MODULART

Présentation générale de MODULART

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODULART et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODULART est situé au 258 RTE DE LA MADELEINE 01750 REPLONGES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 15 janvier 2015 et qui est immatriculée sous le numéro 809440571 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant neuros l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

MODULART à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 2 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

MODULART est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si MODULART est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR57809440571
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODULART de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• deligiannidis vera, sonja né(e) thumm
• quay eustache pauline né(e) quay

Les modifications survenues dans l'administration de la société MODULART

• 2015-02-10 : Gérant : DELIGIANNIDIS Vera, Sonja né(e) THUMM Gérant : QUAY EUSTACHE Pauline né(e) QUAY

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODULART et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MODULART
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	809440571 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2015-01-15 : jeudi 15 janvier 2015
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MODULART

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODULART

• jeudi 15 janvier 2015: Immatriculation
  Bodacc A publié le 15/01/2015

  N° RCS : 809440571 - Dénomination : MODULART - Adresse : 258 route de la Madeleine 01750 Replonges - Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant neuros l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : Gérant : DELIGIANNIDIS Vera, Sonja né(e) THUMM Gérant : QUAY EUSTACHE Pauline né(e) QUAY



• mardi 10 février 2015: Creation
  Bodacc A publié le 10/02/2015

  N° RCS : 809440571 - Dénomination : MODULART - Adresse : 258 route de la Madeleine 01750 Replonges - Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant neuros l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : Gérant : DELIGIANNIDIS Vera, Sonja né(e) THUMM Gérant : QUAY EUSTACHE Pauline né(e) QUAY



• mercredi 19 août 2015: Vente
  Bodacc A publié le 11/07/2015

  Annonce n° 1015 N° RCS : 809440571 - Dénomination : MODULART 120 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maîtrise d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et aménagement de l'espace (travaux donnés à réaliser à des sous-traitants) - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : Tout Lyon - Opposition : Au fonds vendu et pour la correspondance au Cabinet FIDAL 13 rue du 19 mars 1962 71000 SANCE - Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 65000 EUR



• mardi 29 septembre 2015: Vente
  Bodacc A publié le 10/07/2015

  Annonce n° 3 N° RCS : 809440571 - Dénomination : MODULART 258 route de la Madeleine 01750 Replonges L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : Gérant : DELIGIANNIDIS Vera, Sonja né(e) THUMM Gérant : QUAY EUSTACHE Pauline né(e) QUAY - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation - Journal : La Voix de l'Ain - Opposition : Au siège du fonds vendu 258, route de la Madeleine 01750 Replonges et pour la correspondance au Cabinet FIDAL 13 Rue du 19 mars 1962 71000 Sance - Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 22000 Euros.



• mardi 27 septembre 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 09 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 14 août 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 08 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MODULART

• samedi 01 août 2015 : Fermé
  120 AV JEAN JAURES 69007 LYON 7EME


• samedi 01 août 2015 : Ouvert
  17 RUE SAINT SIMON 69009 LYON 9EME


• mercredi 01 juillet 2015 : Ouvert
  258 RTE DE LA MADELEINE 01750 REPLONGES