NOVOPARTS

Présentation générale de NOVOPARTS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOVOPARTS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOVOPARTS est situé au PL JEANNE D'ARC 25430 SANCEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 août 2015 et qui est immatriculée sous le numéro 812537637 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 20 à 49 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 26.52Z ( Horlogerie)

L'activité déclarée au greffe est : Horlogerie

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 26.52Z (Horlogerie), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.
• - la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
• - la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
• - la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• - parcmètres
• - horloges-pointeuses
• - tampons horaires et tampons dateurs
• - chronomicromètres
• - la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• - fermetures commandées par une minuterie
• - la fabrication de pièces pour horloges et montres :
• - mouvements d'horlogerie de tous types
• - ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
• - boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux

Mais exclus

• - la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf15.12Z)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf32.12Z)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf32.13Z)

Chiffre d’affaire

NOVOPARTS à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

NOVOPARTS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si NOVOPARTS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13812537637
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOVOPARTS de part son activité de 26.52Z ( Horlogerie) sont :

• 01375 : Métallurgie Doubs (46.7% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (21.7% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8% des salariés)
• 00567 : Bijouterie joaillerie orfèvrerie (4.3% des salariés)
• 01912 : Métallurgie Haut Rhin (3.6% des salariés)
• 00836 : Métallurgie Haute Savoie (2.5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.3% des salariés)
• 01487 : Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie (1.6% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (1.6% des salariés)
• 01044 : Horlogerie (1.3% des salariés)
• 01411 : Fabrication de l'ameublement (1.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société NOVOPARTS

L'administration de la société NOVOPARTS est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société NOVOPARTS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	NOVOPARTS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	812537637 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2015-08-01 : samedi 01 août 2015
Activité principale de l'unité légale	26.52Z : Horlogerie
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Division	Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Activite	Horlogerie
Synonyme	horloger, horlogerie, fabricant de réveil, fabricant de montres

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de NOVOPARTS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société NOVOPARTS

• jeudi 08 juin 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 16 janvier 2019: Jugement
  Bodacc A publié le 16/01/2019

  Annonce n° 1843 N° RCS : 812537637 - Dénomination : NovoParts place Jeanne d'Arc 25430 Sancey Horlogerie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire



• mercredi 13 mars 2019: Jugement
  Bodacc A publié le 13/03/2019

  Annonce n° 3221 N° RCS : 812537637 - Dénomination : NovoParts place Jeanne d'Arc 25430 Sancey Horlogerie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . - Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire



• mercredi 01 juillet 2020: Jugement
  Bodacc A publié le 01/07/2020

  Annonce n° 2936 N° RCS : 812537637 - Dénomination : NovoParts place Jeanne d'Arc 25430 Sancey Horlogerie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société NOVOPARTS

• samedi 06 avril 2019 : Ouvert
  PL JEANNE D'ARC 25430 SANCEY