ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

Présentation générale de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE est situé au 1084 RTE DE SERQUIGNY 27470 FONTAINE L'ABBE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 février 2015 et qui est immatriculée sous le numéro 810911065 au greffe de BERNAY
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE est du ressort du greffe de BERNAY dont les coordonnées postales sont PL GUSTAVE HEON 27305 BERNAY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0232447827 aux horaires suivants : 8h30 à 12H00/13h15-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bernay.fr

TVA intracommunautaire

Si ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR76810911065
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

L'administration de la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	810911065 00029
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2015-02-01 : dimanche 01 février 2015
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

• mercredi 16 août 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 16 août 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 07 avril 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 31 octobre 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 30 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE

• mardi 01 décembre 2015 : Fermé
  2386 RTE DE THIBERVILLE 27300 BERNAY


• lundi 09 juillet 2018 : Ouvert
  1084 RTE DE SERQUIGNY 27470 FONTAINE L'ABBE