z)
• - la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf32.13Z)
• - la réparation d'articles de bijouterie (cf95.25Z)

Chiffre d’affaire

ATELIER S NOVAT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

ATELIER S NOVAT est du ressort du greffe de EVREUX dont les coordonnées postales sont 7 RUE DE LA PETITE CITE 27003 EVREUX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0232223720 aux horaires suivants : 9h-12h/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evreux.fr

TVA intracommunautaire

Si ATELIER S NOVAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35802899013
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ATELIER S NOVAT de part son activité de 32.12Z ( Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie) sont :

• 00567 : Bijouterie joaillerie orfèvrerie (92.9% des salariés)
• 01487 : Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie (3.3% des salariés)
• 01375 : Métallurgie Doubs (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (2.7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ATELIER S NOVAT

L'administration de la société ATELIER S NOVAT est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ATELIER S NOVAT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ATELIER S NOVAT
Sigle de l'unité légale	A.S.N.
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	802899013 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2014-06-01 : dimanche 01 juin 2014
Activité principale de l'unité légale	32.12Z : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Autres industries manufacturières
Division	Fabrication d'articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires
Activite	Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Synonyme	joaillier, bijoutier, fabricant de bijoux

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ATELIER S NOVAT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ATELIER S NOVAT

• mardi 10 avril 2018: Depot des comptes
  


• mardi 10 avril 2018: Depot des comptes
  


• mardi 26 mars 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 20 octobre 2019: Depot des comptes
  


• mardi 22 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ATELIER S NOVAT

• dimanche 01 juin 2014 : Ouvert
  RUE FRANKLIN D ROOSEVELT 27000 EVREUX